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Déliberation - Liste des deliberations du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 13 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 13 décembre à dix-neuf heures, les membres du
Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAÏSE se sont réunis en
session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIÉ,
Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de suffrages exprimés : 13
Date de la convocation : 6 décembre 2023
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL
Patricia, VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël,
FORT Cédric, GAZEAU Christophe, KHÉRIF Christelle, SOULIÈS Martine
formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15
membres.
Etaient représentées : Mme LIZÉ Marielle par M. MOLINIÉ Jean-Louis
Mme SANS Laurence par M. VIDALE Laurent
Etaient excusés : Mme GARNY Christine, M. HERVILLY Laurent
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023
est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de cette
réunion.
N° Objet État
Demande de subvention pour l’aménagement du
complexe Lasplaces : travaux prioritaires city stade,
2023-67 | sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux au | Approuvée
titre de la DETR (dotation d'équipement des
territoires ruraux) 2024
Demande de subvention pour l’aménagement du
complexe Lasplaces : travaux prioritaires city stade,
2023-68 | sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux au | Approuvée
titre du FACIL (Fonds d’aide aux communes et
intercommunalités Lot-et-Garonnaises) 2024
Demande de subvention pour l’aménagement du
complexe Lasplaces : travaux prioritaires city stade,
2023-69 | sécurisation du site, parcours sportif et aire de jeux Approuvée
auprès de l’ Agence Nationale du Sport (ANS) au titre
du Plan « 5000 terrains de sport » 2024
Demande de subvention pour l’aménagement du
complexe Lasplaces : travaux prioritaires sécurisation
du site auprès du Conseil départemental au titre des
amendes de police 2023 - sécurisation de voirie
2023-70 Approuvée
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Protection sociale complémentaire : lettre d’intention
2023-74 | prévisionnelle pour une adhésion au contrat collectif Approuvée porté par le CDG47
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 14 décembre 2023
La Secrétaire de séance Le Maire, .
Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINIE
A , 2 >
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 13 décembre 2023