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Déliberation - Liste des deliberations du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 27 janvier 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 27 janvier à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAIÏSE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 12
Nombre de suffrages exprimés : 14
Date de la convocation : 20 janvier 2025
Étaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL
Patricia, VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël,
GAZEAU Christophe, KHÉRIF Christelle, LIZÉ Marielle, SANS Laurence,
SOULIÈS Martine formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etaient représentés : M. BORIE Jean-Pierre par M. SANCHEZ Pascal M. FORT Cédric par M. MOLINIE Jean-Louis
Était absent : M. HERVILLY Laurent
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 4 décembre 2024 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de cette réunion.
N° Objet État
Décision de siéger à la C.I.A.F. n° 5 - Commission
2025-01 | Intercommunale d’ Aménagement Foncier d’Ambrus, Approuvée Xaintrailles, Montgaillard-en-Albret et Vianne
Approbation des nouveaux statuts du SIVU chenil
nn fourrière du Lot-et-Garonne Approuvée
2025-03 | Achat d’une parcelle de terrain cadastrée AI 187 Approuvée
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complexe Lasplaces : travaux prioritaires city stade,
2025-04 | sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux au | Approuvée titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires
ruraux) pour 2025
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2025-05 | sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux Approuvée auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) au titre
du Plan « 5000 terrains de sport » pour 2025
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 27 janvier 2025 Demande de subvention pour l’aménagement du
complexe Lasplaces : travaux prioritaires city stade, 202506: [227 : ÿ : À sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux
auprès d’Albret Communauté pour 2025
Approuvée
2025-07 Création d’un poste d’adjoint technique territorial à
temps non complet 12 heures hebdomadaires ARBEQUNÉE
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 28 janvier 2025
La Secrétaire de séance Le Maire, |
Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINI
e N -Q
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 27 janvier 2025