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Compte-Rendu - Ville de Clermont Oise CM 20150210 CR
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Ordre du Jour - Ville de Clermont Oise CM 20150409 ODJ
Déliberation - D 8 Affectation du resultat – Commune de Clermont
unknown - BP 2024 VILLE
Ordre du Jour - Ville de Clermont Oise CM 20150210 ODJ
unknown - Ville de Clermont ca 2017 VILLE SIGNATURES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont.
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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - CLERMONT (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600156000012
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE CLERMONT
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : Commune de CLERMONT (3)
ANNEE 2017
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 48
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 59
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 107
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 146
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 152
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 154
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 155
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 156
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 157
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 159
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 163
A10.3 - Opérations liées aux cessions 164
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées 165
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties 166
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 167
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 169
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 170
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 172
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 173
C1.2 - Actions de formation des élus 176
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 177
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 178
C3.2 - Liste des établissements publics créés 179
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 180
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 181
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 183 D2 - Arrêté et signatures 184
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 4
Code INSEE
60157
CLERMONT
Commune de CLERMONT
CA
2017
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
10762
Communauté de communes du Clermontois
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
7576992 8830993 819.657 1119.79
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
Les collectivités locales
en chiffres 2017 -
www.colloc.bercy.gouv.fr
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 936.04 1135
2 Produit des impositions directes/population 541.73 567
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1069.00 1325
4 Dépenses d’équipement brut/population 310.13 248
5 Encours de dette/population 753.39 954
6 DGF/population 319.08 215
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 55.56 % 58.30%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 93.42 % 92.70%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 29,01 % 18.70%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 70,47 % 72 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : 65548
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires délibération du 31/03/2006.
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement A 10 474 375,23 G 11 545 617,74
Section d’investissement B 5 603 975,41 H 5 481 363,86
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 816 865,23
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 1 381 669,17 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 17 460 019,81 = G+H+I+J 18 843 846,83
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 224 129,70 L 224 419,26
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 224 129,70 = K+L 224 419,26
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 10 474 375,23 = G+I+K 13 362 482,97
Section d’investissement = B+D+F 7 209 774,28 = H+J+L 5 705 783,12
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 17 684 149,51 = G+H+I+J+K+L 19 068 266,09
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 224 129,70 L 224 419,26 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 23 286,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
13 Subventions d'investissement 0,00 224 419,26
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
100 Opération d’équipement n° 100 920,13
12 Opération d’équipement n° 12 3 744,00
13 Opération d’équipement n° 13 65 053,19
14 Opération d’équipement n° 14 13 180,00
20 Opération d’équipement n° 20 299,99
40 Opération d’équipement n° 40 21 062,00
500 Opération d’équipement n° 500 94 258,13
700 Opération d’équipement n° 700 123,42
900 Opération d’équipement n° 900 2 202,84
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 921 000,00 2 406 866,79 113 868,01 0,00 400 265,20
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 985 970,00 5 971 318,04 0,00 0,00 14 651,96
014 Atténuations de produits 2 670,00 2 664,00 0,00 0,00 6,00
65 Autres charges de gestion courante 1 148 300,00 1 102 236,35 13 623,80 0,00 32 439,85
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 10 057 940,00 9 483 085,18 127 491,81 0,00 447 363,01
66 Charges financières 251 000,00 111 449,92 139 299,73 0,00 250,35
67 Charges exceptionnelles 288 270,00 238 359,56 0,00 0,00 49 910,44
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 2 700,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
10 599 910,00 9 832 894,66 266 791,54 0,00 500 223,80
023 Virement à la section d'investissement (2) 2 177 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 350 660,00 374 689,03 -24 029,03
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
2 527 660,00 374 689,03 2 152 970,97
TOTAL 13 127 570,00 10 207 583,69 266 791,54 0,00 2 653 194,77
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 106 054,00 115 207,93 91,92 0,00 -9 245,85
70 Produits services, domaine et ventes div 458 600,00 479 494,65 28 501,81 0,00 -49 396,46
73 Impôts et taxes 6 332 541,00 6 388 906,82 0,00 0,00 -56 365,82
74 Dotations et participations 4 272 194,00 4 343 330,76 2 730,00 0,00 -73 866,76
75 Autres produits de gestion courante 108 000,00 115 667,80 0,00 0,00 -7 667,80
Total des recettes de gestion courante 11 277 389,00 11 442 607,96 31 323,73 0,00 -196 542,69
76 Produits financiers 10,00 11,05 0,00 0,00 -1,05
77 Produits exceptionnels 7 305,77 30 677,43 0,00 0,00 -23 371,66
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
11 284 704,77 11 473 296,44 31 323,73 0,00 -219 915,40
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 26 000,00 40 997,57 -14 997,57
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
26 000,00 40 997,57 -14 997,57
TOTAL 11 310 704,77 11 514 294,01 31 323,73 0,00 -234 912,97
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 816 865,23
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 4 313 763,33 3 314 398,27 200 843,70 798 521,36
Total des dépenses d’équipement 4 338 763,33 3 339 398,27 200 843,70 798 521,36
10 Dotations, fonds divers et réserves 112 597,50 89 297,74 23 286,00 13,76
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 674 200,00 673 740,07 0,00 459,93
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 29 170,00
Total des dépenses financières 815 967,50 763 037,81 23 286,00 29 643,69
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 154 730,83 4 102 436,08 224 129,70 828 165,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 26 000,00 40 997,57 -14 997,57
041 Opérations patrimoniales (1) 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 526 000,00 1 501 539,33 24 460,67
TOTAL 6 680 730,83 5 603 975,41 224 129,70 852 625,72
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 1 381 669,17
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 183 039,36 936 600,23 224 419,26 22 019,87
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 624 740,00 1 440 000,00 0,00 184 740,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 42 326,28 0,00 -42 326,28
Total des recettes d’équipement 2 807 779,36 2 418 926,51 224 419,26 164 433,59
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 264 676,18 265 364,15 0,00 -687,97
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 961 784,46 961 784,46 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 57,95 0,00 442,05
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 226 960,64 1 227 206,56 0,00 -245,92
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 034 740,00 3 646 133,07 224 419,26 164 187,67
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 2 177 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 350 660,00 374 689,03 -24 029,03
041 Opérations patrimoniales (1) 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 027 660,00 1 835 230,79 2 192 429,21
TOTAL 8 062 400,00 5 481 363,86 224 419,26 2 356 616,88
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 2 520 734,80 2 520 734,80
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 971 318,04 5 971 318,04
014 Atténuations de produits 2 664,00 2 664,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 115 860,15 1 115 860,15
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 250 749,65 0,00 250 749,65
67 Charges exceptionnelles 238 359,56 24 034,58 262 394,14
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 350 654,45 350 654,45
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 10 099 686,20 374 689,03 10 474 375,23
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 89 297,74 0,00 89 297,74
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 673 740,07 0,00 673 740,07
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 3 314 398,27 3 314 398,27
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 15 034,58 15 034,58
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 25 000,00 0,00 25 000,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 25 962,99 25 962,99
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 1 460 541,76 1 460 541,76
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 4 102 436,08 1 501 539,33 5 603 975,41
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 381 669,17
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 115 299,85 115 299,85
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 507 996,46 507 996,46
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 25 962,99 25 962,99
73 Impôts et taxes 6 388 906,82 6 388 906,82
74 Dotations et participations 4 346 060,76 4 346 060,76
75 Autres produits de gestion courante 115 667,80 0,00 115 667,80
76 Produits financiers 11,05 0,00 11,05
77 Produits exceptionnels 30 677,43 15 034,58 45 712,01
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 11 504 620,17 40 997,57 11 545 617,74
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 816 865,23
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 265 364,15 0,00 265 364,15
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 961 784,46 961 784,46
13 Subventions d'investissement 936 600,23 0,00 936 600,23
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 440 057,95 0,00 1 440 057,95
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 900,00 900,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 23 134,58 23 134,58
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 42 326,28 1 460 541,76 1 502 868,04
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 350 654,45 350 654,45
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 3 646 133,07 1 835 230,79 5 481 363,86
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 2 921 000,00 2 406 866,79 113 868,01 0,00 400 265,20
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 560 000,00 544 769,55 17 229,51 0,00 -1 999,06
60611 Eau et assainissement 36 000,00 39 321,28 0,00 0,00 -3 321,28
60612 Energie - Electricité 250 000,00 238 895,39 43 522,24 0,00 -32 417,63
60613 Chauffage urbain 90 000,00 65 484,32 8 674,17 0,00 15 841,51
60621 Combustibles 53 000,00 42 999,57 286,80 0,00 9 713,63
60622 Carburants 45 000,00 37 026,79 0,00 0,00 7 973,21
60623 Alimentation 16 000,00 13 822,23 266,18 0,00 1 911,59
60624 Produits de traitement 4 000,00 496,26 0,00 0,00 3 503,74
60628 Autres fournitures non stockées 4 200,00 3 031,59 49,50 0,00 1 118,91
60631 Fournitures d'entretien 177 000,00 133 799,21 2 460,43 0,00 40 740,36
60632 Fournitures de petit équipement 28 000,00 31 339,66 353,52 0,00 -3 693,18
60633 Fournitures de voirie 59 000,00 25 081,71 132,23 0,00 33 786,06
60636 Vêtements de travail 20 000,00 16 850,64 0,00 0,00 3 149,36
6064 Fournitures administratives 25 000,00 25 174,26 423,25 0,00 -597,51
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 30 700,00 31 359,73 0,00 0,00 -659,73
6067 Fournitures scolaires 44 600,00 44 847,01 2 695,98 0,00 -2 942,99
6068 Autres matières et fournitures 62 000,00 33 467,23 501,96 0,00 28 030,81
6078 Autres marchandises 10 000,00 5 961,91 0,00 0,00 4 038,09
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 84 900,00 83 952,07 71,19 0,00 876,74
6135 Locations mobilières 41 000,00 40 122,20 664,35 0,00 213,45
61521 Entretien terrains 153 700,00 126 538,59 4 185,66 0,00 22 975,75
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 108 200,00 57 166,84 1 552,63 0,00 49 480,53
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 10 000,00 7 803,72 0,00 0,00 2 196,28
615231 Entretien, réparations voiries 200 000,00 64 096,23 0,00 0,00 135 903,77
615232 Entretien, réparations réseaux 21 000,00 6 017,92 1 436,70 0,00 13 545,38
61551 Entretien matériel roulant 14 000,00 21 125,88 0,00 0,00 -7 125,88
61558 Entretien autres biens mobiliers 27 000,00 11 712,81 138,96 0,00 15 148,23
6156 Maintenance 172 000,00 152 412,91 14 235,34 0,00 5 351,75
6161 Multirisques 49 100,00 49 019,70 0,00 0,00 80,30
6168 Autres primes d'assurance 31 000,00 30 937,76 0,00 0,00 62,24
617 Etudes et recherches 11 500,00 8 337,60 0,00 0,00 3 162,40
6182 Documentation générale et technique 4 500,00 3 686,06 0,00 0,00 813,94
6184 Versements à des organismes de formation 44 000,00 20 751,01 0,00 0,00 23 248,99
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 3 500,00 1 668,70 0,00 0,00 1 831,30
6226 Honoraires 5 000,00 7 918,05 1 017,81 0,00 -3 935,86
6227 Frais d'actes et de contentieux 12 000,00 3 122,00 0,00 0,00 8 878,00
6231 Annonces et insertions 10 500,00 11 277,60 925,20 0,00 -1 702,80
6232 Fêtes et cérémonies 75 000,00 82 446,48 1 661,13 0,00 -9 107,61
6236 Catalogues et imprimés 18 000,00 10 391,00 32,00 0,00 7 577,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 36 000,00 35 701,33 87,20 0,00 211,47
6251 Voyages et déplacements 3 500,00 4 511,91 0,00 0,00 -1 011,91
6261 Frais d'affranchissement 22 000,00 20 957,77 0,00 0,00 1 042,23
6262 Frais de télécommunications 73 500,00 66 206,06 2 801,39 0,00 4 492,55
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 2 140,80 83,57 0,00 -224,37
6281 Concours divers (cotisations) 45 000,00 37 119,95 3 688,67 0,00 4 191,38
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 1 000,00 954,08 0,00 0,00 45,92
6283 Frais de nettoyage des locaux 7 000,00 5 448,00 0,00 0,00 1 552,00
6284 Redevances pour services rendus 48 000,00 41 891,19 4 690,44 0,00 1 418,37
62878 Remb. frais à d'autres organismes 5 000,00 214,24 0,00 0,00 4 785,76
6288 Autres services extérieurs 4 000,00 2 472,00 0,00 0,00 1 528,00
63512 Taxes foncières 60 000,00 54 027,82 0,00 0,00 5 972,18
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 500,00 195,52 0,00 0,00 1 304,48
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 100,00 792,65 0,00 0,00 307,35
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 985 970,00 5 971 318,04 0,00 0,00 14 651,96 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6218 Autre personnel extérieur 87 500,00 88 368,26 0,00 0,00 -868,26
6331 Versement de transport 24 600,00 24 600,31 0,00 0,00 -0,31
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 18 000,00 17 898,83 0,00 0,00 101,17
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 57 600,00 57 699,06 0,00 0,00 -99,06
64111 Rémunération principale titulaires 2 250 000,00 2 256 863,38 0,00 0,00 -6 863,38
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 72 500,00 72 732,07 0,00 0,00 -232,07
64116 Indemnités préavis, licenciement titul. 30 000,00 23 514,45 0,00 0,00 6 485,55
64118 Autres indemnités titulaires 381 800,00 370 863,63 0,00 0,00 10 936,37
64131 Rémunérations non tit. 634 370,00 634 822,03 0,00 0,00 -452,03
64162 Emplois d'avenir 160 000,00 156 683,08 0,00 0,00 3 316,92
64168 Autres emplois d'insertion 422 000,00 420 100,35 0,00 0,00 1 899,65
6417 Rémunérations des apprentis 157 500,00 158 296,65 0,00 0,00 -796,65
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 590 500,00 590 702,62 0,00 0,00 -202,62
6453 Cotisations aux caisses de retraites 757 500,00 757 519,04 0,00 0,00 -19,04
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 78 500,00 78 409,07 0,00 0,00 90,93
6455 Cotisations pour assurance du personnel 128 200,00 128 151,79 0,00 0,00 48,21
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 10 800,00 10 718,00 0,00 0,00 82,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 100,00 879,26 0,00 0,00 220,74
64731 Allocations chômage versées directement 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 13 000,00 12 057,00 0,00 0,00 943,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 109 000,00 110 439,16 0,00 0,00 -1 439,16
014 Atténuations de produits 2 670,00 2 664,00 0,00 0,00 6,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 2 670,00 2 664,00 0,00 0,00 6,00
65 Autres charges de gestion courante 1 148 300,00 1 102 236,35 13 623,80 0,00 32 439,85
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 15 000,00 6 707,18 0,00 0,00 8 292,82
6531 Indemnités 176 000,00 174 979,77 0,00 0,00 1 020,23
6532 Frais de mission 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
6533 Cotisations de retraite 6 800,00 6 728,41 0,00 0,00 71,59
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 20 000,00 19 152,14 0,00 0,00 847,86
6535 Formation 3 000,00 2 004,54 0,00 0,00 995,46
6541 Créances admises en non-valeur 33 490,00 33 480,01 0,00 0,00 9,99
6542 Créances éteintes 1 000,00 720,63 0,00 0,00 279,37
65548 Autres contributions 9 000,00 8 567,20 0,00 0,00 432,80
6558 Autres contributions obligatoires 102 500,00 89 069,85 13 623,80 0,00 -193,65
657362 Subv. fonct. CCAS 291 300,00 291 300,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 490 000,00 469 526,62 0,00 0,00 20 473,38
658 Charges diverses de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
10 057 940,00 9 483 085,18 127 491,81 0,00 447 363,01
66 Charges financières (b) 251 000,00 111 449,92 139 299,73 0,00 250,35
66111 Intérêts réglés à l'échéance 258 600,00 258 377,71 0,00 0,00 222,29
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -7 600,00 -146 927,79 139 299,73 0,00 28,06
67 Charges exceptionnelles (c) 288 270,00 238 359,56 0,00 0,00 49 910,44
6713 Secours et dots 2 500,00 2 510,51 0,00 0,00 -10,51
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 9 000,00 9 181,24 0,00 0,00 -181,24
67441 Subv. budgets annexes et régies (AF) 189 800,00 146 402,64 0,00 0,00 43 397,36
6745 Subv. aux personnes de droit privé 35 900,00 31 166,27 0,00 0,00 4 733,73
6748 Autres subventions exceptionnelles 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 50 070,00 49 098,90 0,00 0,00 971,10
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 2 700,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
10 599 910,00 9 832 894,66 266 791,54 0,00 500 223,80
023 Virement à la section d'investissement 2 177 000,00 0,00 2 177 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
350 660,00 374 689,03 -24 029,03
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 23 134,58 -23 134,58
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 900,00 -900,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 15
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 350 660,00 350 654,45 5,55
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
2 527 660,00 374 689,03 2 152 970,97
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 527 660,00 374 689,03 2 152 970,97
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
13 127 570,00 10 207 583,69 266 791,54 0,00 2 653 194,77
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 139 299,73
Montant des ICNE de l’exercice N-1 146 927,79
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -7 628,06
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 106 054,00 115 207,93 91,92 0,00 -9 245,85
6419 Remboursements rémunérations personnel 88 744,00 98 900,18 91,92 0,00 -10 248,10
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 17 310,00 16 307,75 0,00 0,00 1 002,25
70 Produits services, domaine et ventes div 458 600,00 479 494,65 28 501,81 0,00 -49 396,46
