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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2023 28 Validation du PV du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20230928-C2023_28-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 27 Septembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est
réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été
transmis aux conseillers municipaux le et affichés à la porte de la Mairie le .
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BOUILLETTE Lionel, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, Mme DUWEZ Nathalie, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme SCHAPPACHER Karine A l'unanimité
Pour : 21
Contre : 0 TG Excusé(s) ayant donné procuration : M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. BOUILLETTE Lionel, Stention : M. GANDON Jean-Charles à Mme SCHAPPACHER Karine, Mme GREMY Dominique à M. BUIRON
Alain, Mme PAYAN Chantal à Mme MOURICHON Véronique, M. PETIT Yves à M. VALENTE Vitor Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE sie « 1 Le : 28/09/2023 Excusé(s): M. BREGERE-MAILLET Jean
Et . TT
Publication ou notification du : Absent(s) : M. KECK Frédéric
FROORES A été nommé(e) secrétaire : Mme DUWEZ Nathalie
C2023_28 — Validation du Procès-Verbal de la séance du 9 juin 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le vendredi 9 juin 2023, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Madame Catherine HAMEL.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du vendredi 9 juin 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
À Bourron-Marlotte, le 28/09/2023
Secrétaire de séance,
Nathalie DUWEZ