Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - C2023 19 VALIDATION PV CONSEIL DU 29 03 2023
Procès Verbal - C2023 28 Validation du PV du 9 juin 2023
Procès Verbal - C2023 28 Validation du PV du 9 juin 2023
Procès Verbal - CC2023 09 ADOPTION DU PV DU 22 03 2023
Procès Verbal - CC2023 09 ADOPTION DU PV DU 22 03 2023
Procès Verbal - C2023 36 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE
Procès Verbal - C2023 36 VALIDATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE
unknown - CC2023 03 CA COMPTE ADMINISTRATIF 2023
unknown - CC2023 03 CA COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Procès Verbal - CC2023 01 ADOPTION DU PV DU 7 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - C2023 19 Validation pv Conseil du 29 03 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2023 19 Validation pv Conseil du 29 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20230609-C2023_19-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 9 Juin à 20:45, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 25/05/2023 et affichés à la porte de la Mairie le .
23 1 23 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. DE FARIA CASTRO Custodio, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON nains Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine Pour: 23
Contre : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BREGERE-MAILLET Jean à Mme GREMY Dominique, M. Abstentions: 0 COLAS Christophe à M. GANDON Jean-Charles, Mme DUWEZ Nathalie à Mme CERCEAU . ._ … Christelle, M. KECK Frédéric à Mme LOTT Myriam, Mme LAVAUZELLE Laurence à Mme HAMEL Acte rendu exécutoire après dépôt Catherine
en PREFECTURE Le : 13/06/2023 Excusé(s) : M. BALOUZAT Alain
Et
Publication ou notification du :
13/06/2023 A été nommé(e) secrétaire : Mme HAMEL Catherine
C2023_19 - Validation du procès-verbal de la réunion du 29 mars 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mercredi 29 mars 2023, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Madame Stéphanie PACTON.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du mercredi 29 mars 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Catherine HAMEL