7028 Autres produits agricoles et forestiers 500,00 76,00 0,00 0,00 424,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 4 000,00 7 392,29 0,00 0,00 -3 392,29
70312 Redevances funéraires 4 500,00 5 584,80 0,00 0,00 -1 084,80
70323 Redev. occupat° domaine public communal 20 000,00 36 528,79 0,00 0,00 -16 528,79
7062 Redevances services à caractère culturel 5 000,00 8 216,60 0,00 0,00 -3 216,60
7066 Redevances services à caractère social 30 000,00 25 775,37 440,00 0,00 3 784,63
7067 Redev. services périscolaires et enseign 295 000,00 289 302,04 28 061,81 0,00 -22 363,85
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 50 600,00 37 972,53 0,00 0,00 12 627,47
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 4 000,00 4 778,38 0,00 0,00 -778,38
70878 Remb. frais par d'autres redevables 45 000,00 63 867,85 0,00 0,00 -18 867,85
73 Impôts et taxes 6 332 541,00 6 388 906,82 0,00 0,00 -56 365,82
73111 Taxes foncières et d'habitation 5 807 649,00 5 824 328,00 0,00 0,00 -16 679,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 5 841,00 0,00 0,00 -5 841,00
7321 Fiscalité reversée entre coll. locales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 26 402,00 26 402,04 0,00 0,00 -0,04
73221 FNGIR 44 990,00 44 990,00 0,00 0,00 0,00
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le PBJ 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 170 000,00 177 427,17 0,00 0,00 -7 427,17
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 18 500,00 18 467,39 0,00 0,00 32,61
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 15 000,00 18 093,76 0,00 0,00 -3 093,76
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 250 000,00 273 357,46 0,00 0,00 -23 357,46
74 Dotations et participations 4 272 194,00 4 343 330,76 2 730,00 0,00 -73 866,76
7411 Dotation forfaitaire 1 143 832,00 1 143 832,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 440 655,00 440 655,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 1 566 805,00 1 566 805,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 282 717,00 282 717,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 24 362,02 0,00 0,00 -24 362,02
746 Dotation générale de décentralisation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7461 DGD 0,00 3 500,00 0,00 0,00 -3 500,00
74712 Emplois d'avenir 116 000,00 112 334,24 0,00 0,00 3 665,76
74718 Autres participations Etat 322 000,00 323 971,26 0,00 0,00 -1 971,26
7472 Participat° Régions 40 000,00 39 018,95 0,00 0,00 981,05
7473 Participat° Départements 9 000,00 6 370,00 2 730,00 0,00 -100,00
7478 Participat° Autres organismes 150 000,00 198 509,29 0,00 0,00 -48 509,29
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 2 457,00 2 457,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 40 134,00 40 134,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 151 564,00 151 564,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 2 000,00 2 071,00 0,00 0,00 -71,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 5 030,00 5 030,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 108 000,00 115 667,80 0,00 0,00 -7 667,80
752 Revenus des immeubles 83 000,00 78 958,21 0,00 0,00 4 041,79
757 Redevances versées par fermiers, conces. 25 000,00 36 709,59 0,00 0,00 -11 709,59
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
11 277 389,00 11 442 607,96 31 323,73 0,00 -196 542,69
76 Produits financiers (b) 10,00 11,05 0,00 0,00 -1,05
761 Produits de participations 0,00 11,05 0,00 0,00 -11,05
7688 Autres 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
77 Produits exceptionnels (c) 7 305,77 30 677,43 0,00 0,00 -23 371,66
7711 Dédits et pénalités perçus 10,00 15,00 0,00 0,00 -5,00
7713 Libéralités reçues 100,00 1 420,42 0,00 0,00 -1 320,42
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 6 000,00 6 660,69 0,00 0,00 -660,69
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 9 000,00 0,00 0,00 -9 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 195,77 13 581,32 0,00 0,00 -12 385,55 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
11 284 704,77 11 473 296,44 31 323,73 0,00 -219 915,40
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
26 000,00 40 997,57 -14 997,57
722 Immobilisations corporelles 26 000,00 25 962,99 37,01
776 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 15 034,58 -15 034,58
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 26 000,00 40 997,57 -14 997,57
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
11 310 704,77 11 514 294,01 31 323,73 0,00 -234 912,97
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
1 816 865,23
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
100 Opération d’équipement n° 100 (2) 153 886,20 62 863,05 920,13 90 103,02
101 Opération d’équipement n° 101 (2) 280 000,00 192 800,27 0,00 87 199,73
11 Opération d’équipement n° 11 (2) 18 000,00 7 694,34 0,00 10 305,66
12 Opération d’équipement n° 12 (2) 94 530,00 13 917,60 3 744,00 76 868,40
13 Opération d’équipement n° 13 (2) 457 287,95 312 546,57 65 053,19 79 688,19
131 Opération d’équipement n° 131 (2) 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00
14 Opération d’équipement n° 14 (2) 57 500,00 4 320,00 13 180,00 40 000,00
151 Opération d’équipement n° 151 (2) 163 400,00 51 328,37 0,00 112 071,63
16 Opération d’équipement n° 16 (2) 2 915,00 2 793,07 0,00 121,93
17 Opération d’équipement n° 17 (2) 2 000,00 447,38 0,00 1 552,62
18 Opération d’équipement n° 18 (2) 187 223,68 186 213,38 0,00 1 010,30
181 Opération d’équipement n° 181 (2) 1 613 341,00 1 613 341,00 0,00 0,00
19 Opération d’équipement n° 19 (2) 200,00 0,00 0,00 200,00
20 Opération d’équipement n° 20 (2) 2 526,22 1 859,75 299,99 366,48
21 Opération d’équipement n° 21 (2) 13 469,25 13 458,18 0,00 11,07
22 Opération d’équipement n° 22 (2) 13 616,05 13 616,05 0,00 0,00
24 Opération d’équipement n° 24 (2) 36 720,00 32 060,25 0,00 4 659,75
27 Opération d’équipement n° 27 (2) 1 320,00 1 096,56 0,00 223,44
29 Opération d’équipement n° 29 (2) 1 350,00 960,00 0,00 390,00
30 Opération d’équipement n° 30 (2) 4 450,00 3 388,16 0,00 1 061,84
40 Opération d’équipement n° 40 (2) 253 402,65 150 191,57 21 062,00 82 149,08
400 Opération d’équipement n° 400 (2) 4 830,51 3 033,64 0,00 1 796,87
500 Opération d’équipement n° 500 (2) 252 200,50 128 600,85 94 258,13 29 341,52
700 Opération d’équipement n° 700 (2) 315 847,51 234 275,27 123,42 81 448,82
900 Opération d’équipement n° 900 (2) 43 746,81 31 678,15 2 202,84 9 865,82
901 Opération d’équipement n° 901 (2) 270 000,00 251 914,81 0,00 18 085,19
Total des dépenses d’équipement 4 338 763,33 3 339 398,27 200 843,70 798 521,36
10 Dotations, fonds divers et réserves 112 597,50 89 297,74 23 286,00 13,76
10223 TLE 23 370,00 76,67 23 286,00 7,33
10226 Taxe d'aménagement 13 540,00 13 533,57 0,00 6,43
103 Plan de relance FCTVA 75 687,50 75 687,50 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 674 200,00 673 740,07 0,00 459,93
1641 Emprunts en euros 673 700,00 673 682,77 0,00 17,23
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 57,30 0,00 442,70
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 29 170,00
Total des dépenses financières 815 967,50 763 037,81 23 286,00 29 643,69
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 19
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DEPENSES REELLES 5 154 730,83 4 102 436,08 224 129,70 828 165,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 26 000,00 40 997,57 -14 997,57
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 0,00 15 034,58 -15 034,58
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 15 034,58 -15 034,58
Charges transférées (6) 26 000,00 25 962,99 37,01
21318 Autres bâtiments publics 26 000,00 25 962,99 37,01
041 Opérations patrimoniales (7) 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24
2313 Constructions 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 1 526 000,00 1 501 539,33 24 460,67
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
6 680 730,83 5 603 975,41 224 129,70 852 625,72
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 381 669,17
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 183 039,36 936 600,23 224 419,26 22 019,87
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 24 540,00 24 317,00 13 300,00 -13 077,00
1322 Subv. non transf. Régions 569 491,42 526 782,13 44 418,27 -1 708,98
1323 Subv. non transf. Départements 301 402,14 231 600,00 73 167,14 -3 365,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 266 905,80 133 172,10 93 533,85 40 199,85
1342 Amendes de police non transférable 20 700,00 20 729,00 0,00 -29,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 1 624 740,00 1 440 000,00 0,00 184 740,00
1641 Emprunts en euros 1 624 740,00 1 440 000,00 0,00 184 740,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 42 326,28 0,00 -42 326,28
237 Avances versées commandes immo. corpo. 0,00 42 326,28 0,00 -42 326,28
Total des recettes d’équipement 2 807 779,36 2 418 926,51 224 419,26 164 433,59
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 226 460,64 1 227 148,61 0,00 -687,97
10222 FCTVA 235 000,00 243 385,12 0,00 -8 385,12
10223 TLE 15 525,00 2 842,00 0,00 12 683,00
10226 Taxe d'aménagement 14 151,18 19 137,03 0,00 -4 985,85
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 961 784,46 961 784,46 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 57,95 0,00 442,05
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 226 960,64 1 227 206,56 0,00 -245,92
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 4 034 740,00 3 646 133,07 224 419,26 164 187,67
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 177 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 350 660,00 374 689,03 -24 029,03
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 900,00 -900,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 7 470,00 -7 470,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 15 664,58 -15 664,58
2802 Frais liés à la réalisation des document 9 775,00 9 773,65 1,35
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 43 270,00 43 269,45 0,55
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 97 312,00 97 311,86 0,14
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 7 787,00 7 786,67 0,33
28182 Matériel de transport 51 981,00 51 753,82 227,18
28183 Matériel de bureau et informatique 38 943,00 38 942,58 0,42
28184 Mobilier 12 456,00 12 455,50 0,50
28188 Autres immo. corporelles 89 136,00 89 360,92 -224,92
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
2 527 660,00 374 689,03 2 152 970,97
041 Opérations patrimoniales (5) 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24
237 Avances versées commandes immo. corpo. 1 500 000,00 1 460 541,76 39 458,24 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 4 027 660,00 1 835 230,79 2 192 429,21
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
8 062 400,00 5 481 363,86 224 419,26 2 356 616,88
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100 (1)
LIBELLE : ECOLES PRIMAIRES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 153 886,20 A 62 863,05 920,13 90 103,02 B 1 014
368,05
20 Immobilisations incorporelles 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
2031 Frais d'études 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 47 970,20 42 837,04 920,13 4 213,03 198 642,25
2183 Matériel de bureau et informatique 38 000,00 37 803,86 0,00 196,14 82 431,14
2184 Mobilier 670,20 3 802,27 0,00 -3 132,07 48 183,73
2188 Autres immobilisations corporelles 9 300,00 1 230,91 920,13 7 148,96 68 027,38
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 65 916,00 20 026,01 0,00 45 889,99 815 725,80
2313 Constructions 65 916,00 20 026,01 0,00 45 889,99 815 725,80
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 7 000,00 C 6 500,00 3 000,00 -2 500,00 D 74 225,14
13 Subventions d'investissement 7 000,00 6 500,00 3 000,00 -2 500,00 74 225,14
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 7 000,00 6 500,00 3 000,00 -2 500,00 34 987,98
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 39 237,16
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -56 363,05 D - B -940 142,91
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101 (1)
LIBELLE : ECOLE DE LA GARE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 280 000,00 A 192 800,27 0,00 87 199,73 B 192 800,27
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 280 000,00 192 800,27 0,00 87 199,73 192 800,27
2313 Constructions 280 000,00 192 800,27 0,00 87 199,73 192 800,27
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 130 040,00 C 67 272,50 53 198,00 9 569,50 D 67 272,50
13 Subventions d'investissement 130 040,00 67 272,50 53 198,00 9 569,50 67 272,50
1323 Subv. non transf. Départements 50 940,00 34 310,00 16 630,00 0,00 34 310,00
1341 D.E.T.R. non transférable 79 100,00 32 962,50 36 568,00 9 569,50 32 962,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -125 527,77 D - B -125 527,77
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 11 (1)
LIBELLE : HOTEL DE VILLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 18 000,00 A 7 694,34 0,00 10 305,66 B 7 694,34
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 18 000,00 7 694,34 0,00 10 305,66 7 694,34
2313 Constructions 18 000,00 7 694,34 0,00 10 305,66 7 694,34
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 694,34 D - B -7 694,34
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 12 (1)
LIBELLE : CIMETIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 94 530,00 A 13 917,60 3 744,00 76 868,40 B 55 488,21
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 930,00 13 917,60 0,00 12,40 15 624,00
2183 Matériel de bureau et informatique 320,00 309,60 0,00 10,40 309,60
2188 Autres immobilisations corporelles 13 610,00 13 608,00 0,00 2,00 15 314,40
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 80 600,00 0,00 3 744,00 76 856,00 39 864,21
2313 Constructions 80 600,00 0,00 3 744,00 76 856,00 39 864,21
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 9 951,00 0,00 -9 951,00 D 39 785,68
13 Subventions d'investissement 0,00 9 951,00 0,00 -9 951,00 39 785,68
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 9 951,00 0,00 -9 951,00 9 951,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 29 834,68
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 966,60 D - B -15 702,53
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 13 (1)
LIBELLE : VOIRIES
Pour vote (2)
Art. (3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 457 287,95 A 312 546,57 65 053,19 79 688,19 B 3 111
491,22
20 Immobilisations incorporelles 33 000,00 4 320,00 12 204,00 16 476,00 4 320,00
2031 Frais d'études 33 000,00 4 320,00 12 204,00 16 476,00 4 320,00
204 Subventions d'équipement versées 44 338,34 2 696,66 38 293,19 3 348,49 693 684,93
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 0,00 649 050,53
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 44 338,34 2 696,66 38 293,19 3 348,49 44 634,40
21 Immobilisations corporelles 21 904,40 19 748,85 0,00 2 155,55 51 813,34
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 3 288,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 904,40 19 748,85 0,00 2 155,55 48 525,34
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 358 045,21 285 781,06 14 556,00 57 708,15 2 361 672,95
2315 Installat°, matériel et outillage techni 346 045,21 285 781,06 2 556,00 57 708,15 2 117 022,95
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
12 000,00 0,00 12 000,00 0,00 244 650,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 130 157,94 C 127 656,80 3 462,14 -961,00 D 1 422 347,39
13 Subventions d'investissement 130 157,94 127 656,80 3 462,14 -961,00 1 422 347,39
1323 Subv. non transf. Départements 86 412,14 82 950,00 3 462,14 0,00 871 470,00
1341 D.E.T.R. non transférable 23 045,80 23 977,80 0,00 -932,00 358 311,39
1342 Amendes de police non transférable 20 700,00 20 729,00 0,00 -29,00 192 566,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -184 889,77 D - B -1 689 143,83
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 131 (1)
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 70 000,00 A 0,00 0,00 70 000,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : EGLISE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 57 500,00 A 4 320,00 13 180,00 40 000,00 B 18 708,72
20 Immobilisations incorporelles 57 500,00 4 320,00 13 180,00 40 000,00 4 320,00
2031 Frais d'études 57 500,00 4 320,00 13 180,00 40 000,00 4 320,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 14 388,72
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 14 388,72
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 990,00 C 7 242,00 1 875,00 1 873,00 D 7 242,00
13 Subventions d'investissement 10 990,00 7 242,00 1 875,00 1 873,00 7 242,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 7 240,00 7 242,00 0,00 -2,00 7 242,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 750,00 0,00 1 875,00 1 875,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 2 922,00 D - B -11 466,72
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 151 (1)
LIBELLE : ECL. PUBLIC-PERFORMANCE ENERG.
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 163 400,00 A 51 328,37 0,00 112 071,63 B 496 134,18
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 163 400,00 51 328,37 0,00 112 071,63 496 134,18
2315 Installat°, matériel et outillage techni 163 400,00 51 328,37 0,00 112 071,63 496 134,18
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -51 328,37 D - B -496 134,18
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 16 (1)
LIBELLE : BIBLIOTHEQUE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 915,00 A 2 793,07 0,00 121,93 B 33 739,32
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 915,00 2 793,07 0,00 121,93 33 739,32
2183 Matériel de bureau et informatique 2 550,00 2 432,40 0,00 117,60 33 223,85
2184 Mobilier 365,00 360,67 0,00 4,33 515,47
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -2 793,07 D - B -33 739,32
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : CANTINE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 000,00 A 447,38 0,00 1 552,62 B 6 107,65
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 000,00 447,38 0,00 1 552,62 6 107,65
2184 Mobilier 0,00 447,38 0,00 -447,38 447,38
2188 Autres immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 5 660,27
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -447,38 D - B -6 107,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : SPORT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 187 223,68 A 186 213,38 0,00 1 010,30 B 828 848,72
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 638,34
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 638,34
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 187 223,68 186 213,38 0,00 1 010,30 780 210,38
2313 Constructions 187 223,68 186 213,38 0,00 1 010,30 780 210,38
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 63 880,00 C 54 188,98 30 000,00 -20 308,98 D 54 188,98
13 Subventions d'investissement 63 880,00 54 188,98 30 000,00 -20 308,98 54 188,98
1322 Subv. non transf. Régions 26 380,00 26 388,98 0,00 -8,98 26 388,98
1323 Subv. non transf. Départements 37 500,00 27 800,00 30 000,00 -20 300,00 27 800,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -132 024,40 D - B -774 659,74
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 181 (1)
LIBELLE : 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 613 341,00 A 1 613 341,00 0,00 0,00 B 2 348
341,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 613 341,00 1 613 341,00 0,00 0,00 2 348 341,00
2313 Constructions 34 500,00 34 500,00 0,00 0,00 86 745,00
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
1 578 841,00 1 578 841,00 0,00 0,00 2 261 596,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 593 111,42 C 533 633,15 44 418,27 15 060,00 D 559 221,73
13 Subventions d'investissement 593 111,42 533 633,15 44 418,27 15 060,00 559 221,73
1322 Subv. non transf. Régions 543 111,42 498 693,15 44 418,27 0,00 524 281,73
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 34 940,00 0,00 15 060,00 34 940,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 079 707,85 D - B -1 789 119,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 19 (1)
LIBELLE : SERV.ANNEXES A ENSEIGNEMENT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 200,00 A 0,00 0,00 200,00 B 1 166,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 200,00 0,00 0,00 200,00 1 166,40
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 1 056,00
2188 Autres immobilisations corporelles 200,00 0,00 0,00 200,00 110,40
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 166,40
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20 (1)
LIBELLE : LOISIRS JEUNESSE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 2 526,22 A 1 859,75 299,99 366,48 B 14 479,54
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 526,22 1 859,75 299,99 366,48 14 479,54
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 1 366,30
2188 Autres immobilisations corporelles 2 526,22 1 859,75 299,99 366,48 13 113,24
