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Déliberation - DC2025 49 AVENANT N1 A la Convention du 26 JUIN 2024 Passee Avec Antony Soleil Pour la Mise A Disposition DUN Atelier A VASARELY
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Antony.
Lien du pdf (Déliberation - DC2025 49 AVENANT N1 A la Convention du 26 JUIN 2024 Passee Avec Antony Soleil Pour la Mise A Disposition DUN Atelier A VASARELY)
Thèmes du document : Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes, Famille,
ESPACE VASARELY
Evènementiel et vie associative
À AA
VALLE Naito)e |"
DECISION PRISE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
OBJET : ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 26 JUIN 2024
ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L'ASSOCIATION « ANTONY SOLEIL »
CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ATELIER DE L'ESPACE
VASARELY.
Le Maire d'ANTONY,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article
L2122-22:
Vu sa décision du 25 juin 2024, adoptant la convention par laquelle la Ville
d’Antony a mis à disposition de l’association « ANTONY SOLEIL », un atelier de
l’espace Vasarely situé à Antony,
Vu la convention en date du 26 juin 2024 précisant le jour et les horaires de
mise à disposition,
Considérant que des modifications sont à apporter en ce qui concerne la
modification d’un créneau horaire d’utilisation d’atelier,
Considérant donc qu’il y a lieu d’établir un avenant n°1 à la convention du 26
juin 2024,
Vu le projet d’avenant n°1 établi à cet effet,
DECIDE
ARTICLE UNIQUE : De signer l’avenant n°1 à la convention du 26 juin 2024
à passer avec l’association « ANTONY SOLEIL » représentée par son président
Monsieur Régis LEBRUN,
Antony, le
Jean-Yves SENANT
Maire