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Convocation - Convocation CM 20 09 2022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20 09 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département de l’AVEYRON
== Montbazens, le 15 septembre 2022
CA
QHodfuzens CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal de Montbazens qui aura lieu :
Le mardi 20 septembre 2022 à 20h30
à la Salle du Conseil de MONTBAZENS
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 juin 2022 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire ;
3. Acquisition ;
4. Procédure alignement Parcelle Section AK n°238 ;
5. Ecole:
o Règlement du service de restauration scolaire et de garderie périscolaire
o Tarifs
6. Finances:
o Subventions aux associations — Année 2022
Subvention à l'OGEC de Saint Géraud — Année 2022
Subvention Voyage Scolaire — Ecole publique - Année 2022
Tarifs logements communaux
Budget Général : Décision modificative n°1
Budget Annexe Assainissement : Décision modificative n°1
Tarif assainissement
o Budget Assainissement : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
7. Prêt tables et chaises ;
8. Désignation d’un correspondant incendie et secours ;
9. Questions diverses
O0 O
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Comptant sur votre présence, en cas d’empêchement je vous saurais gré de bien vouloir donner procuration
— chaque conseiller ne peut disposer que d’un pouvoir.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
Jacques MOLIERES
Maire