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 859,75 D - B -14 479,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 21 (1)
LIBELLE : FETES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 13 469,25 A 13 458,18 0,00 11,07 B 132 452,91
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 469,25 13 458,18 0,00 11,07 132 452,91
2188 Autres immobilisations corporelles 13 469,25 13 458,18 0,00 11,07 132 452,91
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 458,18 D - B -132 452,91
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : POLICE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 13 616,05 A 13 616,05 0,00 0,00 B 13 616,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 616,05 13 616,05 0,00 0,00 13 616,05
2182 Matériel de transport 13 616,05 13 616,05 0,00 0,00 13 616,05
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 5 670,00 C 2 300,00 3 370,00 0,00 D 2 300,00
13 Subventions d'investissement 5 670,00 2 300,00 3 370,00 0,00 2 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 5 670,00 2 300,00 3 370,00 0,00 2 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -11 316,05 D - B -11 316,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 24 (1)
LIBELLE : OEUVRES SOCIALES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 36 720,00 A 32 060,25 0,00 4 659,75 B 111 048,40
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 36 720,00 32 060,25 0,00 4 659,75 111 048,40
2182 Matériel de transport 26 400,00 24 720,00 0,00 1 680,00 93 122,40
2183 Matériel de bureau et informatique 2 220,00 2 030,40 0,00 189,60 12 616,15
2184 Mobilier 0,00 3 518,02 0,00 -3 518,02 3 518,02
2188 Autres immobilisations corporelles 8 100,00 1 791,83 0,00 6 308,17 1 791,83
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 300,00 C 0,00 10 300,00 0,00 D 7 498,27
13 Subventions d'investissement 10 300,00 0,00 10 300,00 0,00 7 498,27
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 10 300,00 0,00 10 300,00 0,00 7 498,27
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -32 060,25 D - B -103 550,13
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 27 (1)
LIBELLE : SPORT SCOLAIRE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 320,00 A 1 096,56 0,00 223,44 B 1 096,56
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 320,00 1 096,56 0,00 223,44 1 096,56
2188 Autres immobilisations corporelles 1 320,00 1 096,56 0,00 223,44 1 096,56
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 096,56 D - B -1 096,56
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 29 (1)
LIBELLE : EPICERIE SOCIALE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 1 350,00 A 960,00 0,00 390,00 B 8 849,05
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 350,00 960,00 0,00 390,00 8 849,05
2183 Matériel de bureau et informatique 1 000,00 960,00 0,00 40,00 1 020,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 350,00 0,00 0,00 350,00 7 829,05
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -960,00 D - B -8 849,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 30 (1)
LIBELLE : POINTS CYB
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 450,00 A 3 388,16 0,00 1 061,84 B 49 364,11
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 450,00 3 388,16 0,00 1 061,84 49 364,11
2183 Matériel de bureau et informatique 4 450,00 3 196,49 0,00 1 253,51 41 746,96
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 191,67 0,00 -191,67 7 617,15
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 1 700,00 0,00 -1 700,00 D 27 667,29
13 Subventions d'investissement 0,00 1 700,00 0,00 -1 700,00 27 667,29
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 1 700,00 0,00 -1 700,00 27 667,29
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 688,16 D - B -21 696,82
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 40 (1)
LIBELLE : RESERVE FONCIERE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 253 402,65 A 150 191,57 21 062,00 82 149,08 B 150 191,57
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 253 402,65 150 191,57 21 062,00 82 149,08 150 191,57
2111 Terrains nus 139 402,65 42 775,69 21 062,00 75 564,96 42 775,69
2115 Terrains bâtis 114 000,00 107 415,88 0,00 6 584,12 107 415,88
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -150 191,57 D - B -150 191,57
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400 (1)
LIBELLE : CENTRES DE LOISIRS
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 4 830,51 A 3 033,64 0,00 1 796,87 B 40 526,26
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 830,51 3 033,64 0,00 1 796,87 40 526,26
2183 Matériel de bureau et informatique 500,00 0,00 0,00 500,00 11 100,95
2184 Mobilier 355,51 2 740,34 0,00 -2 384,83 14 946,68
2188 Autres immobilisations corporelles 3 975,00 293,30 0,00 3 681,70 14 478,63
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 9 750,82
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 750,82
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 9 750,82
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 033,64 D - B -30 775,44
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500 (1)
LIBELLE : ADMINISTRATION
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 252 200,50 A 128 600,85 94 258,13 29 341,52 B 398 274,34
20 Immobilisations incorporelles 34 750,00 0,00 34 723,20 26,80 91 519,48
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 91 519,48
2051 Concessions, droits similaires 34 750,00 0,00 34 723,20 26,80 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 434,80 24 633,41 2 087,76 3 713,63 147 596,38
2161 Oeuvres et objets d'art 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00 1 000,00
2182 Matériel de transport 13 000,00 12 966,24 0,00 33,76 12 966,24
2183 Matériel de bureau et informatique 10 430,00 8 980,08 2 087,76 -637,84 99 003,37
2184 Mobilier 1 390,00 2 358,41 0,00 -968,41 3 547,45
2188 Autres immobilisations corporelles 3 614,80 328,68 0,00 3 286,12 31 079,32
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 187 015,70 103 967,44 57 447,17 25 601,09 159 158,48
2313 Constructions 187 015,70 103 967,44 57 447,17 25 601,09 159 158,48
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 88 260,00 C 53 281,80 3 415,85 31 562,35 D 62 509,80
13 Subventions d'investissement 88 260,00 53 281,80 3 415,85 31 562,35 62 509,80
1341 D.E.T.R. non transférable 88 260,00 53 281,80 3 415,85 31 562,35 62 509,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -75 319,05 D - B -335 764,54
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 700 (1)
LIBELLE : SERVICES TECHNIQUES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 315 847,51 A 234 275,27 123,42 81 448,82 B 1 226
600,42
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 274 527,49 208 538,59 123,42 65 865,48 1 200 863,74
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 293 783,72
2183 Matériel de bureau et informatique 1 020,00 1 980,00 0,00 -960,00 26 260,64
2184 Mobilier 2 366,54 2 365,17 0,00 1,37 2 365,17
2188 Autres immobilisations corporelles 271 140,95 204 193,42 123,42 66 824,11 878 454,21
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 41 320,02 25 736,68 0,00 15 583,34 25 736,68
2313 Constructions 41 320,02 25 736,68 0,00 15 583,34 25 736,68
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 624,00 0,00 -624,00 D 2 230,00
13 Subventions d'investissement 0,00 624,00 0,00 -624,00 2 230,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 624,00 0,00 -624,00 2 230,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -233 651,27 D - B -1 224 370,42
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900 (1)
LIBELLE : ECOLES MATERNELLES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 43 746,81 A 31 678,15 2 202,84 9 865,82 B 1 034
574,55
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 700,00 5 851,92 399,84 4 448,24 98 143,71
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 274,86 0,00 -274,86 15 906,21
2184 Mobilier 0,00 546,62 0,00 -546,62 27 166,51
2188 Autres immobilisations corporelles 10 700,00 5 030,44 399,84 5 269,72 55 070,99
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 33 046,81 25 826,23 1 803,00 5 417,58 936 430,84
2313 Constructions 33 046,81 25 826,23 1 803,00 5 417,58 936 430,84
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 42 326,28 0,00 -42 326,28 D 60 787,05
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 18 460,77
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 12 460,77
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 42 326,28 0,00 -42 326,28 42 326,28
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
0,00 42 326,28 0,00 -42 326,28 42 326,28
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 10 648,13 D - B -973 787,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901 (1)
LIBELLE : ECOLE MATERNELLE VIENOT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 270 000,00 A 251 914,81 0,00 18 085,19 B 251 914,81
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 119,00 0,00 -1 119,00 1 119,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 119,00 0,00 -1 119,00 1 119,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 270 000,00 250 795,81 0,00 19 204,19 250 795,81
2313 Constructions 270 000,00 250 795,81 0,00 19 204,19 250 795,81
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 143 630,00 C 72 250,00 71 380,00 0,00 D 72 250,00
13 Subventions d'investissement 143 630,00 72 250,00 71 380,00 0,00 72 250,00
1323 Subv. non transf. Départements 67 130,00 49 300,00 17 830,00 0,00 49 300,00
1341 D.E.T.R. non transférable 76 500,00 22 950,00 53 550,00 0,00 22 950,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -179 664,81 D - B -179 664,81
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 48
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 888 108 -24 505 -2 307 409 -355 0 -724 587 -773 321 -383 923 -1 547 119 -173 401 -2 375 581 11 198 308
13 362 483 0 125 205 0 0 119 157 516 697 39 302 347 708 8 636 242 260 11 963 517
10 474 375 24 505 2 432 614 355 0 843 745 1 290 017 423 225 1 894 827 182 037 2 617 841 765 209
290 0 -82 776 0 0 10 300 74 118 -11 305 124 455 3 370 -94 586 -23 286
224 419 0 3 462 0 0 10 300 74 418 1 875 127 578 3 370 3 416 0
224 130 0 86 239 0 0 0 300 13 180 3 123 0 98 002 23 286
-1 504 281 0 -620 061 0 0 -33 020 -1 218 314 -7 565 -352 451 -11 316 -92 744 831 191
5 481 364 0 128 281 0 0 0 589 522 7 242 188 349 2 300 63 233 4 502 437
6 985 645 0 748 342 0 0 33 020 1 807 836 14 807 540 800 13 616 155 977 3 671 246
1 381 669 1 381 669
1 501 539 1 501 539
788 038 788 038
27 697 0 2 697 0 0 0 0 0 0 0 0
3 311 702 0 745 645 0 0 33 020 1 807 836 14 807 540 800 13 616 155 977
4 102 436 0 748 342 0 0 33 020 1 807 836 14 807 540 800 13 616 155 977 788 038
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 49
17 662 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 662 0
7 694 0 0 0 0 0 0 7 694 0 0 0 0
192 800 0 0 0 0 0 0 0 192 800 0 0 0
63 783 0 0 0 0 0 0 0 63 783 0 0 0
3 515 242 0 834 580 0 0 33 020 1 808 136 27 987 543 923 13 616 253 979 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
57 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 57
673 683 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 673 683
673 740 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 673 740
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
75 688 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 75 688
13 534 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 534
23 363 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 363
112 584 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 112 584
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 326 566 0 834 580 0 0 33 020 1 808 136 27 987 543 923 13 616 253 979 811 324
7 209 774 0 834 580 0 0 33 020 1 808 136 27 987 543 923 13 616 253 979 3 694 532
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
103 Plan de relance FCTVA
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
100 ECOLES PRIMAIRES
101 ECOLE DE LA GARE
11 HOTEL DE VILLE
12 CIMETIERE CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 50
3 870 552 0 131 743 0 0 10 300 663 940 9 117 315 927 5 670 66 649 2 667 207
5 705 783 0 131 743 0 0 10 300 663 940 9 117 315 927 5 670 66 649 4 502 437
1 381 669 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 381 669
1 460 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 460 542
1 460 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 460 542
25 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 963
15 035 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 035
40 998 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 998
1 501 539 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 501 539
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
251 915 0 0 0 0 0 0 0 251 915 0 0 0
33 881 0 0 0 0 0 0 0 33 881 0 0 0
234 399 0 234 399 0 0 0 0 0 0 0 0 0
222 859 0 0 0 0 0 0 0 0 0 222 859 0
3 034 0 0 0 0 0 3 034 0 0 0 0 0
171 254 0 171 254 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 388 0 0 0 0 0 3 388 0 0 0 0 0
960 0 0 0 0 960 0 0 0 0 0 0
1 097 0 0 0 0 0 0 0 1 097 0 0 0
32 060 0 0 0 0 32 060 0 0 0 0 0 0
13 616 0 0 0 0 0 0 0 0 13 616 0 0
13 458 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 458 0
2 160 0 0 0 0 0 2 160 0 0 0 0 0
1 613 341 0 0 0 0 0 1 613 341 0 0 0 0 0
186 213 0 0 0 0 0 186 213 0 0 0 0 0
447 0 0 0 0 0 0 0 447 0 0 0
2 793 0 0 0 0 0 0 2 793 0 0 0 0
51 328 0 51 328 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 500 0 0 0 0 0 0 17 500 0 0 0 0
377 600 0 377 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13 VOIRIES
14 EGLISE
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
16 BIBLIOTHEQUE
17 CANTINE
18 SPORT
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE
20 LOISIRS JEUNESSE
21 FETES
22 POLICE
24 OEUVRES SOCIALES
27 SPORT SCOLAIRE
29 EPICERIE SOCIALE
30 POINTS CYB
40 RESERVE FONCIERE
400 CENTRES DE LOISIRS
500 ADMINISTRATION
700 SERVICES TECHNIQUES
900 ECOLES MATERNELLES
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
21318 Autres bâtiments publics
041 Opérations patrimoniales
2313 Constructions
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 51
900 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 900
374 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 374 689
1 835 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 835 231
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
42 326 0 0 0 0 0 0 0 42 326 0 0 0
42 326 0 0 0 0 0 0 0 42 326 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
58 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 58
1 440 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 440 000
1 440 058 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 440 058
20 729 0 20 729 0 0 0 0 0 0 0 0 0
226 706 0 23 978 0 0 0 0 0 146 031 0 56 698 0
304 767 0 86 412 0 0 0 92 740 1 875 118 070 5 670 0 0
571 200 0 0 0 0 0 571 200 0 0 0 0 0
37 617 0 624 0 0 10 300 0 7 242 9 500 0 9 951 0
1 161 019 0 131 743 0 0 10 300 663 940 9 117 273 601 5 670 66 649 0
961 784 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 961 784
19 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 137
2 842 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 842
243 385 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 243 385
1 227 149 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 227 149
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
1341 D.E.T.R. non transférable
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 52
25 214 0 24 375 0 0 0 104 339 0 0 396 0
31 693 0 9 219 0 0 1 783 6 812 3 815 4 317 38 5 709 0
136 260 0 56 127 0 0 6 439 7 490 5 287 46 464 65 14 388 0
3 081 0 48 0 0 0 1 707 0 1 034 0 292 0
496 0 496 0 0 0 0 0 0 0 0 0
14 088 0 306 0 0 1 341 7 200 200 1 597 0 3 444 0
37 027 0 26 134 0 0 1 760 3 068 0 0 858 5 206 0
43 286 0 18 173 0 0 0 1 510 0 20 800 0 2 804 0
74 158 0 0 355 0 2 823 1 274 15 151 45 307 0 9 248 0
282 418 0 140 972 0 0 16 159 29 923 19 343 36 143 0 39 878 0
39 321 0 4 704 0 0 2 041 1 316 797 18 995 0 11 468 0
561 999 0 47 762 0 0 9 747 117 136 34 115 246 696 2 160 104 384 0
2 520 735 70 762 042 355 0 104 501 242 473 135 716 562 404 14 977 594 570 103 626
10 099 686 24 505 2 432 614 355 0 843 745 1 290 017 423 225 1 894 827 182 037 2 617 841 390 520
10 474 375 24 505 2 432 614 355 0 843 745 1 290 017 423 225 1 894 827 182 037 2 617 841 765 209
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 460 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 460 542
1 460 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 460 542
89 361 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 361
12 456 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 456
38 943 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 943
51 754 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 754
7 787 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 787
97 312 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 97 312
43 269 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 269
9 774 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 774
15 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 665
7 470 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 470
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2182 Matériel de transport
2188 Autres immobilisations corporelles
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28041582 GFP : Bâtiments, installations
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 53
2 224 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 224
69 007 70 8 668 0 0 8 653 6 422 5 664 11 007 2 155 26 369 0
20 958 0 0 0 0 0 9 0 0 0 20 949 0
4 512 0 675 0 0 297 925 629 509 107 1 371 0
35 789 0 173 0 0 2 755 20 098 0 12 213 0 550 0
10 423 0 1 871 0 0 776 628 1 863 0 266 5 018 0
84 108 0 2 286 0 0 17 381 0 452 4 144 0 59 845 0
12 203 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 203 0
3 122 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 122 0
8 936 0 672 0 0 0 556 0 0 465 7 243 0
1 669 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 669 0
20 751 0 544 0 0 7 055 1 034 730 8 426 0 2 961 0
3 686 0 614 0 0 0 100 356 0 403 2 213 0
8 338 0 8 338 0 0 0 0 0 0 0 0 0
30 938 0 0 0 0 0 576 0 0 0 30 362 0
49 020 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 020 0
166 648 0 99 354 0 0 9 352 1 507 6 616 11 727 2 228 35 863 0
11 852 0 10 323 0 0 194 0 0 529 807 0 0
21 126 0 15 357 0 0 1 005 2 288 0 0 914 1 563 0
7 455 0 7 455 0 0 0 0 0 0 0 0 0
64 096 0 64 096 0 0 0 0 0 0 0 0 0
7 804 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 804 0
58 719 0 4 721 0 0 5 482 7 608 2 616 32 493 57 5 744 0
130 724 0 125 339 0 0 0 5 385 0 0 0 0 0
40 787 0 1 992 0 0 2 485 1 350 1 888 4 933 0 28 139 0
84 023 0 52 162 0 0 0 4 809 0 0 0 27 053 0
5 962 0 0 0 0 5 962 0 0 0 0 0 0
33 969 0 16 078 0 0 228 9 838 290 776 42 6 718 0
47 543 0 0 0 0 0 0 0 47 543 0 0 0
31 360 0 0 0 0 0 0 31 360 0 0 0 0
25 598 0 0 0 0 648 1 803 3 131 0 0 20 015 0
16 851 0 12 801 0 0 15 0 0 1 501 2 533 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6248 Divers
6251 Voyages et déplacements
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 54
2 664 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 664
110 439 0 28 751 0 0 6 964 26 950 4 939 21 802 3 260 17 772 0
12 057 0 933 0 0 85 85 0 384 25 10 545 0
879 0 0 0 0 879 0 0 0 0 0 0
10 718 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 718 0
128 152 0 0 0 0 0 0 0 0 0 128 152 0
78 409 108 17 299 0 0 3 561 31 133 4 481 13 955 1 739 6 133 0
757 519 70 236 786 0 0 57 782 86 551 39 396 153 147 20 455 163 333 0
590 703 511 169 743 0 0 51 337 97 332 36 660 119 200 22 001 93 919 0
158 297 0 30 078 0 0 3 206 10 021 0 82 897 0 32 096 0
420 100 0 72 262 0 0 0 202 857 0 105 655 0 39 327 0
156 683 0 27 531 0 0 7 897 85 623 11 645 13 946 0 10 041 0
634 822 1 676 165 279 0 0 48 670 190 553 54 647 91 208 27 106 55 683 0
370 864 0 142 414 0 0 34 576 28 472 9 312 44 655 14 107 97 328 0
23 514 0 0 0 0 0 0 0 23 514 0 0 0
72 732 0 13 684 0 0 5 533 7 604 3 338 22 927 836 18 810 0
2 256 863 0 735 200 0 0 200 759 218 147 116 467 479 375 74 349 432 567 0
57 699 33 17 103 0 0 4 770 8 965 3 383 11 776 1 969 9 700 0
17 899 8 4 878 0 0 1 266 3 408 911 3 787 505 3 136 0
24 600 12 6 829 0 0 1 773 4 771 1 275 5 302 707 3 932 0
88 368 0 0 0 0 0 38 312 0 6 943 0 43 114 0
5 971 318 2 418 1 668 772 0 0 429 057 1 040 782 286 453 1 200 471 167 060 1 176 305 0
793 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 793
196 0 172 0 0 0 0 0 0 0 24 0
54 028 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 54 028
2 472 0 0 0 0 0 0 0 0 1 880 592 0
214 0 0 0 0 0 0 0 0 0 214 0
46 582 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 582
5 448 0 36 0 0 0 0 0 5 250 0 162 0
954 0 0 0 0 0 0 954 0 0 0 0
40 809 0 0 0 0 122 0 120 0 0 40 567 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62878 Remb. frais à d'autres organismes
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais
assimilés
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64116 Indemnités préavis, licenciement titul.
