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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Département de l’AVEYRON
__-- Montbazens, le 28 mars 2023
CA
QHodfuzens CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal de Montbazens qui aura lieu :
Mardi 4 avril 2023 à 20h30
à la Salle du Moulin de MONTBAZENS
Place du Foirail Bas
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil du 23 février 2023 ;
2.
B
Finances :
o Approbation des comptes de gestion 2022 du Budget Principal et des Budgets Annexes ;
Approbation des comptes administratifs 2022 du Budget Principal et des Budgets Annexes ;
Affectation des résultats 2022 du Budget Principal et des Budgets Annexes ;
Vote des taux des contributions directes 2023 ;
Assujettissement à la TVA — Maison Place de l'Eglise ;
Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes ;
o Fongibilité des crédits ;
Compte-rendu des décisions prises par le Maire ;
Détermination du nouveau lieu de réunion du Conseil Municipal ;
Questions diverses.
O0 O
O O
O
Comptant sur votre présence, en cas d’empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire