Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 07 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 12 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 8 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 4 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 6 decembre 2022
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 4 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 03 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 26 juin 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 26 juin à vingt heures trente, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAISE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de suffrages exprimés : 14
Date de la convocation : 20 juin 2025
Étaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL Patricia,
VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël,
GAZEAU Christophe, KHÉRIF Christelle, SOULIES Martine, SANS
Laurence, LIZÉ Marielle, FORT Cédric, BORIE Jean-Pierre, formant la
majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Était absent : M. HERVILLY Laurent
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 4 juin 2025 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de cette réunion.
N° Objet État
2025-36 Maintien ou non des fonctions d’adjoint au maire Appoée après retrait des délégations
Détermination du nombre d’adjoints au maire et x
204 fixation de l’ordre des adjoints Approtvée
Lotissement « Le Padouen » SEM 47 — Approbation à
2923-38 du compte rendu annuel d’activité 2024 ABPRUVÉe
Approbation de l’avenant n°2 à la convention .
RTE d’opération de revitalisation du territoire (O.R.T.) ABRIOUNÉE
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 27 juin 2025
La Secrétaire de séance Le Maire, .
Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINIE
5 [/ Le À 27 Tr
ET L 7
1/1
Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 26 juin 2025