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 55
374 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 374 689
374 689 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 374 689
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
49 099 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 099 0
31 166 22 016 1 800 0 0 0 6 350 0 0 0 1 000 0
146 403 0 0 0 0 0 0 0 0 0 146 403 0
9 181 0 0 0 0 0 70 1 056 8 055 0 0 0
2 511 0 0 0 0 2 511 0 0 0 0 0 0
238 360 22 016 1 800 0 0 2 511 6 420 1 056 8 055 0 196 502 0
-7 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -7 628
258 378 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 258 378
250 750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 250 750
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
469 527 0 0 0 0 13 600 0 0 21 204 0 434 723 0
291 300 0 0 0 0 291 300 0 0 0 0 0 0
102 694 0 0 0 0 0 0 0 102 694 0 0 0
8 567 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 567 0
721 0 0 0 0 0 0 0 0 0 721 0
33 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 33 480
2 005 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 005 0
19 152 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 152 0
6 728 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 728 0
174 980 0 0 0 0 0 0 0 0 0 174 980 0
6 707 0 0 0 0 2 776 342 0 0 0 3 589 0
1 115 860 0 0 0 0 307 676 342 0 123 898 0 650 464 33 480
2 664 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 664
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements
vaca
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6531 Indemnités
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65548 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
657362 Subv. fonct. CCAS
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6713 Secours et dots
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
67441 Subv. budgets annexes et régies
(AF)
6745 Subv. aux personnes de droit privé
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 56
6 388 907 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 388 907
63 868 0 542 0 0 0 849 3 503 44 710 252 14 011 0
4 778 0 0 0 0 4 778 0 0 0 0 0 0
37 973 0 37 973 0 0 0 0 0 0 0 0 0
317 364 0 0 0 0 0 101 974 0 215 390 0 0 0
26 215 0 0 0 0 5 431 20 784 0 0 0 0 0
8 217 0 0 0 0 0 0 8 217 0 0 0 0
36 529 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 36 519
5 585 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 585 0
7 392 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 392 0
76 0 76 0 0 0 0 0 0 0 0 0
507 996 0 38 591 0 0 10 210 123 607 11 720 260 100 252 26 998 36 519
16 308 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 308 0
98 992 0 24 655 0 0 11 948 3 252 0 1 723 8 385 49 031 0
115 300 0 24 655 0 0 11 948 3 252 0 1 723 8 385 65 338 0
11 504 620 0 125 205 0 0 119 157 516 697 39 302 347 708 8 636 242 260 10 105 654
13 362 483 0 125 205 0 0 119 157 516 697 39 302 347 708 8 636 242 260 11 963 517
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
350 654 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 350 654
900 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 900
23 135 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 135
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
7028 Autres produits agricoles et forestiers
70311 Concessions cimetières (produit net)
70312 Redevances funéraires
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 57
36 710 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36 710 0
78 958 0 0 0 0 1 320 0 0 0 0 77 638 0
115 668 0 0 0 0 1 320 0 0 0 0 114 348 0
5 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 030 0
2 071 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 071 0
151 564 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 151 564
40 134 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 134
2 457 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 457
198 509 0 6 044 0 0 49 063 133 638 5 000 4 764 0 0 0
9 100 0 0 0 0 9 100 0 0 0 0 0 0
39 019 0 0 0 0 0 30 619 0 8 400 0 0 0
323 971 0 35 451 0 0 35 714 167 980 11 444 56 136 0 17 247 0
112 334 0 20 465 0 0 0 57 601 7 623 16 209 0 10 436 0
3 500 0 0 0 0 0 0 3 500 0 0 0 0
24 362 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 362
282 717 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 282 717
1 566 805 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 566 805
440 655 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 440 655
1 143 832 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 143 832
4 346 061 0 61 960 0 0 93 877 389 838 27 567 85 510 0 34 784 3 652 526
273 357 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 273 357
18 094 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 094
18 467 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 467
177 427 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 177 427
44 990 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 990
26 402 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 402
5 841 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 841
5 824 328 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 824 328
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73221 FNGIR
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7363 Impôt sur les cercles et maisons de
jeux
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74121 Dotation de solidarité rurale
74123 Dotation de solidarité urbaine
74127 Dotation nationale de péréquation
744 FCTVA
7461 DGD
74712 Emplois d'avenir
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7473 Participat° Départements
7478 Participat° Autres organismes
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
757 Redevances versées par fermiers,
conces. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 58
1 816 865 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 816 865
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 035 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 035
25 963 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 963
40 998 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 998
40 998 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 998
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
13 581 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 581
9 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 000
6 661 0 0 0 0 1 756 0 0 376 0 792 3 736
1 420 0 0 0 0 46 0 0 0 0 0 1 374
15 0 0 0 0 0 0 15 0 0 0 0
30 677 0 0 0 0 1 803 0 15 376 0 792 27 691
11 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11
11 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits exceptionnels
7711 Dédits et pénalités perçus
7713 Libéralités reçues
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
722 Immobilisations corporelles
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 59
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 765 209,16 2 617 841,08 0,00 0,00 3 383 050,24
Réalisations 765 209,16 2 617 841,08 0,00 0,00 3 383 050,24
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 103 626,47 594 570,40 0,00 0,00 698 196,87
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 104 384,11 0,00 0,00 104 384,11
60611 Eau et assainissement 0,00 11 468,24 0,00 0,00 11 468,24
60612 Energie - Electricité 0,00 39 877,95 0,00 0,00 39 877,95
60613 Chauffage urbain 0,00 9 248,24 0,00 0,00 9 248,24
60621 Combustibles 0,00 2 804,33 0,00 0,00 2 804,33
60622 Carburants 0,00 5 206,41 0,00 0,00 5 206,41
60623 Alimentation 0,00 3 444,43 0,00 0,00 3 444,43
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 292,05 0,00 0,00 292,05
60631 Fournitures d'entretien 0,00 14 388,43 0,00 0,00 14 388,43
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 708,78 0,00 0,00 5 708,78
60633 Fournitures de voirie 0,00 396,14 0,00 0,00 396,14
6064 Fournitures administratives 0,00 20 015,28 0,00 0,00 20 015,28
6068 Autres matières et fournitures 0,00 6 717,55 0,00 0,00 6 717,55
6132 Locations immobilières 0,00 27 052,66 0,00 0,00 27 052,66
6135 Locations mobilières 0,00 28 139,05 0,00 0,00 28 139,05
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 743,52 0,00 0,00 5 743,52
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 7 803,72 0,00 0,00 7 803,72
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 562,52 0,00 0,00 1 562,52
6156 Maintenance 0,00 35 862,84 0,00 0,00 35 862,84
6161 Multirisques 0,00 49 019,70 0,00 0,00 49 019,70
6168 Autres primes d'assurance 0,00 30 362,25 0,00 0,00 30 362,25
6182 Documentation générale et technique 0,00 2 213,25 0,00 0,00 2 213,25
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 2 961,46 0,00 0,00 2 961,46
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 1 668,70 0,00 0,00 1 668,70
6226 Honoraires 0,00 7 243,36 0,00 0,00 7 243,36
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 3 122,00 0,00 0,00 3 122,00
6231 Annonces et insertions 0,00 12 202,80 0,00 0,00 12 202,80
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 59 845,13 0,00 0,00 59 845,13
6236 Catalogues et imprimés 0,00 5 018,38 0,00 0,00 5 018,38 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 60
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6248 Divers 0,00 550,00 0,00 0,00 550,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 370,92 0,00 0,00 1 370,92
6261 Frais d'affranchissement 0,00 20 949,01 0,00 0,00 20 949,01
6262 Frais de télécommunications 0,00 26 368,57 0,00 0,00 26 368,57
627 Services bancaires et assimilés 2 224,37 0,00 0,00 0,00 2 224,37
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 40 566,62 0,00 0,00 40 566,62
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 162,00 0,00 0,00 162,00
6284 Redevances pour services rendus 46 581,63 0,00 0,00 0,00 46 581,63
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 214,24 0,00 0,00 214,24
6288 Autres services extérieurs 0,00 592,00 0,00 0,00 592,00
63512 Taxes foncières 54 027,82 0,00 0,00 0,00 54 027,82
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 23,76 0,00 0,00 23,76
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 792,65 0,00 0,00 0,00 792,65
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 176 304,78 0,00 0,00 1 176 304,78
6218 Autre personnel extérieur 0,00 43 113,60 0,00 0,00 43 113,60
6331 Versement de transport 0,00 3 932,23 0,00 0,00 3 932,23
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 3 135,69 0,00 0,00 3 135,69
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 9 699,78 0,00 0,00 9 699,78
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 432 567,47 0,00 0,00 432 567,47
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 18 810,27 0,00 0,00 18 810,27
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 97 327,79 0,00 0,00 97 327,79
64131 Rémunérations non tit. 0,00 55 682,57 0,00 0,00 55 682,57
64162 Emplois d'avenir 0,00 10 040,85 0,00 0,00 10 040,85
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 39 326,56 0,00 0,00 39 326,56
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 32 095,68 0,00 0,00 32 095,68
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 93 918,80 0,00 0,00 93 918,80
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 163 332,94 0,00 0,00 163 332,94
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 6 133,49 0,00 0,00 6 133,49
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 128 151,79 0,00 0,00 128 151,79
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 10 718,00 0,00 0,00 10 718,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 10 545,00 0,00 0,00 10 545,00
6488 Autres charges 0,00 17 772,27 0,00 0,00 17 772,27
014 Atténuations de produits 2 664,00 0,00 0,00 0,00 2 664,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 2 664,00 0,00 0,00 0,00 2 664,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 374 689,03 0,00 0,00 0,00 374 689,03
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 23 134,58 0,00 0,00 0,00 23 134,58
6761 Différences sur réalisations (positives) 900,00 0,00 0,00 0,00 900,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 350 654,45 0,00 0,00 0,00 350 654,45
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 33 480,01 650 464,36 0,00 0,00 683 944,37
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 3 589,05 0,00 0,00 3 589,05 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 61
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6531 Indemnités 0,00 174 979,77 0,00 0,00 174 979,77
6533 Cotisations de retraite 0,00 6 728,41 0,00 0,00 6 728,41
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 19 152,14 0,00 0,00 19 152,14
6535 Formation 0,00 2 004,54 0,00 0,00 2 004,54
6541 Créances admises en non-valeur 33 480,01 0,00 0,00 0,00 33 480,01
6542 Créances éteintes 0,00 720,63 0,00 0,00 720,63
65548 Autres contributions 0,00 8 567,20 0,00 0,00 8 567,20
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 434 722,62 0,00 0,00 434 722,62
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 250 749,65 0,00 0,00 0,00 250 749,65
66111 Intérêts réglés à l'échéance 258 377,71 0,00 0,00 0,00 258 377,71
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -7 628,06 0,00 0,00 0,00 -7 628,06
67 Charges exceptionnelles 0,00 196 501,54 0,00 0,00 196 501,54
67441 Subv. budgets annexes et régies (AF) 0,00 146 402,64 0,00 0,00 146 402,64
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 49 098,90 0,00 0,00 49 098,90
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 11 963 517,14 242 259,92 0,00 0,00 12 205 777,06
Réalisations 11 963 517,14 242 259,92 0,00 0,00 12 205 777,06
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 816 865,23 0,00 0,00 0,00 1 816 865,23
013 Atténuations de charges 0,00 65 338,37 0,00 0,00 65 338,37
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 49 030,62 0,00 0,00 49 030,62
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 16 307,75 0,00 0,00 16 307,75
042 Opérat° ordre transfert entre sections 40 997,57 0,00 0,00 0,00 40 997,57
722 Immobilisations corporelles 25 962,99 0,00 0,00 0,00 25 962,99
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 15 034,58 0,00 0,00 0,00 15 034,58
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 36 519,13 26 998,09 0,00 0,00 63 517,22
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 7 392,29 0,00 0,00 7 392,29
70312 Redevances funéraires 0,00 5 584,80 0,00 0,00 5 584,80
70323 Redev. occupat° domaine public communal 36 519,13 9,66 0,00 0,00 36 528,79
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 14 011,34 0,00 0,00 14 011,34
73 Impôts et taxes 6 388 906,82 0,00 0,00 0,00 6 388 906,82
73111 Taxes foncières et d'habitation 5 824 328,00 0,00 0,00 0,00 5 824 328,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 5 841,00 0,00 0,00 0,00 5 841,00
73211 Attribution de compensation 26 402,04 0,00 0,00 0,00 26 402,04
73221 FNGIR 44 990,00 0,00 0,00 0,00 44 990,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 177 427,17 0,00 0,00 0,00 177 427,17
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 18 467,39 0,00 0,00 0,00 18 467,39 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 62
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 18 093,76 0,00 0,00 0,00 18 093,76
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 273 357,46 0,00 0,00 0,00 273 357,46
74 Dotations et participations 3 652 526,02 34 783,66 0,00 0,00 3 687 309,68
7411 Dotation forfaitaire 1 143 832,00 0,00 0,00 0,00 1 143 832,00
74121 Dotation de solidarité rurale 440 655,00 0,00 0,00 0,00 440 655,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 1 566 805,00 0,00 0,00 0,00 1 566 805,00
74127 Dotation nationale de péréquation 282 717,00 0,00 0,00 0,00 282 717,00
744 FCTVA 24 362,02 0,00 0,00 0,00 24 362,02
74712 Emplois d'avenir 0,00 10 435,88 0,00 0,00 10 435,88
74718 Autres participations Etat 0,00 17 246,78 0,00 0,00 17 246,78
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 2 457,00 0,00 0,00 0,00 2 457,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 40 134,00 0,00 0,00 0,00 40 134,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 151 564,00 0,00 0,00 0,00 151 564,00
7484 Dotation de recensement 0,00 2 071,00 0,00 0,00 2 071,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 5 030,00 0,00 0,00 5 030,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 114 347,80 0,00 0,00 114 347,80
752 Revenus des immeubles 0,00 77 638,21 0,00 0,00 77 638,21
757 Redevances versées par fermiers, conces. 0,00 36 709,59 0,00 0,00 36 709,59
76 Produits financiers 11,05 0,00 0,00 0,00 11,05
761 Produits de participations 11,05 0,00 0,00 0,00 11,05
77 Produits exceptionnels 27 691,32 792,00 0,00 0,00 28 483,32
7713 Libéralités reçues 1 374,00 0,00 0,00 0,00 1 374,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 3 736,00 792,00 0,00 0,00 4 528,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 9 000,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 13 581,32 0,00 0,00 0,00 13 581,32
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 11 198 307,98 -2 375 581,16 0,00 0,00 8 822 726,82
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 1 874 280,28 0,00 0,00 66 750,72 148 779,30 491 894,84 36 135,94 0,00 0,00
Réalisations 1 874 280,28 0,00 0,00 66 750,72 148 779,30 491 894,84 36 135,94 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 374 229,64 0,00 0,00 3 708,67 148 407,82 53 851,54 14 372,73 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 63
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
24 091,44 0,00 0,00 1 798,39 67 665,92 6 030,76 4 797,60 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement -27,50 0,00 0,00 0,00 2 466,78 8 616,53 412,43 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 11 568,92 0,00 0,00 0,00 7 776,12 17 490,76 3 042,15 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 6 983,88 0,00 0,00 0,00 0,00 2 264,36 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 804,33 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 4 057,88 0,00 0,00 0,00 0,00 1 148,53 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 3 444,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
292,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 4 973,96 0,00 0,00 0,00 5 695,92 3 025,65 692,90 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
3 743,91 0,00 0,00 0,00 188,11 1 254,56 522,20 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 396,14 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 19 648,08 0,00 0,00 0,00 0,00 367,20 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 1 564,23 0,00 0,00 0,00 5 014,44 0,00 138,88 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 27 052,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 26 905,03 0,00 0,00 0,00 767,35 466,67 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
1 662,92 0,00 0,00 0,00 180,00 1 989,00 1 911,60 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
6 063,72 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 1 308,22 0,00 0,00 0,00 0,00 254,30 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 33 943,13 0,00 0,00 0,00 0,00 979,76 939,95 0,00 0,00
6161 Multirisques 49 019,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 30 362,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
2 213,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
1 961,46 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
1 668,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 7 243,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 122,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 12 202,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 464,50 0,00 0,00 0,00 56 534,88 2 845,75 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 2 721,17 0,00 0,00 456,00 1 144,30 696,91 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 1 214,24 0,00 0,00 134,28 0,00 0,00 22,40 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 19 726,98 0,00 0,00 0,00 974,00 248,03 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 23 473,65 0,00 0,00 320,00 0,00 1 078,44 1 496,48 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 64
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 40 566,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6284 Redevances pour services
rendus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres
organismes
214,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
23,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 087 807,36 0,00 0,00 63 042,05 371,48 3 320,68 21 763,21 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 41 240,14 0,00 0,00 0,00 371,48 1 501,98 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 3 576,34 0,00 0,00 265,92 0,00 7,95 82,02 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
2 881,53 0,00 0,00 189,99 0,00 5,65 58,52 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
8 956,46 0,00 0,00 492,73 0,00 22,17 228,42 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
396 239,33 0,00 0,00 22 865,60 0,00 867,37 12 595,17 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 16 913,04 0,00 0,00 1 563,18 0,00 23,43 310,62 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 87 388,59 0,00 0,00 7 583,56 0,00 56,96 2 298,68 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 53 770,27 0,00 0,00 1 654,63 0,00 257,67 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 10 040,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 39 326,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 17 525,39 0,00 0,00 14 570,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 86 788,61 0,00 0,00 4 778,97 0,00 228,99 2 122,23 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
151 244,77 0,00 0,00 8 162,04 0,00 287,69 3 638,44 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 961,33 0,00 0,00 155,54 0,00 16,62 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
128 151,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
10 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 10 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 16 709,36 0,00 0,00 759,60 0,00 44,20 259,11 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 65
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur
logements vaca
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
215 741,74 0,00 0,00 0,00 0,00 434 722,62 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
3 589,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 174 979,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 6 728,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
19 152,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 2 004,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 720,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 8 567,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 434 722,62 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 196 501,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67441 Subv. budgets annexes et
régies (AF)
146 402,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 49 098,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 66
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 225 556,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 703,57 0,00 0,00
Réalisations 225 556,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 703,57 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 61 611,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 726,48 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
45 304,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 726,48 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
16 307,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
14 021,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 977,09 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 392,29 0,00 0,00
70312 Redevances funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 584,80 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
9,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
14 011,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7363 Impôt sur les cercles et
maisons de jeux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 67
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74 Dotations et participations 34 783,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 10 435,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 17 246,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748314 Dotat° unique compensat°
spécif. TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 2 071,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
5 030,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
114 347,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 77 638,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
36 709,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 792,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
792,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 648 723,93 0,00 0,00 -66 750,72 -148 779,30 -491 894,84 -19 432,37 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 68
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 69
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 182 036,84 0,00 182 036,84
Réalisations 182 036,84 0,00 182 036,84
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 14 977,06 0,00 14 977,06
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 160,00 0,00 2 160,00
60622 Carburants 857,72 0,00 857,72
60631 Fournitures d'entretien 64,69 0,00 64,69
60632 Fournitures de petit équipement 38,40 0,00 38,40
60636 Vêtements de travail 2 533,00 0,00 2 533,00
6068 Autres matières et fournitures 41,76 0,00 41,76
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 57,22 0,00 57,22
61551 Entretien matériel roulant 914,22 0,00 914,22
61558 Entretien autres biens mobiliers 806,54 0,00 806,54
6156 Maintenance 2 228,35 0,00 2 228,35
6182 Documentation générale et technique 402,56 0,00 402,56
6226 Honoraires 464,50 0,00 464,50
6236 Catalogues et imprimés 265,92 0,00 265,92
6251 Voyages et déplacements 107,15 0,00 107,15
6262 Frais de télécommunications 2 155,03 0,00 2 155,03
