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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 030
Document publié le Mardi 23 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 030)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Banque,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2020-030
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 23 juin 2020
L’an deux mil vingt le vingt-trois du mois de juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Domaine de Soulièvres à Airvault, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
29 présents + 1 pouvoir (28 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Thierry BOUYER, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Laurent FALACHO, Gaëtan GARREAU, Dominique GUILBOT, Jacky JOZEAU, Mathieu MANCEAU, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER
Commune d’Assais les Jumeaux : Fabrice DURAND, Jérôme GLORIAU, Jean-Claude LAURANTIN Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Louin : Mathias DIXNEUF, Monique NOLOT, Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL Micheline REAU,
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Membre suppléant présent (sans voix délibérative) :
Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
Membre du Bureau présent (sans voix délibérative) :
Jeanne BARIGAULT
1 pouvoir :
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Maryse BARIGAULT, Jean-François COIFFARD, Joël MEUNIER, Jacques METREAU
Absents : Jean-Pierre CESBRON, Jean-Marie COLIN, Claudie VALET,
Dominique BARREAU a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 17 juin
COMPTABLITE – FINANCES - FISCALITE
Effacements de dettes
Vu l’exposé de M. le Président et la présentation nominative des effacements de dettes
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire est informé de l’effacement de dettes suivant le tableau ci-dessous : Abonnés Budget déchets Budget Assainissement
collectif
Total
LES TROIS MARIE 176,40 € 1 270,39 € 1 446,79 € Amélie COUTANCEAU 90,00 € - 90,00 € Emmanuel DELAFOY 200,58 € 325,90 € 526,48 € Laurence METZINGER -
COLIN
- 1 167,43 € 1 167,43 €
Total 466,98 € 2 763,72 € 3 230,70 €
A Airvault, le 23 juin 2020
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20200702-139-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 02-07-2020
Publication le : 02-07-2020