6288 Autres services extérieurs 1 880,00 0,00 1 880,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 167 059,78 0,00 167 059,78
6331 Versement de transport 706,78 0,00 706,78
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 504,81 0,00 504,81
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 968,99 0,00 1 968,99
64111 Rémunération principale titulaires 74 349,08 0,00 74 349,08
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 835,99 0,00 835,99
64118 Autres indemnités titulaires 14 107,17 0,00 14 107,17
64131 Rémunérations non tit. 27 106,16 0,00 27 106,16
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 22 001,49 0,00 22 001,49
6453 Cotisations aux caisses de retraites 20 454,75 0,00 20 454,75
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 739,07 0,00 1 739,07
6475 Médecine du travail, pharmacie 25,00 0,00 25,00
6488 Autres charges 3 260,49 0,00 3 260,49 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 8 636,32 0,00 8 636,32
Réalisations 8 636,32 0,00 8 636,32
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 8 384,82 0,00 8 384,82
6419 Remboursements rémunérations personnel 8 384,82 0,00 8 384,82
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 251,50 0,00 251,50
70878 Remb. frais par d'autres redevables 251,50 0,00 251,50
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -173 400,52 0,00 -173 400,52
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 0,00 0,00 182 036,84 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 182 036,84 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 14 977,06 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 2 160,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 71
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
60622 Carburants 0,00 0,00 857,72 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 64,69 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 38,40 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 2 533,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 41,76 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 57,22 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 914,22 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 806,54 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 2 228,35 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 402,56 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 464,50 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 265,92 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 107,15 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 155,03 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 1 880,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 167 059,78 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 706,78 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 504,81 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 968,99 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 74 349,08 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 835,99 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 14 107,17 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 27 106,16 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 22 001,49 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 20 454,75 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 1 739,07 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 25,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 3 260,49 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 8 636,32 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Réalisations 0,00 0,00 8 636,32 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 8 384,82 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 8 384,82 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 251,50 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 251,50 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -173 400,52 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 73
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 0,00 1 050 920,65 0,00 0,00 0,00 843 906,67 1 894 827,32
Réalisations 0,00 1 050 920,65 0,00 0,00 0,00 843 906,67 1 894 827,32
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 279 642,06 0,00 0,00 0,00 282 761,87 562 403,93
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 22 063,80 0,00 0,00 0,00 224 631,82 246 695,62
60611 Eau et assainissement 0,00 18 897,03 0,00 0,00 0,00 98,05 18 995,08
60612 Energie - Electricité 0,00 32 257,59 0,00 0,00 0,00 3 885,71 36 143,30
60613 Chauffage urbain 0,00 40 894,45 0,00 0,00 0,00 4 412,98 45 307,43
60621 Combustibles 0,00 20 799,58 0,00 0,00 0,00 0,00 20 799,58
60623 Alimentation 0,00 1 470,49 0,00 0,00 0,00 126,58 1 597,07
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 1 034,05 0,00 0,00 0,00 0,00 1 034,05
60631 Fournitures d'entretien 0,00 34 326,83 0,00 0,00 0,00 12 137,24 46 464,07
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 2 807,15 0,00 0,00 0,00 1 510,24 4 317,39
60636 Vêtements de travail 0,00 720,24 0,00 0,00 0,00 781,20 1 501,44
6067 Fournitures scolaires 0,00 45 429,30 0,00 0,00 0,00 2 113,69 47 542,99
6068 Autres matières et fournitures 0,00 765,05 0,00 0,00 0,00 10,89 775,94
6135 Locations mobilières 0,00 4 933,20 0,00 0,00 0,00 0,00 4 933,20
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 28 876,76 0,00 0,00 0,00 3 616,13 32 492,89
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 528,58 528,58
6156 Maintenance 0,00 6 864,82 0,00 0,00 0,00 4 862,31 11 727,13
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 -150,00 0,00 0,00 0,00 8 576,12 8 426,12
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 3 935,25 0,00 0,00 0,00 208,45 4 143,70
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 212,54 12 212,54
6251 Voyages et déplacements 0,00 312,54 0,00 0,00 0,00 196,11 508,65
6262 Frais de télécommunications 0,00 8 539,13 0,00 0,00 0,00 2 468,03 11 007,16
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 4 864,80 0,00 0,00 0,00 385,20 5 250,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 750 074,59 0,00 0,00 0,00 450 396,31 1 200 470,90
6218 Autre personnel extérieur 0,00 3 988,39 0,00 0,00 0,00 2 954,27 6 942,66
6331 Versement de transport 0,00 3 360,78 0,00 0,00 0,00 1 940,87 5 301,65
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 2 400,80 0,00 0,00 0,00 1 386,24 3 787,04
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 6 916,75 0,00 0,00 0,00 4 859,53 11 776,28 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 74
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 274 112,52 0,00 0,00 0,00 205 262,02 479 374,54
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 13 688,19 0,00 0,00 0,00 9 238,35 22 926,54
64116 Indemnités préavis, licenciement titul. 0,00 23 514,45 0,00 0,00 0,00 0,00 23 514,45
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 24 102,78 0,00 0,00 0,00 20 551,84 44 654,62
64131 Rémunérations non tit. 0,00 50 246,41 0,00 0,00 0,00 40 961,57 91 207,98
64162 Emplois d'avenir 0,00 13 004,77 0,00 0,00 0,00 941,36 13 946,13
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 83 881,18 0,00 0,00 0,00 21 773,48 105 654,66
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 68 168,00 0,00 0,00 0,00 14 728,61 82 896,61
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 69 908,90 0,00 0,00 0,00 49 290,87 119 199,77
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 88 879,53 0,00 0,00 0,00 64 267,28 153 146,81
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 9 658,88 0,00 0,00 0,00 4 296,36 13 955,24
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 384,00 0,00 0,00 0,00 0,00 384,00
6488 Autres charges 0,00 13 858,26 0,00 0,00 0,00 7 943,66 21 801,92
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 21 204,00 0,00 0,00 0,00 102 693,65 123 897,65
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 693,65 102 693,65
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 21 204,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 204,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 054,84 8 054,84
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 054,84 8 054,84
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 67 543,99 0,00 0,00 0,00 280 164,22 347 708,21
Réalisations 0,00 67 543,99 0,00 0,00 0,00 280 164,22 347 708,21
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 251,01 0,00 0,00 0,00 1 471,65 1 722,66
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 251,01 0,00 0,00 0,00 1 471,65 1 722,66
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 75
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260 099,78 260 099,78
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 215 389,78 215 389,78
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 710,00 44 710,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 66 916,77 0,00 0,00 0,00 18 592,79 85 509,56
74712 Emplois d'avenir 0,00 10 440,72 0,00 0,00 0,00 5 768,73 16 209,45
74718 Autres participations Etat 0,00 43 797,35 0,00 0,00 0,00 12 338,40 56 135,75
7472 Participat° Régions 0,00 7 914,34 0,00 0,00 0,00 485,66 8 400,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 4 764,36 0,00 0,00 0,00 0,00 4 764,36
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 376,21 0,00 0,00 0,00 0,00 376,21
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 376,21 0,00 0,00 0,00 0,00 376,21
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -983 376,66 0,00 0,00 0,00 -563 742,45 -1 547 119,11
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 703 545,13 347 375,52 0,00 536 404,49 0,00 122 971,23 0,00 184 530,95
Réalisations 703 545,13 347 375,52 0,00 536 404,49 0,00 122 971,23 0,00 184 530,95
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 115 501,20 164 140,86 0,00 239 470,50 0,00 6 427,34 0,00 36 864,03
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 10 763,90 11 299,90 0,00 200 272,07 0,00 0,00 0,00 24 359,75
60611 Eau et assainissement 7 710,46 11 186,57 0,00 0,00 0,00 38,52 0,00 59,53
60612 Energie - Electricité 11 952,95 20 304,64 0,00 3 885,71 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 14 236,67 26 657,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 412,98
60621 Combustibles 7 360,09 13 439,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 470,49 0,00 0,00 4,68 0,00 121,90 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 576,20 457,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 19 265,58 15 061,25 0,00 11 172,21 0,00 0,00 0,00 965,03
60632 Fournitures de petit équipement 1 607,88 1 199,27 0,00 1 465,84 0,00 0,00 0,00 44,40
60636 Vêtements de travail 313,86 406,38 0,00 781,20 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 16 074,49 29 354,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 113,69 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6068 Autres matières et fournitures 349,81 415,24 0,00 10,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 3 559,20 1 374,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 9 865,91 19 010,85 0,00 3 182,93 0,00 0,00 0,00 433,20
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 528,58 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 716,12 4 148,70 0,00 4 214,89 0,00 0,00 0,00 647,42
6184 Versements à des organismes de formation -100,00 -50,00 0,00 -50,00 0,00 6 135,52 0,00 2 490,60
6232 Fêtes et cérémonies 1 925,55 2 009,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 208,45
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 12 212,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 192,94 119,60 0,00 2,88 0,00 131,40 0,00 61,83
6262 Frais de télécommunications 3 869,50 4 669,63 0,00 1 580,88 0,00 0,00 0,00 887,15
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 789,60 3 075,20 0,00 205,20 0,00 0,00 0,00 180,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 578 512,93 171 561,66 0,00 296 776,19 0,00 116 543,89 0,00 37 076,23
6218 Autre personnel extérieur 261,04 3 727,35 0,00 2 954,27 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 2 524,28 836,50 0,00 1 300,57 0,00 490,54 0,00 149,76
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 803,36 597,44 0,00 928,78 0,00 350,48 0,00 106,98
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 346,40 1 570,35 0,00 3 265,99 0,00 1 176,08 0,00 417,46
64111 Rémunération principale titulaires 223 187,02 50 925,50 0,00 121 634,16 0,00 60 641,93 0,00 22 985,93
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 12 371,72 1 316,47 0,00 6 667,67 0,00 2 396,11 0,00 174,57
64116 Indemnités préavis, licenciement titul. 23 514,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 18 836,23 5 266,55 0,00 10 664,20 0,00 7 707,41 0,00 2 180,23
64131 Rémunérations non tit. 34 072,26 16 174,15 0,00 40 961,57 0,00 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 1 794,50 11 210,27 0,00 941,36 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 42 908,27 40 972,91 0,00 21 773,48 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 68 168,00 0,00 0,00 2 537,74 0,00 12 190,87 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 53 176,94 16 731,96 0,00 35 168,68 0,00 10 470,40 0,00 3 651,79
6453 Cotisations aux caisses de retraites 73 906,33 14 973,20 0,00 37 850,96 0,00 19 575,13 0,00 6 841,19
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 203,86 4 455,02 0,00 4 296,36 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 299,00 85,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 11 139,27 2 718,99 0,00 5 830,40 0,00 1 544,94 0,00 568,32
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 531,00 11 673,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 693,65
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 693,65
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 9 531,00 11 673,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 157,80 0,00 0,00 0,00 7 897,04 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 157,80 0,00 0,00 0,00 7 897,04
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 40 221,74 27 322,25 0,00 221 699,72 0,00 0,00 0,00 58 464,50
Réalisations 40 221,74 27 322,25 0,00 221 699,72 0,00 0,00 0,00 58 464,50
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 184,64 66,37 0,00 1 471,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 184,64 66,37 0,00 1 471,65 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 201 635,28 0,00 0,00 0,00 58 464,50
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 201 635,28 0,00 0,00 0,00 13 754,50
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 710,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 39 982,21 26 934,56 0,00 18 592,79 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 1 505,71 8 935,01 0,00 5 768,73 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 27 533,04 16 264,31 0,00 12 338,40 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 7 914,34 0,00 0,00 485,66 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 3 029,12 1 735,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 54,89 321,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 54,89 321,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -663 323,39 -320 053,27 0,00 -314 704,77 0,00 -122 971,23 0,00 -126 066,45
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 78
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 0,00 0,00 355 491,50 67 733,97 423 225,47
Réalisations 0,00 0,00 355 491,50 67 733,97 423 225,47
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 97 984,81 37 731,22 135 716,03
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 13 049,00 21 066,09 34 115,09
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 483,27 313,98 797,25
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 12 810,39 6 532,92 19 343,31
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 13 761,84 1 389,10 15 150,94
60623 Alimentation 0,00 0,00 161,73 38,16 199,89
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 3 344,05 1 942,74 5 286,79
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 3 815,39 0,00 3 815,39
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 339,25 0,00 339,25
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 3 131,23 0,00 3 131,23
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 31 359,73 0,00 31 359,73
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 114,54 175,56 290,10
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 1 110,31 777,31 1 887,62
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 2 442,80 172,87 2 615,67
6156 Maintenance 0,00 0,00 6 204,14 412,07 6 616,21
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 356,00 0,00 356,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 730,00 0,00 730,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 451,73 451,73
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 863,20 1 863,20
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 628,73 0,00 628,73
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 3 068,33 2 595,49 5 663,82
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 120,00 0,00 120,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 954,08 0,00 954,08
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 256 450,69 30 002,75 286 453,44
6331 Versement de transport 0,00 0,00 1 134,40 140,78 1 275,18
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 810,40 100,52 910,92
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 2 991,23 392,04 3 383,27
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 116 310,00 156,60 116 466,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 3 338,18 0,00 3 338,18 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 9 311,80 0,00 9 311,80
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 34 539,17 20 107,73 54 646,90
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 11 645,05 0,00 11 645,05
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 30 522,54 6 137,01 36 659,55
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 38 555,26 840,68 39 395,94
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 3 145,37 1 335,39 4 480,76
6488 Autres charges 0,00 0,00 4 147,29 792,00 4 939,29
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 1 056,00 0,00 1 056,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 1 056,00 0,00 1 056,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 39 302,42 0,00 39 302,42
Réalisations 0,00 0,00 39 302,42 0,00 39 302,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 11 720,05 0,00 11 720,05
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 8 216,60 0,00 8 216,60
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 3 503,45 0,00 3 503,45
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 27 567,37 0,00 27 567,37
7461 DGD 0,00 0,00 3 500,00 0,00 3 500,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 7 623,37 0,00 7 623,37
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 11 444,00 0,00 11 444,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 15,00 0,00 15,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 15,00 0,00 15,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -316 189,08 -67 733,97 -383 923,05
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 268 334,13 0,00 0,00 87 157,37
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 268 334,13 0,00 0,00 87 157,37
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 57 813,83 0,00 0,00 40 170,98
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 313,00 0,00 0,00 2 736,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 483,27
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 810,39
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 761,84
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 161,73 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 344,05
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 3 799,69 0,00 0,00 15,70
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339,25
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 3 096,78 0,00 0,00 34,45
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 359,73 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 114,54 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 110,31 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 442,80
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 4 228,49 0,00 0,00 1 975,65
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 356,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 730,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 628,73 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 1 794,83 0,00 0,00 1 273,50
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 954,08
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 209 464,30 0,00 0,00 46 986,39
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 935,26 0,00 0,00 199,14
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 668,07 0,00 0,00 142,33
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 2 436,56 0,00 0,00 554,67
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 88 217,30 0,00 0,00 28 092,70
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 2 584,14 0,00 0,00 754,04
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 6 931,24 0,00 0,00 2 380,56 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 34 539,17 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 11 645,05 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 25 675,17 0,00 0,00 4 847,37
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 29 590,97 0,00 0,00 8 964,29
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 3 145,37 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 3 096,00 0,00 0,00 1 051,29
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 056,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 056,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 35 899,57 0,00 0,00 3 402,85
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 35 899,57 0,00 0,00 3 402,85
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 8 317,20 0,00 0,00 3 402,85
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 8 216,60 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 100,60 0,00 0,00 3 402,85
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 27 567,37 0,00 0,00 0,00
7461 DGD 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 7 623,37 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 11 444,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 15,00 0,00 0,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 15,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -232 434,56 0,00 0,00 -83 754,52
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 83
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 0,00 102 588,19 1 187 429,28 1 290 017,47
Réalisations 0,00 102 588,19 1 187 429,28 1 290 017,47
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 48 951,09 193 522,14 242 473,23
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 972,40 116 163,23 117 135,63
60611 Eau et assainissement 0,00 106,10 1 209,78 1 315,88
60612 Energie - Electricité 0,00 25 790,49 4 132,11 29 922,60
60613 Chauffage urbain 0,00 1 038,44 235,90 1 274,34
60621 Combustibles 0,00 1 509,70 0,00 1 509,70
60622 Carburants 0,00 0,00 3 068,06 3 068,06
60623 Alimentation 0,00 0,00 7 199,88 7 199,88
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 1 707,29 1 707,29
60631 Fournitures d'entretien 0,00 3 050,60 4 438,92 7 489,52
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 718,97 5 092,85 6 811,82
60633 Fournitures de voirie 0,00 103,95 0,00 103,95
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 1 803,00 1 803,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 9 838,15 9 838,15
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 4 808,73 4 808,73
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 1 350,00 1 350,00
61521 Entretien terrains 0,00 5 385,22 0,00 5 385,22
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 7 607,57 0,00 7 607,57
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 2 287,53 2 287,53
6156 Maintenance 0,00 1 452,12 55,00 1 507,12
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 575,51 575,51
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 99,80 99,80
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 1 034,03 1 034,03
6226 Honoraires 0,00 0,00 556,00 556,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 628,39 628,39
6248 Divers 0,00 0,00 20 098,19 20 098,19
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 924,79 924,79
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 8,76 8,76
6262 Frais de télécommunications 0,00 215,53 6 206,24 6 421,77
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 53 637,10 987 144,74 1 040 781,84 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 38 312,00 38 312,00
6331 Versement de transport 0,00 224,93 4 546,20 4 771,13
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 160,70 3 247,27 3 407,97
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 626,56 8 338,54 8 965,10
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 16 424,73 201 721,95 218 146,68
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 663,80 6 939,88 7 603,68
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 2 578,92 25 892,64 28 471,56
64131 Rémunérations non tit. 0,00 18 041,55 172 511,18 190 552,73
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 85 622,96 85 622,96
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 202 856,69 202 856,69
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 10 020,77 10 020,77
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 7 908,29 89 423,61 97 331,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 5 272,90 81 277,75 86 550,65
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 156,92 29 976,31 31 133,23
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 85,00 85,00
6488 Autres charges 0,00 577,80 26 371,99 26 949,79
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 342,00 342,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 342,00 342,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 6 420,40 6 420,40
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 70,40 70,40
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 6 350,00 6 350,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 516 696,69 516 696,69
Réalisations 0,00 0,00 516 696,69 516 696,69
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 3 251,83 3 251,83
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 3 251,83 3 251,83
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 123 607,33 123 607,33
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 20 784,00 20 784,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 101 974,07 101 974,07
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 849,26 849,26 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 389 837,53 389 837,53
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 57 600,85 57 600,85
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 167 979,80 167 979,80
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 30 618,95 30 618,95
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 133 637,93 133 637,93
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -102 588,19 -670 732,59 -773 320,78
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 0,00 102 588,19 0,00 0,00 0,00 908 385,38 279 043,90 0,00
Réalisations 0,00 102 588,19 0,00 0,00 0,00 908 385,38 279 043,90 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 48 951,09 0,00 0,00 0,00 103 144,01 90 378,13 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 972,40 0,00 0,00 0,00 69 147,66 47 015,57 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 106,10 0,00 0,00 0,00 0,00 1 209,78 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 25 790,49 0,00 0,00 0,00 0,00 4 132,11 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 1 038,44 0,00 0,00 0,00 0,00 235,90 0,00
60621 Combustibles 0,00 1 509,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 273,20 1 794,86 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 769,65 5 430,23 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,70 706,59 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 3 050,60 0,00 0,00 0,00 2 625,59 1 813,33 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 718,97 0,00 0,00 0,00 3 745,27 1 347,58 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 103,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 820,80 982,20 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 718,29 3 119,86 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 808,73 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 5 385,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 7 607,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 170,04 1 117,49 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6156 Maintenance 0,00 1 452,12 0,00 0,00 0,00 0,00 55,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 575,51 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99,80 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 644,03 390,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 556,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628,39 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 665,53 9 432,66 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 387,91 536,88 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8,76 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 215,53 0,00 0,00 0,00 2 447,15 3 759,09 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 53 637,10 0,00 0,00 0,00 805 170,97 181 973,77 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 312,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 224,93 0,00 0,00 0,00 3 930,74 615,46 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 160,70 0,00 0,00 0,00 2 807,66 439,61 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 626,56 0,00 0,00 0,00 6 931,36 1 407,18 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 16 424,73 0,00 0,00 0,00 151 072,33 50 649,62 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 663,80 0,00 0,00 0,00 3 244,55 3 695,33 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 2 578,92 0,00 0,00 0,00 20 140,93 5 751,71 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 18 041,55 0,00 0,00 0,00 149 789,55 22 721,63 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 030,88 592,08 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 182 274,36 20 582,33 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 020,77 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 7 908,29 0,00 0,00 0,00 74 856,35 14 567,26 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 5 272,90 0,00 0,00 0,00 64 324,18 16 953,57 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 156,92 0,00 0,00 0,00 27 006,70 2 969,61 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 577,80 0,00 0,00 0,00 23 655,61 2 716,38 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 342,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 342,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,40 6 350,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70,40 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 350,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 186,76 71 509,93 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 445 186,76 71 509,93 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 251,83 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 251,83 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 974,07 21 633,26 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 784,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101 974,07 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 849,26 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 339 960,86 49 876,67 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 824,53 1 776,32 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 173,40 7 806,40 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00 28 418,95 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 762,93 11 875,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -102 588,19 0,00 0,00 0,00 -463 198,62 -207 533,97 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 88
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 0,00 843 744,55 843 744,55
Réalisations 0,00 843 744,55 843 744,55
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 104 500,51 104 500,51
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 9 746,88 9 746,88
60611 Eau et assainissement 0,00 2 040,50 2 040,50
60612 Energie - Electricité 0,00 16 158,96 16 158,96
60613 Chauffage urbain 0,00 2 822,85 2 822,85
60622 Carburants 0,00 1 760,37 1 760,37
60623 Alimentation 0,00 1 340,76 1 340,76
60631 Fournitures d'entretien 0,00 6 438,86 6 438,86
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 782,63 1 782,63
60636 Vêtements de travail 0,00 14,87 14,87
6064 Fournitures administratives 0,00 648,00 648,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 227,51 227,51
6078 Autres marchandises 0,00 5 961,91 5 961,91
6135 Locations mobilières 0,00 2 484,63 2 484,63
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 5 481,82 5 481,82
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 004,64 1 004,64
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 193,80 193,80
6156 Maintenance 0,00 9 352,37 9 352,37
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 7 055,00 7 055,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 17 380,90 17 380,90
6236 Catalogues et imprimés 0,00 775,99 775,99
6248 Divers 0,00 2 755,00 2 755,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 296,84 296,84
6262 Frais de télécommunications 0,00 8 653,42 8 653,42
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 122,00 122,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 429 057,40 429 057,40
6331 Versement de transport 0,00 1 772,62 1 772,62
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 266,18 1 266,18
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 4 769,93 4 769,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 200 759,06 200 759,06 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 5 533,08 5 533,08
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 34 576,35 34 576,35
64131 Rémunérations non tit. 0,00 48 670,28 48 670,28
64162 Emplois d'avenir 0,00 7 896,69 7 896,69
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 3 205,78 3 205,78
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 51 336,59 51 336,59
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 57 781,74 57 781,74
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 3 560,84 3 560,84
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 879,26 879,26
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 85,00 85,00
6488 Autres charges 0,00 6 964,00 6 964,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 307 676,13 307 676,13
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 2 776,13 2 776,13
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 291 300,00 291 300,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 13 600,00 13 600,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 2 510,51 2 510,51
6713 Secours et dots 0,00 2 510,51 2 510,51
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 119 157,39 119 157,39
Réalisations 0,00 119 157,39 119 157,39
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 11 947,66 11 947,66
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 11 947,66 11 947,66
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 10 209,75 10 209,75
7066 Redevances services à caractère social 0,00 5 431,37 5 431,37
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 4 778,38 4 778,38
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 93 877,08 93 877,08
74718 Autres participations Etat 0,00 35 714,08 35 714,08
7473 Participat° Départements 0,00 9 100,00 9 100,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 49 063,00 49 063,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 1 320,00 1 320,00
752 Revenus des immeubles 0,00 1 320,00 1 320,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 1 802,90 1 802,90
7713 Libéralités reçues 0,00 46,42 46,42
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 756,48 1 756,48
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -724 587,16 -724 587,16
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 843 744,55 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 843 744,55 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 104 500,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 9 746,88 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 2 040,50 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 16 158,96 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 2 822,85 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 1 760,37 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 340,76 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 6 438,86 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 1 782,63 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 14,87 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 648,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 227,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 5 961,91 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 2 484,63 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 481,82 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 004,64 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 193,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 9 352,37 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 7 055,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 17 380,90 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 775,99 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 2 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 296,84 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 91
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 8 653,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 122,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 429 057,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 1 772,62 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 1 266,18 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 4 769,93 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 200 759,06 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 5 533,08 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 34 576,35 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 48 670,28 0,00 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 7 896,69 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 3 205,78 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 51 336,59 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 57 781,74 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 3 560,84 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 879,26 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 85,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 6 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 307 676,13 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 2 776,13 0,00 0,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 291 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 13 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 2 510,51 0,00 0,00 0,00 0,00
6713 Secours et dots 0,00 0,00 0,00 2 510,51 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 119 157,39 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 119 157,39 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 11 947,66 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 11 947,66 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 92
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 10 209,75 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 5 431,37 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 0,00 0,00 4 778,38 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 93 877,08 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 35 714,08 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 9 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 49 063,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 1 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 1 802,90 0,00 0,00 0,00 0,00
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 46,42 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 1 756,48 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -724 587,16 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 94
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 354,69 0,00 0,00 0,00 354,69
Réalisations 354,69 0,00 0,00 0,00 354,69
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 354,69 0,00 0,00 0,00 354,69
60613 Chauffage urbain 354,69 0,00 0,00 0,00 354,69
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -354,69 0,00 0,00 0,00 -354,69
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 97
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 2 063 636,76 241 693,26 127 284,00 2 432 614,02
Réalisations 2 063 636,76 241 693,26 127 284,00 2 432 614,02
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 476 897,48 241 693,26 43 451,68 762 042,42
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 27 536,48 903,31 19 321,94 47 761,73
60611 Eau et assainissement 3 935,62 768,71 0,00 4 704,33
60612 Energie - Electricité 140 971,51 0,00 0,00 140 971,51
60621 Combustibles 16 843,15 1 329,61 0,00 18 172,76
60622 Carburants 26 134,23 0,00 0,00 26 134,23
60623 Alimentation 272,16 0,00 34,22 306,38
60624 Produits de traitement 496,26 0,00 0,00 496,26
60628 Autres fournitures non stockées 47,70 0,00 0,00 47,70
60631 Fournitures d'entretien 51 588,84 2 176,65 2 361,79 56 127,28
60632 Fournitures de petit équipement 8 482,14 0,00 736,63 9 218,77
60633 Fournitures de voirie 0,00 20 813,42 3 561,18 24 374,60
60636 Vêtements de travail 12 801,33 0,00 0,00 12 801,33
6068 Autres matières et fournitures 10 377,28 330,50 5 370,40 16 078,18
6132 Locations immobilières 52 057,95 103,92 0,00 52 161,87
6135 Locations mobilières 1 029,25 832,80 130,00 1 992,05
61521 Entretien terrains 0,00 124 134,03 1 205,00 125 339,03
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 287,78 1 433,00 0,00 4 720,78
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 58 399,83 5 696,40 64 096,23
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 7 454,62 0,00 7 454,62
61551 Entretien matériel roulant 15 356,97 0,00 0,00 15 356,97
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 738,85 1 584,00 0,00 10 322,85
6156 Maintenance 86 262,97 13 091,26 0,00 99 354,23
617 Etudes et recherches 0,00 8 337,60 0,00 8 337,60
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 614,45 614,45
6184 Versements à des organismes de formation 544,40 0,00 0,00 544,40
6226 Honoraires 672,00 0,00 0,00 672,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 2 286,15 2 286,15
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 1 871,12 1 871,12
6248 Divers 0,00 0,00 172,80 172,80 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 98
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6251 Voyages et déplacements 585,23 0,00 89,60 674,83
6262 Frais de télécommunications 8 667,62 0,00 0,00 8 667,62
6283 Frais de nettoyage des locaux 36,00 0,00 0,00 36,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 171,76 0,00 0,00 171,76
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 586 739,28 0,00 82 032,32 1 668 771,60
6331 Versement de transport 6 448,73 0,00 380,29 6 829,02
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 606,23 0,00 271,65 4 877,88
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 16 409,94 0,00 693,13 17 103,07
64111 Rémunération principale titulaires 716 279,43 0,00 18 920,52 735 199,95
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 684,33 0,00 0,00 13 684,33
64118 Autres indemnités titulaires 135 139,78 0,00 7 274,56 142 414,34
64131 Rémunérations non tit. 154 641,53 0,00 10 637,78 165 279,31
64162 Emplois d'avenir 27 531,40 0,00 0,00 27 531,40
64168 Autres emplois d'insertion 47 010,90 0,00 25 251,54 72 262,44
6417 Rémunérations des apprentis 30 077,81 0,00 0,00 30 077,81
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 162 823,00 0,00 6 920,08 169 743,08
6453 Cotisations aux caisses de retraites 229 370,11 0,00 7 415,72 236 785,83
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 14 997,29 0,00 2 301,45 17 298,74
6475 Médecine du travail, pharmacie 933,00 0,00 0,00 933,00
6488 Autres charges 26 785,80 0,00 1 965,60 28 751,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 1 800,00 1 800,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 1 800,00 1 800,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 108 572,45 542,30 16 090,13 125 204,88
Réalisations 108 572,45 542,30 16 090,13 125 204,88
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 24 654,51 0,00 0,00 24 654,51
6419 Remboursements rémunérations personnel 24 654,51 0,00 0,00 24 654,51
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 38 048,53 542,30 0,00 38 590,83
7028 Autres produits agricoles et forestiers 76,00 0,00 0,00 76,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 99
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 37 972,53 0,00 0,00 37 972,53
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 542,30 0,00 542,30
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 45 869,41 0,00 16 090,13 61 959,54
74712 Emplois d'avenir 20 464,69 0,00 0,00 20 464,69
74718 Autres participations Etat 25 404,72 0,00 10 046,13 35 450,85
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 6 044,00 6 044,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 955 064,31 -241 150,96 -111 193,87 -2 307 409,14
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 1 842 119,37 0,00 0,00 0,00 221 517,39 0,00 0,00
Réalisations 1 842 119,37 0,00 0,00 0,00 221 517,39 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 255 380,09 0,00 0,00 0,00 221 517,39 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
2 871,56 0,00 0,00 0,00 24 664,92 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 3 935,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 19 486,50 0,00 0,00 0,00 121 485,01 0,00 0,00
60621 Combustibles 16 843,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 26 134,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 272,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 496,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 47,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 51 588,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 8 482,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 12 801,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 10 377,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 52 057,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 1 029,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
3 287,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 15 356,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 738,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 10 895,51 0,00 0,00 0,00 75 367,46 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
544,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 672,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 585,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 8 667,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 36,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
171,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 586 739,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 6 448,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 4 606,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 16 409,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
716 279,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 684,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 135 139,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 154 641,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 27 531,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 47 010,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 30 077,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 162 823,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
229 370,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 14 997,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 933,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 26 785,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 108 572,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 108 572,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 24 654,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
24 654,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
38 048,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7028 Autres produits agricoles et
forestiers
76,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
37 972,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 45 869,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 20 464,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 25 404,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 733 546,92 0,00 0,00 0,00 -221 517,39 0,00 0,00
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 0,00 0,00 241 693,26 0,00 0,00 127 284,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 241 693,26 0,00 0,00 127 284,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 241 693,26 0,00 0,00 43 451,68 0,00 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 903,31 0,00 0,00 19 321,94 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 768,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 1 329,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34,22 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 2 176,65 0,00 0,00 2 361,79 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 736,63 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 20 813,42 0,00 0,00 3 561,18 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 330,50 0,00 0,00 5 370,40 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 103,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 832,80 0,00 0,00 130,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 124 134,03 0,00 0,00 1 205,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 1 433,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 58 399,83 0,00 0,00 5 696,40 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 7 454,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 584,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 103
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6156 Maintenance 0,00 0,00 13 091,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 8 337,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 614,45 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 286,15 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,12 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172,80 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,60 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 032,32 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380,29 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 271,65 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 693,13 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 920,52 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 274,56 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 637,78 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 251,54 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 920,08 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 415,72 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 301,45 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 965,60 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6745 Subv. aux personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 542,30 0,00 0,00 16 090,13 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 542,30 0,00 0,00 16 090,13 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 542,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7028 Autres produits agricoles et forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 542,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 090,13 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 046,13 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 044,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 -241 150,96 0,00 0,00 -111 193,87 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 24 504,63 0,00 0,00 24 504,63
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 24 504,63 0,00 0,00 24 504,63
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 70,06 0,00 0,00 70,06
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 70,06 0,00 0,00 70,06
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 2 418,30 0,00 0,00 2 418,30
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 11,70 0,00 0,00 11,70
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 8,34 0,00 0,00 8,34
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 32,64 0,00 0,00 32,64
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 676,10 0,00 0,00 1 676,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 511,44 0,00 0,00 511,44
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 70,38 0,00 0,00 70,38
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 107,70 0,00 0,00 107,70
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 22 016,27 0,00 0,00 22 016,27
6745 Subv. aux personnes de droit
privé
0,00 0,00 0,00 0,00 22 016,27 0,00 0,00 22 016,27
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 106
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 -24 504,63 0,00 0,00 -24 504,63
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 3 694 532,31 253 978,76 0,00 0,00 3 948 511,07
Réalisations 3 671 246,31 155 976,63 0,00 0,00 3 827 222,94
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 1 381 669,17 0,00 0,00 0,00 1 381 669,17
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 40 997,57 0,00 0,00 0,00 40 997,57
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 15 034,58 0,00 0,00 0,00 15 034,58
21318 Autres bâtiments publics 25 962,99 0,00 0,00 0,00 25 962,99
041 Opérations patrimoniales 1 460 541,76 0,00 0,00 0,00 1 460 541,76
2313 Constructions 1 460 541,76 0,00 0,00 0,00 1 460 541,76
10 Dotations, fonds divers et réserves 89 297,74 0,00 0,00 0,00 89 297,74
10223 TLE 76,67 0,00 0,00 0,00 76,67
10226 Taxe d'aménagement 13 533,57 0,00 0,00 0,00 13 533,57
103 Plan de relance FCTVA 75 687,50 0,00 0,00 0,00 75 687,50
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 673 740,07 0,00 0,00 0,00 673 740,07
1641 Emprunts en euros 673 682,77 0,00 0,00 0,00 673 682,77
165 Dépôts et cautionnements reçus 57,30 0,00 0,00 0,00 57,30
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 108
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
Opérations d’équipement 0,00 155 976,63 0,00 0,00 155 976,63
12 CIMETIERE 0,00 13 917,60 0,00 0,00 13 917,60
21 FETES 0,00 13 458,18 0,00 0,00 13 458,18
500 ADMINISTRATION 0,00 128 600,85 0,00 0,00 128 600,85
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 23 286,00 98 002,13 0,00 0,00 121 288,13
RECETTES (2) 4 502 437,35 66 648,65 0,00 0,00 4 569 086,00
Réalisations 4 502 437,35 63 232,80 0,00 0,00 4 565 670,15
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 374 689,03 0,00 0,00 0,00 374 689,03
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 900,00 0,00 0,00 0,00 900,00
2182 Matériel de transport 7 470,00 0,00 0,00 0,00 7 470,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 664,58 0,00 0,00 0,00 15 664,58
2802 Frais liés à la réalisation des document 9 773,65 0,00 0,00 0,00 9 773,65
28041582 GFP : Bâtiments, installations 43 269,45 0,00 0,00 0,00 43 269,45
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 97 311,86 0,00 0,00 0,00 97 311,86
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 7 786,67 0,00 0,00 0,00 7 786,67
28182 Matériel de transport 51 753,82 0,00 0,00 0,00 51 753,82
28183 Matériel de bureau et informatique 38 942,58 0,00 0,00 0,00 38 942,58
28184 Mobilier 12 455,50 0,00 0,00 0,00 12 455,50
28188 Autres immo. corporelles 89 360,92 0,00 0,00 0,00 89 360,92
041 Opérations patrimoniales 1 460 541,76 0,00 0,00 0,00 1 460 541,76
237 Avances versées commandes immo. corpo. 1 460 541,76 0,00 0,00 0,00 1 460 541,76
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 227 148,61 0,00 0,00 0,00 1 227 148,61
10222 FCTVA 243 385,12 0,00 0,00 0,00 243 385,12
10223 TLE 2 842,00 0,00 0,00 0,00 2 842,00
10226 Taxe d'aménagement 19 137,03 0,00 0,00 0,00 19 137,03
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 961 784,46 0,00 0,00 0,00 961 784,46
13 Subventions d'investissement 0,00 63 232,80 0,00 0,00 63 232,80
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 9 951,00 0,00 0,00 9 951,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 53 281,80 0,00 0,00 53 281,80
16 Emprunts et dettes assimilées 1 440 057,95 0,00 0,00 0,00 1 440 057,95
1641 Emprunts en euros 1 440 000,00 0,00 0,00 0,00 1 440 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 57,95 0,00 0,00 0,00 57,95 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 3 415,85 0,00 0,00 3 415,85
SOLDE (2) 807 905,04 -187 330,11 0,00 0,00 620 574,93
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 222 858,98 0,00 0,00 0,00 13 458,18 0,00 17 661,60 0,00 0,00
Réalisations 128 600,85 0,00 0,00 0,00 13 458,18 0,00 13 917,60 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
103 Plan de relance FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 128 600,85 0,00 0,00 0,00 13 458,18 0,00 13 917,60 0,00 0,00
12 CIMETIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 917,60 0,00 0,00
21 FETES 0,00 0,00 0,00 0,00 13 458,18 0,00 0,00 0,00 0,00
500 ADMINISTRATION 128 600,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 94 258,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 744,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 56 697,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 951,00 0,00 0,00
Réalisations 53 281,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 951,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
237 Avances versées commandes
immo. corpo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
53 281,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 951,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 951,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 53 281,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 112
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 415,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -166 161,33 0,00 0,00 0,00 -13 458,18 0,00 -7 710,60 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 113
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 13 616,05 0,00 13 616,05
Réalisations 13 616,05 0,00 13 616,05
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 13 616,05 0,00 13 616,05
22 POLICE 13 616,05 0,00 13 616,05
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 5 670,00 0,00 5 670,00
Réalisations 2 300,00 0,00 2 300,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 114
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 300,00 0,00 2 300,00
1323 Subv. non transf. Départements 2 300,00 0,00 2 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 370,00 0,00 3 370,00
SOLDE (2) -7 946,05 0,00 -7 946,05
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 13 616,05 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 13 616,05 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 115
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 13 616,05 0,00 0,00
22 POLICE 0,00 0,00 13 616,05 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 5 670,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 116
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 3 370,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -7 946,05 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 117
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 542 379,25 0,00 0,00 0,00 1 543,94 543 923,19
Réalisations 0,00 539 256,28 0,00 0,00 0,00 1 543,94 540 800,22
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 539 256,28 0,00 0,00 0,00 1 543,94 540 800,22
100 ECOLES PRIMAIRES 0,00 62 863,05 0,00 0,00 0,00 0,00 62 863,05
101 ECOLE DE LA GARE 0,00 192 800,27 0,00 0,00 0,00 0,00 192 800,27
17 CANTINE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447,38 447,38 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 118
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
27 SPORT SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 096,56 1 096,56
900 ECOLES MATERNELLES 0,00 31 678,15 0,00 0,00 0,00 0,00 31 678,15
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT 0,00 251 914,81 0,00 0,00 0,00 0,00 251 914,81
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 3 122,97 0,00 0,00 0,00 0,00 3 122,97
RECETTES (2) 0,00 315 926,78 0,00 0,00 0,00 0,00 315 926,78
Réalisations 0,00 188 348,78 0,00 0,00 0,00 0,00 188 348,78
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 146 022,50 0,00 0,00 0,00 0,00 146 022,50
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 83 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 610,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 55 912,50 0,00 0,00 0,00 0,00 55 912,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 42 326,28 0,00 0,00 0,00 0,00 42 326,28
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
0,00 42 326,28 0,00 0,00 0,00 0,00 42 326,28
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 127 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 578,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 119
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
SOLDE (2) 0,00 -226 452,47 0,00 0,00 0,00 -1 543,94 -227 996,41
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 285 795,80 256 583,45 0,00 447,38 0,00 1 096,56 0,00 0,00
Réalisations 283 592,96 255 663,32 0,00 447,38 0,00 1 096,56 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 283 592,96 255 663,32 0,00 447,38 0,00 1 096,56 0,00 0,00
100 ECOLES PRIMAIRES 0,00 62 863,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101 ECOLE DE LA GARE 0,00 192 800,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 CANTINE 0,00 0,00 0,00 447,38 0,00 0,00 0,00 0,00
27 SPORT SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 096,56 0,00 0,00
900 ECOLES MATERNELLES 31 678,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT 251 914,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 2 202,84 920,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
RECETTES (2) 185 956,28 129 970,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 114 576,28 73 772,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 72 250,00 73 772,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 49 300,00 34 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 22 950,00 32 962,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 42 326,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
237 Avances versées commandes immo. corpo. 42 326,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 71 380,00 56 198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -99 839,52 -126 612,95 0,00 -447,38 0,00 -1 096,56 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 121
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 27 987,41 0,00 27 987,41
Réalisations 0,00 0,00 14 807,41 0,00 14 807,41
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 14 807,41 0,00 14 807,41
11 HOTEL DE VILLE 0,00 0,00 7 694,34 0,00 7 694,34
14 EGLISE 0,00 0,00 4 320,00 0,00 4 320,00
16 BIBLIOTHEQUE 0,00 0,00 2 793,07 0,00 2 793,07
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 13 180,00 0,00 13 180,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 9 117,00 0,00 9 117,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 122
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Réalisations 0,00 0,00 7 242,00 0,00 7 242,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 7 242,00 0,00 7 242,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 7 242,00 0,00 7 242,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 1 875,00 0,00 1 875,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -18 870,41 0,00 -18 870,41
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 793,07 0,00 0,00 25 194,34
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 793,07 0,00 0,00 12 014,34
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 793,07 0,00 0,00 12 014,34
11 HOTEL DE VILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 694,34
14 EGLISE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 320,00
16 BIBLIOTHEQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 2 793,07 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 180,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 117,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 242,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 242,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 242,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 875,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 793,07 0,00 0,00 -16 077,34
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 799 554,38 8 581,54 1 808 135,92
Réalisations 0,00 1 799 554,38 8 281,55 1 807 835,93
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 1 799 554,38 8 281,55 1 807 835,93
18 SPORT 0,00 186 213,38 0,00 186 213,38
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE 0,00 1 613 341,00 0,00 1 613 341,00
20 LOISIRS JEUNESSE 0,00 0,00 1 859,75 1 859,75
30 POINTS CYB 0,00 0,00 3 388,16 3 388,16
400 CENTRES DE LOISIRS 0,00 0,00 3 033,64 3 033,64
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 299,99 299,99 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 126
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
RECETTES (2) 0,00 662 240,40 1 700,00 663 940,40
Réalisations 0,00 587 822,13 1 700,00 589 522,13
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 587 822,13 1 700,00 589 522,13
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 525 082,13 1 700,00 526 782,13
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 62 740,00 0,00 62 740,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 74 418,27 0,00 74 418,27
SOLDE (2) 0,00 -1 137 313,98 -6 881,54 -1 144 195,52
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 1 799 554,38 0,00 0,00 0,00 3 033,64 5 547,90 0,00
Réalisations 0,00 1 799 554,38 0,00 0,00 0,00 3 033,64 5 247,91 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 127
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 1 799 554,38 0,00 0,00 0,00 3 033,64 5 247,91 0,00
18 SPORT 0,00 186 213,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE 0,00 1 613 341,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 LOISIRS JEUNESSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 859,75 0,00
30 POINTS CYB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 388,16 0,00
400 CENTRES DE LOISIRS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 033,64 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299,99 0,00
RECETTES (2) 0,00 662 240,40 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00
Réalisations 0,00 587 822,13 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 587 822,13 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 525 082,13 0,00 0,00 0,00 0,00 1 700,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 62 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 128
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 74 418,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 137 313,98 0,00 0,00 0,00 -3 033,64 -3 847,90 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 129
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 33 020,25 33 020,25
Réalisations 0,00 33 020,25 33 020,25
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 33 020,25 33 020,25
24 OEUVRES SOCIALES 0,00 32 060,25 32 060,25
29 EPICERIE SOCIALE 0,00 960,00 960,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 10 300,00 10 300,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 130
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 10 300,00 10 300,00
SOLDE (2) 0,00 -22 720,25 -22 720,25
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 33 020,25 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 33 020,25 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 131
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 33 020,25 0,00 0,00 0,00 0,00
24 OEUVRES SOCIALES 0,00 0,00 0,00 32 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00
29 EPICERIE SOCIALE 0,00 0,00 0,00 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 132
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -22 720,25 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 133
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 134
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 135
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 136
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 137
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 285 727,06 548 853,33 0,00 834 580,39
Réalisations 285 603,64 462 738,14 0,00 748 341,78
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 285 603,64 462 738,14 0,00 748 341,78
13 VOIRIES 0,00 312 546,57 0,00 312 546,57
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE ENERG. 51 328,37 0,00 0,00 51 328,37
40 RESERVE FONCIERE 0,00 150 191,57 0,00 150 191,57
700 SERVICES TECHNIQUES 234 275,27 0,00 0,00 234 275,27
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 123,42 86 115,19 0,00 86 238,61
RECETTES (2) 624,00 131 118,94 0,00 131 742,94 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 138
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Réalisations 624,00 127 656,80 0,00 128 280,80
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 624,00 127 656,80 0,00 128 280,80
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 624,00 0,00 0,00 624,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 82 950,00 0,00 82 950,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 23 977,80 0,00 23 977,80
1342 Amendes de police non transférable 0,00 20 729,00 0,00 20 729,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 3 462,14 0,00 3 462,14
SOLDE (2) -285 103,06 -417 734,39 0,00 -702 837,45
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 234 398,69 0,00 0,00 0,00 51 328,37 0,00 0,00
Réalisations 234 275,27 0,00 0,00 0,00 51 328,37 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 139
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 234 275,27 0,00 0,00 0,00 51 328,37 0,00 0,00
13 VOIRIES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
0,00 0,00 0,00 0,00 51 328,37 0,00 0,00
40 RESERVE FONCIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700 SERVICES TECHNIQUES 234 275,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 123,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 140
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -233 774,69 0,00 0,00 0,00 -51 328,37 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
822
Voirie communale
823
Espaces verts
824
Autres opérations
830
Services communs
831
Aménagement des
832
Act° spécif. lutte
833
Préservation du CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 141
urbain
DEPENSES (2) 171 253,57 0,00 377 599,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 150 191,57 0,00 312 546,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 150 191,57 0,00 312 546,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 VOIRIES 0,00 0,00 312 546,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 RESERVE FONCIERE 150 191,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700 SERVICES TECHNIQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 21 062,00 0,00 65 053,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 131 118,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 127 656,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 142
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 127 656,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 82 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00 23 977,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 0,00 20 729,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 3 462,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -171 253,57 0,00 -246 480,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 144
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 145
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 146
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
12 876 577,00
1641 Emprunts en euros (total) 12 876 577,00
00191 Caisse Allocations Familiales 11/01/2008 31/12/2009 01/01/2010 45 943,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A P O A-1
07095409 BANQUE POPULAIRE 19/11/2010 01/12/2010 01/03/2011 1 206 000,00 F Taux fixe à
3.11 %
3,110 3,150 T P O A-1
1212047 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12/01/2012 15/02/2012 01/02/2013 798 000,00 F Taux fixe à
4.51 %
4,510 4,510 A P O A-1
1236051 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29/11/2012 15/02/2013 01/01/2014 1 000 000,00 F Taux fixe à
3.95 %
3,950 3,950 A P O A-1
4844262 CAISSE D'EPARGNE 26/01/2017 25/02/2017 25/05/2017 740 000,00 F Taux fixe à
1.21 %
1,210 1,220 T C O A-1
4942340 CAISSE D'EPARGNE 15/06/2017 25/07/2017 25/10/2017 700 000,00 F Taux fixe à
1.36 %
1,360 1,370 T C O A-1
70001386830 CREDIT AGRICOLE 22/01/2007 01/06/2007 20/06/2008 800 000,00 F Taux fixe à
3.98 %
3,980 3,980 A P O A-1
72153697826 CREDIT AGRICOLE 13/10/2008 27/11/2008 20/02/2009 845 000,00 F Taux fixe à
5.52 %
5,520 5,520 A P O A-1
86567931501 CREDIT AGRICOLE 16/01/2003 21/01/2003 20/01/2004 300 000,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1
sur Euribor 12
M + 0.1
2,800 2,800 A X O A-1
AFC00011 Caisse Allocations Familiales 05/05/2010 21/09/2010 01/01/2011 11 838,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
MIN210865EUR SFIL CAFFIL 23/06/2003 12/12/2003 01/06/2005 1 200 000,00 V Euribor 12
M-Floor -0.15
sur Euribor 12
M + 0.15
2,560 2,620 A C O A-1
MIN217617EUR DEXIA CL 25/02/2004 01/12/2004 01/03/2006 1 000 000,00 F Taux fixe à
4.44 %
4,440 4,510 A P O A-1
MIN255535EUR DEXIA CL 11/02/2008 30/06/2008 01/07/2009 620 000,00 F Taux fixe à
4.76 %
4,760 4,760 A P O A-1 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 147
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON195874EUR SFIL CAFFIL 11/04/2002 15/04/2002 01/03/2003 304 898,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1
sur Euribor 12
M + 0.1
4,000 4,060 A C O A-1
MON199985EUR SFIL CAFFIL 15/07/2002 14/08/2002 01/06/2003 304 898,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1
sur Euribor 12
M + 0.1
3,490 3,540 A C O A-1
MON267831EUR DEXIA CL 29/12/2009 01/02/2010 01/05/2010 346 000,00 F Taux fixe à
3.82 %
3,820 3,880 T P O A-1
MON267883EUR DEXIA CL 09/02/2010 10/02/2010 01/06/2010 346 000,00 F Taux fixe à
3.76 %
3,760 3,810 T P O A-1
MON281377EUR SFIL CAFFIL 10/12/2013 07/01/2014 01/02/2015 858 000,00 F Taux fixe à
3.39 %
3,390 3,390 A C O A-1
MON502377EUR BANQUE POSTALE 31/12/2014 23/02/2015 01/03/2016 700 000,00 F Taux fixe à
2.05 %
2,050 2,050 A C O A-1
R-2005-0002 CREDIT AGRICOLE 05/08/2005 21/10/2005 15/01/2006 750 000,00 F Taux fixe à
3.24 %
3,240 3,280 T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 148
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 12 876 577,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 149
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement
de crédit (Total)
0,00 8 107 946,29 673 682,77 258 377,71 0,00 139 299,73
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 8 107 946,29 673 682,77 258 377,71 0,00 139 299,73
00191 N 0,00 A-1 9 188,60 1,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 4 594,30 0,00 0,00 0,00
07095409 N 0,00 A-1 865 679,41 12,92 F Taux fixe à 3.11
%
3,100 53 250,03 27 961,69 0,00 2 243,55
1212047 N 0,00 A-1 588 068,20 9,08 F Taux fixe à 4.51
%
4,500 45 769,82 28 586,09 0,00 24 196,67
1236051 N 0,00 A-1 787 296,27 10,00 F Taux fixe à 3.95
%
3,940 56 304,69 33 322,24 0,00 31 013,00
4844262 N 0,00 A-1 703 000,01 14,15 F Taux fixe à 1.21
%
1,210 36 999,99 6 603,57 0,00 832,14
4942340 N 0,00 A-1 688 333,33 14,57 F Taux fixe à 1.36
%
1,340 11 666,67 2 380,00 0,00 1 704,37
70001386830 N 0,00 A-1 320 053,48 4,47 F Taux fixe à 3.98
%
3,970 56 851,47 15 000,82 0,00 6 770,40
72153697826 N 0,00 A-1 625 915,43 15,14 F Taux fixe à 4.7 % 4,690 25 891,58 30 634,93 0,00 25 307,57
86567931501 N 0,00 A-1 22 864,49 0,05 V Euribor 12
M-Floor -0.1 sur
Euribor 12 M +
0.1
0,010 22 831,39 66,26 0,00 0,00
AFC00011 N 0,00 A-1 3 551,40 2,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 183,80 0,00 0,00 0,00
MIN210865EUR N 0,00 A-1 576 000,00 11,42 F Euribor 06
M-Floor -0.15 sur
Euribor 06 M +
0.15 Taux fixe à
0.83 %
0,470 48 000,00 2 430,24 0,00 398,40
MIN217617EUR N 0,00 A-1 651 361,85 12,17 F Taux fixe à 4.44
%
4,430 36 482,87 29 325,44 0,00 2 410,04 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 150
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
MIN255535EUR N 0,00 A-1 410 032,02 10,50 F Taux fixe à 4.76
%
4,750 27 897,59 20 845,45 0,00 9 785,50
MON195874EUR N 0,00 A-1 0,00 0,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1 sur
Euribor 12 M +
0.1
0,080 20 326,58 17,11 0,00 0,00
MON199985EUR N 0,00 A-1 0,00 0,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1 sur
Euribor 12 M +
0.1
0,090 20 326,58 17,52 0,00 0,00
MON267831EUR N 0,00 A-1 191 782,36 7,08 F Taux fixe à 3.82
%
3,810 22 543,14 7 866,86 0,00 1 194,47
MON267883EUR N 0,00 A-1 191 402,70 7,17 F Taux fixe à 3.76
%
3,750 22 555,83 7 729,29 0,00 599,73
MON281377EUR N 0,00 A-1 686 400,00 11,08 F Taux fixe à 3.39
%
3,380 57 200,00 25 208,04 0,00 21 228,94
MON502377EUR N 0,00 A-1 606 666,66 12,17 F Taux fixe à 2.05
%
2,050 46 666,67 13 393,33 0,00 10 392,29
R-2005-0002 N 0,00 A-1 180 350,08 2,79 F Taux fixe à 3.24
%
3,230 56 339,77 6 988,83 0,00 1 222,66
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 151
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 8 107 946,29 673 682,77 258 377,71 0,00 139 299,73
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 152
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 153
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 154
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
20 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 8 107 946,29 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 155
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 Euros €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Biens d'un montant unitaire inférieur à 1000 ? 1 06/03/2013
L Immeubles productifs de revenus 50 06/03/2013
L Agencements et aménagements de batiments, installations électriques
et téléphoniques
15 06/03/2013
L Bâtiments légers, abris 10 06/03/2013
L Constructions sur sol d'autrui 0 06/03/2013
L Terrains de gisements (mines et carrières) 0 06/03/2013
L Autres agencements et aménagements terrains 15 06/03/2013
L Plantations 15 06/03/2013
L Installations de voirie 20 06/03/2013
L Equipements sportifs 10 06/03/2013
L Equipements de cuisine 10 06/03/2013
L Equipements de garage et ateliers 10 06/03/2013
L Appareils de Laboratoire 5 06/03/2013
L Appareils de levage - ascenseurs 20 06/03/2013
L Installations et appareils de chauffage 10 06/03/2013
L Coffre fort 20 06/03/2013
L Matériel classique 6 06/03/2013
L Frais d'études, élaboration, modification et révision des documents
d'urbanisme
10 06/03/2013
L Frais d'études non suivies de réalisations 5 06/03/2013
L Brevets amortis sur la durée du privilége dont ils bénéficient 0 06/03/2013
L Logiciels 2 06/03/2013
L Voitures 5 06/03/2013
L Camions et véhicules industriels 4 06/03/2013
L Mobilier 10 06/03/2013
L Matériel de bureau électronique ou électrique 5 06/03/2013
L Matériel informatique 2 06/03/2013 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 815 467,50 I 762 980,51
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 673 700,00 673 682,77
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 673 700,00 673 682,77
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 141 767,50 89 297,74
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10223 TLE 23 370,00 76,67
10226 Taxe d'aménagement 13 540,00 13 533,57
103 Plan de relance FCTVA 75 687,50 75 687,50
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 29 170,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 762 980,51 224 129,70 1 381 669,17 2 368 779,38
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 792 336,18 III 616 018,60
Ressources propres externes de l’année (a) 264 676,18 265 364,15
10222 FCTVA 235 000,00 243 385,12
10223 TLE 15 525,00 2 842,00
10226 Taxe d’aménagement 14 151,18 19 137,03
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 2 527 660,00 350 654,45
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 9 775,00 9 773,65
28031 Frais d'études 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 43 270,00 43 269,45
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 97 312,00 97 311,86
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 7 787,00 7 786,67
28182 Matériel de transport 51 981,00 51 753,82
28183 Matériel de bureau et informatique 38 943,00 38 942,58
28184 Mobilier 12 456,00 12 455,50
28188 Autres immo. corporelles 89 136,00 89 360,92
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 177 000,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
616 018,60 224 419,26 0,00 961 784,46 1 802 222,32
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 368 779,38
Ressources propres disponibles IV 1 802 222,32
Solde V = IV – II (3) -566 557,06
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 158
(3) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
06/02/2017 AL 101 LE FROID VENT 2 082,56 0,00 0
06/02/2017 AP 372 LA VILLE OUEST 23 829,09 0,00 0
06/02/2017 Table pique nique larzac béton ocre 2 539,36 0,00 6
06/02/2017 Coffre fort standart petit volume 22 litres 218,40 0,00 1
06/02/2017 imprimante canon LBP710CX 516,00 0,00 1
06/02/2017 debrousailleuse Stihl FS460CEm 954,00 0,00 1
06/02/2017 souffleur Stihl BR700 737,10 0,00 1
06/02/2017 Motobineuse Staub ST110ANS 558,00 0,00 1
06/02/2017 Tondeuse honda HRH536 K4HXE 1 911,65 0,00 6
10/02/2017 Tondeuse Grin PM53 Pro 1 701,00 0,00 6
10/02/2017 chaise de bureau Bella bleu saphir 669,66 0,00 1
15/02/2017 balayeuse de voirie + 3ème balai 169 175,58 0,00 4
16/02/2017 3 CHAISES DE BUREAU artech 1 066,54 0,00 1
16/02/2017 4 CHAISES DE BUREAU artech 355,51 0,00 1
17/02/2017 billard boston rene pierre 872,34 0,00 1
17/02/2017 panneau blanc 90X120CM 65,01 0,00 1
07/03/2017 perceuse 18v coffret 214,80 0,00 1
16/03/2017 tables pliantes pour élections 108,00 0,00 1
16/03/2017 isoloirs complémentaire 367,20 0,00 1
16/03/2017 isoloirs pour pmr 456,00 0,00 1
16/03/2017 2 urnes élections 290,40 0,00 1
16/03/2017 2 tables pour élections 345,60 0,00 1
21/03/2017 telephone portable i phone 5S gris 263,88 0,00 1
31/03/2017 particip.ext réseau 36b rue de paris fre 322615498784 2 696,66 0,00 15
27/04/2017 vestiaire mobile 86,72 0,00 1
27/04/2017 axiome kit etagere 139,98 0,00 1
28/04/2017 6 tables 180*80 1 449,43 0,00 1
28/04/2017 8 lots de 4 chaises 1 740,10 0,00 1
16/05/2017 Déconstruction maison rue de Rotheleux AI 222
Béthencourtel
33 618,00 0,00 0
22/05/2017 Ouverture de travaux. RECONSTRUCTION
ECLAIRAGE PUBLIC
67 116,01 0,00 0
22/05/2017 19 motifs illuminations fre 17045604 9 669,25 0,00 1
23/05/2017 panneau information Stratimage Chêne 2 375,04 0,00 6
23/05/2017 AB 137-AB139 LALLOUR 107 415,88 0,00 0
31/05/2017 robot moulinex companion cuiseur hf800a10 599,00 0,00 1
31/05/2017 Blender essentielb tamari chauffant 129,99 0,00 1
31/05/2017 Blender essential tamari chauffant 129,99 0,00 1
08/06/2017 samsung galaxy A3 2017 NOIR 16 311,88 0,00 1
08/06/2017 imprimante 3d microdelta rework kit lit 439,99 0,00 1
14/06/2017 Chaise Azéo + accoudoirs A 360,67 0,00 1
26/06/2017 station d'accueil DYNADOCK V3 300,00 0,00 1
26/06/2017 imprimante multifonction canon MB-5554 309,60 0,00 1
26/06/2017 ordinateur portable HP 450 G3 W4P27ET office
450g315
1 070,40 0,00 2
26/06/2017 Ordinateur portable ASUS UX360UAK-BB377T
zenbook
1 074,00 0,00 2
04/07/2017 systeme d'aspiration cyclonique 400v -jcdc-30 3 082,44 0,00 6
04/07/2017 AC 131 et AC 224 Le pont de Pierre 7 986,52 0,00 0
04/07/2017 AE298 Le clos st samson 6 745,40 0,00 0
20/07/2017 tondeuse zero turn iseki sz330-183vr 20 066,88 0,00 6
20/07/2017 kit mulching 571,20 0,00 1
20/07/2017 Aménagement sécuritaire diverses rues fre 2 295,00 0,00 0
25/07/2017 Ouverture de travaux...ECOLE DE LA GARE 199 094,08 0,00 0
26/07/2017 Perforateur burineur 2 114,41 0,00 6 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 160
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
09/08/2017 desherbeur mécanique stabnet 70 avec porte outil 13 608,00 0,00 6
21/08/2017 lot de 25 chaises T3 Clémence 544,80 0,00 1
21/08/2017 lot de 18 tables 70x50 T3 1 130,54 0,00 1
21/08/2017 lot de 2 bancs 2 lames + dossier 160cm T3 250,34 0,00 1
21/08/2017 grand étal de marché 302,40 0,00 1
21/08/2017 Lot garage + 25 vehicules 182,40 0,00 1
21/08/2017 jeu la ferme 120,00 0,00 1
21/08/2017 poussin banquette 3 places 157,70 0,00 1
21/08/2017 Chaise+tablette+caisson T6 283,44 0,00 1
21/08/2017 tableau mural simple 1x 1.20 m 116,53 0,00 1
21/08/2017 sèche-dessin acier sur roulette 108,60 0,00 1
21/08/2017 lot de 4 tables rect 160cm T2 beige bleu 364,27 0,00 1
21/08/2017 tableau mural blanc 120x200 182,35 0,00 1
22/08/2017 AL100 LE FROID VENT-AX124 LES VIGNES DE FAY 2 132,12 0,00 0
22/08/2017 travaux en régie- aménagement douches aux ateliers
municipaux
25 962,99 0,00 0
23/08/2017 Terminal de paiement ingenico 516,00 0,00 0
23/08/2017 Grand plan numérique 9 600,00 0,00 2
23/08/2017 Grand plan numérique 9 600,00 0,00 2
23/08/2017 balance electronique 3.6kg 410,40 0,00 1
23/08/2017 Ordinateur fixe + écran 1 020,00 0,00 2
23/08/2017 destructeur de passeports 1 620,00 0,00 2
23/08/2017 iphone 7 noir 32 go 701,88 0,00 1
23/08/2017 portable samsung galaxy j3 noir 113,88 0,00 1
23/08/2017 portable samsung galaxy j3 noir 113,88 0,00 1
23/08/2017 portable samsung galaxy j3 113,88 0,00 1
23/08/2017 portable samsung galaxy J3 2016 noir 71,88 0,00 1
23/08/2017 Laser GLL 3-80P BOSCH fre 7839986 462,14 0,00 1
04/09/2017 armoire haute 1200*1950 mm bleu 447,38 0,00 1
04/09/2017 8 lots Nila-2 tables 130x50 4 chaises rgl bleu casiers 3 243,86 0,00 10
04/09/2017 cloison colibri panneau mélami 120*110cm 450,00 0,00 1
06/09/2017 Participation 2017 zac des marettes 25 000,00 0,00 15
15/09/2017 meuble bas cuisine pour salle paul ambille 40,00 0,00 1
15/09/2017 hotte casquette 39,99 0,00 1
15/09/2017 refrigérateur 329,99 0,00 1
15/09/2017 cuisiniere salle paul ambille fre 1765456 399,99 0,00 1
15/09/2017 meuble haut 1 porte 21,90 0,00 1
15/09/2017 meuble dessus hotte 19,90 0,00 1
15/09/2017 miroir salle paul ambille 19,99 0,00 1
15/09/2017 micro onde far mw20w 20l 42,99 0,00 1
15/09/2017 cafetiere 19,90 0,00 1
15/09/2017 aspirateur 99,99 0,00 1
15/09/2017 fauteuil du bureau ARTECH tiss-pietement noir 365,11 0,00 1
03/10/2017 scie à découper dsh proxxon 191,67 0,00 1
03/10/2017 imprimante 3d disco easy 200 798,00 0,00 1
03/10/2017 ecran discoeasy200 98,00 0,00 1
03/10/2017 synthétiseur arturia- microbrute 591,85 0,00 1
04/10/2017 PRESONUS AUDIOBOX UBS 89,00 0,00 1
04/10/2017 Tablette graphique wacom intuos pro large (pth-860-s) 528,90 0,00 1
18/10/2017 2 tables beiges 70x50+casiers+2 chaises bleues 406,98 0,00 1
18/10/2017 Lot de 2 chaises nila bleues 164,37 0,00 1
18/10/2017 2 tables beige 70X50 + 2 chaises rouges 328,75 0,00 1
18/10/2017 lot de 2 chaises nila rouge eps 164,37 0,00 1
18/10/2017 Panneau mural de peinture 299,00 0,00 1
18/10/2017 meuble bas 21 bacs incolores 419,00 0,00 1
18/10/2017 1 table hergon avec casier T2àT4 157,88 0,00 1
18/10/2017 1 chaise hergon T2àT4 98,93 0,00 1
24/10/2017 11 TOTEM URBA panneau alu 30x50 2 rails au dos 14 844,45 0,00 6
30/10/2017 Mini compresseur 103,15 0,00 1
30/10/2017 ensemble Tchouckball 286,23 0,00 1
30/10/2017 jeu complet de Bumball 316,82 0,00 1
30/10/2017 ensemble badminton megaform silver 390,36 0,00 1
30/10/2017 armoire h198 larg 100 gris alu 447,94 0,00 1 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 161
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
08/11/2017 baby foot blanc bistrot 704,00 0,00 1
08/11/2017 ordinateur LENOVO 780,00 0,00 1
08/11/2017 Vidéo picoprojecteur ABOX T22 168,00 0,00 1
14/11/2017 Minibus renault trafic III (j82) combi EH-299-RZ 24 720,00 0,00 5
17/11/2017 bureau 105x50 blanc 75,00 0,00 1
17/11/2017 chaise pivotante 59,00 0,00 1
17/11/2017 meuble de rangement stuva 119,00 0,00 1
17/11/2017 bureau 150x75 103,99 0,00 1
20/11/2017 fauteuil de bureau Artech tissu pietement noir avec
appui tête
426,10 0,00 1
20/11/2017 2 bancs t3 jaune fre 229635 192,38 0,00 1
20/11/2017 1 bureau enseignant jaune 388,14 0,00 1
20/11/2017 1 fauteuil maitre 87,99 0,00 1
20/11/2017 Appareil photo numérique 152,20 0,00 1
20/11/2017 moniteur multimédia v7 21'5 vga/dvi lcd 122,66 0,00 0
20/11/2017 plastifieuse GBC Fusion 5000l a3 299,12 0,00 1
20/11/2017 diable acier 79,20 0,00 1
20/11/2017 seche dessin lise 140,43 0,00 1
20/11/2017 arturia- microbrute 650,75 0,00 1
22/11/2017 relevé laser et travaux pour étude restauration orgue de
l'église saint-samson
4 320,00 0,00 2
27/11/2017 PYROGRAVEUR 2 POSTES 83,50 0,00 1
27/11/2017 LOT coussins sièges multicolore 142,88 0,00 1
28/11/2017 Plan top rue des fontaines étude requalification FRE
1527/1711014
4 320,00 0,00 2
30/11/2017 Telephone portable J3 178,80 0,00 1
30/11/2017 1 vpi ecole primaire des sables 3 840,00 0,00 2
30/11/2017 2 vpi ecole primaire vienot 7 680,00 0,00 2
30/11/2017 1 vpi ecole primaire belle assise 3 840,00 0,00 2
30/11/2017 portable HP + station accueil DGS 1 242,00 0,00 2
30/11/2017 Ordinateur lenovo V520 960,00 0,00 1
30/11/2017 Ordinateur Lenovo v 520 960,00 0,00 1
30/11/2017 Ordinateur lenovo v 520 960,00 0,00 1
30/11/2017 Ordinateur lenovo v 520 960,00 0,00 1
30/11/2017 Ordinateur lenovo v 520 960,00 0,00 1
30/11/2017 Ordinateur lenovo v520 960,00 0,00 1
01/12/2017 armoire 3 colonnes -équipée de 90 tiroirs 1 298,63 0,00 10
11/12/2017 aspirateur sur roues cramer LS5000 2 720,52 0,00 6
18/12/2017 meuleuse GWS 22.230 H 138,50 0,00 1
18/12/2017 Galettes multicolores 179,00 0,00 1
18/12/2017 Pochette murale grand format 48,00 0,00 1
18/12/2017 Sèche-dessins 188,10 0,00 1
18/12/2017 Cloison ajourée 109,00 0,00 1
18/12/2017 sèche linge Bosh 620,00 0,00 1
18/12/2017 Lave-vaisselle Bosh 499,00 0,00 1
19/12/2017 1 scie sauteuse 750 watts dexter power 59,90 0,00 1
19/12/2017 perceuse 18v lithium dexter power 149,90 0,00 1
20/12/2017 2 tables rondes banquette hauteur assise 45cm 1 399,63 0,00 1
20/12/2017 micro ondes MC28H5125AK 149,00 0,00 1
20/12/2017 véhicule renault dacia sandero 13 616,05 0,00 5
21/12/2017 Praticables praktikus light 20m² FRE 17F02359 3 788,93 0,00 6
21/12/2017 véhicule RENAULT ZOE EF267QL 12 966,24 0,00 5
27/12/2017 imprimante maxify bm2350 150,00 0,00 1
29/12/2017 2 vitrines extérieures 508,80 0,00 1
29/12/2017 4 bancs lam wood sans dossier 314,35 0,00 1
29/12/2017 2 tables t6 188,59 0,00 1
29/12/2017 2 lots de 4 chaises T1 354,04 0,00 1
29/12/2017 2 LOTS DE 4 CHAISES T3 354,62 0,00 1
29/12/2017 1 TABLE T1 82,26 0,00 1
29/12/2017 1 table T3 82,30 0,00 1
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 162
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 903 983,76 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
27/02/2017 balayeuse aspiratrice
MATHIEU
15 664,58 8 109 652,34 0,00 8 000,00 8 000,00
02/05/2017 RENAULT
EXPRESS-1380WF60
7 470,00 0 0,00 7 470,00 100,00 -7 370,00
02/05/2017 EXPRESS 1.9D -7638XX60 7 927,35 8 7 927,35 0,00 100,00 100,00
05/05/2017 TRAFIC T14
OOLSD-6826XY60
12 500,82 5 12 500,80 0,02 100,00 99,98
05/05/2017 B80-35D-954VW60 15 535,62 8 15 535,61 0,01 100,00 99,99
05/05/2017 MASTER BB LG
3T5-4243ZJ60
23 427,25 5 23 427,25 0,00 100,00 100,00
09/05/2017 booster 705,64 6 705,64 0,00 0,00 0,00
14/06/2017 SCIE A RUBAN 4 099,93 10 4 099,92 0,01 250,00 249,99
20/07/2017 SIGNAL VEHICULE
B80-954VW60
609,24 2 609,24 0,00 0,00 0,00
22/09/2017 TOUPIE 7 701,07 5 7 701,08 -0,01 250,00 250,01
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 95 641,50 1 529,97 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 9 000,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 23 134,58
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 165
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4
A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 166
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5
A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Modalités et date de
sortie
Désignation du
bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
Divers
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 167
IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
2 466 770,01 1 502 512,78 15 122,70 8 043,50
SA HLM DU
BEAUVAISIS
1992 CAISSE DES
DEPOTS
225 270,01 195 323,92 23,00 V Taux
variable
à 2.45
%
2,450 Taux
variable
à 1.95
%
1,950 - 3 965,66 8 043,50
SCI ST LEGER CAISSE
EPARGNE
483 000,00 483 000,00 15,00 M F Taux
fixe à
2.29 %
2,290 F 2,290 - 0,00 0,00
SCI ST LEGER CREDIT
AGRICOLE
BRIE
PICARDIE
480 000,00 0,00 15,00 M F Taux
fixe à
2.30 %
2,300 F 2,300 - 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 168
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SCI ST LEGER CREDIT DU
NORD
478 500,00 0,00 17,00 M F Taux
fixe à
2.10 %
2,100 F 2,100 - 0,00 0,00
SOCIETE
AMENAGEMENT
OISE
2014 F CAISSE DES
DEPÖTS
800 000,00 824 188,86 0,00 0,000 0,000 - 11 157,04 0,00
TOTAL GENERAL 2 466 770,01 1 502 512,78 15 122,70 8 043,50
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 169
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 11 157,04
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 932 060,48
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 943 217,52
Recettes réelles de fonctionnement II 11 545 617,74
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 8,17
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 170
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
ACPG-CATM 1 000,00
AMICALE LOISIRS CLERMONTOIS 1 000,00 LOCAL
AMIS DES ETANGS DE FAY 600,00 ETANG + PRET MATERIEL
AMITIES LOISIRS CLERMONTOIS 3 000,00 LOCAL + PRET MATERIEL
ANCIENS MEMBRES F.F.I. 400,00
AS JEUNES SAPEURS POMPIERS 1 000,00
ASS. CLERMONTOISE IN LINE 1 500,00 PRET MINIBUS
ASS.AU FIL DES JOURS 1 000,00
ASS.PARENTS-AMIS ECOLE MUSIQUE 500,00
ASS.USAGERS VELO VOIES VERTES 400,00
ASSOCIATION FRATERNELLE 1 000,00 LOCAL
ASSOCIATION SPORTIVE DE CLERMONT 4 500,00 LOCAL
ATHLETIC CLUB CLERMONTOIS 9 000,00 STADE+LOCAL+PRET MINIBUS+PRET MATERIEL
AVENIR CYCLISTE DU CLERMONTOIS 9 500,00 PRET MATERIEL
BANQUE ALIMENTAIRE DE L'OISE 6 900,00
BASKET CLUB PAYS DU CLERMONT. 2 000,00
BIENVENUE AUX REFUGIES 3 500,00
CERCLE PHILATELIQUE CLERMONTOI 200,00
CIBLE CLERMONTOISE 4 500,00 STAND DE TIR
CINECLAP 3 000,00
CLERMONT CLUB RUGBY 5 000,00 STADE
CLERMONT CLUB RUGBY 28 000,00
CLERMONT LOISIRS ANIMATION JEU 25 500,00
CLUB COLLECTIONNEURS CLERMONTO 600,00 PRET MATERIEL + PRET MINIBUS
CLUB DE KARATE DU CLERMONTOIS 3 000,00
CLUB DE TENNIS CLERMONTOIS 5 000,00
CLUB DE TENNIS CLERMONTOIS 25 000,00 LOCAL
CLUB ESCRIME CLERMONT 5 000,00 PRET MATERIEL
COMITE DE JUMELAGE 5 000,00
COMITE DES FESTIVITES 30 000,00 LOCAL + PRET MATERIEL
COMITE OEUVRES SOCIALES 21 530,00
DIAPHANE 18 000,00 LOCAL
DU FIL A RETORDRE 2 000,00 LOCAL
ECOLE DE LA GARE 756,00
ECOLE GARE - ELEVES HIER ET AU 550,00
ECOLE MATERNELLE BELLE ASSISE 2 511,00
ECOLE MATERNELLE DES SABLES 2 781,00
ECOLE MATERNELLE P.VIENOT 3 483,00
ECOLE PRIMAIRE BELLE ASSISE 3 114,00
ECOLE PRIMAIRE DES SABLES 2 601,00
ECOLE PRIMAIRE PIERRE VIENOT 5 256,00
ELAN CES 12 453,00
ENTENTE PONGISTE DU CLERMONTOI 1 600,00
ESPRIT SHAOYIN 3 000,00
EVEIL GYMNIQUE CLERMONTOIS 1 000,00 LOCAL + PRET MINIBUS
EVEIL GYMNIQUE CLERMONTOIS 6 000,00
HARMONIE MUNICIPALE 15 000,00 PRET MINIBUS
HISTOIRE ET TRADITION 500,00 PRET MATERIEL
JARDINS FAMILIAUX OISE 100,00
JAZZ AND CO 1 000,00
JUDO CLERMONTOIS 9 100,00 LOCAL + PRET MINIBUS+ PRET MATERIEL
LA MUSICALE DE CLERMONT DE L'OISE 10 000,00
LE MESSAGER CLERMONTOIS 420,00
LE SCION 500,00 PRET MATERIEL
LEO LAGRANGE AMIENS 65 389,62 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 171
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MELTING POP 22 000,00
MUSCULATION HALTEROPHILIE CLER 1 000,00
MUSCULATION HALTEROPHILIE CLER 1 000,00
PAPOTAGER D'ISABEILLE 2 700,00
PAYS DU CLERMONTOIS HAND BALL 15 000,00 PRET MATERIEL
PROMOUVOIR MEMOIRE JEUN.BEAUVA 500,00
QUILT PASSION 300,00 PRET MATERIEL
RACING CLUB CLERMONTOIS 37 500,00 STADE + PRET MINIBUS
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 1 000,00
STE ARCHEOLOGIQUE HISTORIQUE 1 700,00 LOCAL
STE ENTR.MEMBRES LEGION HONNEU 180,00
TWIRLING CLUB DU CLERMONTOIS 500,00
UNION COMMERCANTS ET ARTISANS 5 000,00
VIE LIBRE 1 200,00
VMEH 4 000,00
Entreprises
ECOLE DE LA GARE 702,00
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
Autres
TOTAL GENERAL 469 526,62 CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 172
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés
durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
02/14 COURTS DE
TENNIS ET SALLE
DE BOXE
2 515 842,00 0,00 2 515 842,00 735 000,00 1 613 341,00 1 613 341,00 167 501,00
01/17 ECOLE DE LA
GARE
574 000,00 0,00 574 000,00 0,00 280 000,00 192 800,27 381 199,73
02/17 ECOLE
MATERNELLE
PIERRE VIENOT
532 000,00 0,00 532 000,00 0,00 270 000,00 251 914,81 280 085,19
01/14
RECONSTRUCTION
ET ECONOMIE
D'ENERGIE
1 822 000,00 0,00 1 822 000,00 444 805,81 163 400,00 51 328,37 1 325 865,82
03/17 VIDÉO
PROTECTION
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00 70 000,00 0,00 300 000,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 173
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 32,00 2,07 34,07 24,00 0,00 24,00
Adjoint Administratif Principal 1ère Classe C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint Administratif Principal 2ème Classe C 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 0,00 0,50 0,50 0,00 0,00 0,00
Adjoint Administratif Territorial C 14,00 1,07 15,07 14,00 0,00 14,00
Attaché A 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Attaché Principal A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal 1ère Classe B 1,00 0,50 1,50 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 55,00 6,47 61,47 48,16 0,00 48,16
Adjoint Technique Principal 1ère Classe C 4,00 0,00 4,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint Technique Principal 2ème Classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint Technique Principal 2ème classe C 0,00 0,77 0,77 0,00 0,00 0,00
Adjoint Technique Territorial C 35,00 5,70 40,70 35,16 0,00 35,16
Agent de Maitrise C 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Agent de Maitrise Principal C 5,00 0,00 5,00 3,00 0,00 3,00
Ingénieur Principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00
ATSEM Principal de 2ème classe C 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Educateur APS B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur APS Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 174
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE CULTURELLE (h) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint du Patrimoine C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant de Conservation Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 18,00 0,00 18,00 18,00 0,00 18,00
Adjoint d'Animation territorial C 13,00 0,00 13,00 13,00 0,00 13,00
Animateur B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animateur Principal de 2ème Classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Brigadier Chef Principal C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Chef de Police Municipale C 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 3,00 0,68 3,68 0,00 3,68 3,68
A.S.V.P C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission sécurité B 0,00 0,68 0,68 0,00 0,68 0,68
Collaborateur de Cabinet A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Maintenance des Bâtiments A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 126,00 9,22 135,22 105,16 3,68 108,84
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 175
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
A.S.V.P C OTR 342 0,00 3-3-1° CDD
Chargé de mission sécurité B OTR 475 0,00 3-3-1° CDD
Collaborateur de Cabinet A OTR 821 0,00 110 A
Responsable Maintenance des Bâtiments A OTR 679 0,00 3-3-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif auxilliaire ETP=9.06 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint d'animation auxilliaire ETP=13.43 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique auxilliaire ETP=18.18 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 176
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
BELLANGER PHILIPPE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
BONDOUX MICHELE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
BORDERIAS SOLER CHRISTINE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
BOUCHARD RENAUD REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
BOVERY EVELYNE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
CALDERON VALERIE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
CHANOINE LAETISSIA REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
CHAUMET FRANCINE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
CUSSERNE DIDIER REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
DECHAUMONT MARTINE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
DELCROIX XAVIER REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
DIZENGREMEL PASCAL REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
FOURNIER FRANCOISE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
HERBET PATRICE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
JACQUOT CORALIE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
KAZMIERCZAK CECILE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
LAMBERT SERGE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
LEDUC CEDRIC REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
MARTIN NATHALIE REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
MINE FRANCK REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
OLLIVIER LIONEL REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
TANTOST BERNARD REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
WALRAND CHRISTIAN REVITALISATION COMMERCIALE DES CENTRES VILLES
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
Page 177
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- HLM DU BEAUVAISIS 225 270,01
- SOCIETE AMENAGEMENT OISE 800 000,00
- SCI ST LEGER 483 000,00
- SCI ST LEGER 478 500,00
- SCI ST LEGER 480 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT DE LA VALLEE DE LA BRECHE cotisation x nombre habitants 7 517,00
SIVU TRANSPORT DU CLERMONTOIS cotisation x nombre
d'habitants
1 050,20
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
- Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
SALLE DES FETES ANDRE POMMERY - Oui CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 062 400,00 6 985 644,58 224 129,70 852 625,72
RECETTES 8 062 400,00 5 481 363,86 224 419,26 2 356 616,88
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 127 570,00 10 474 375,23 0,00 2 653 194,77
RECETTES 13 127 570,00 13 362 482,97 0,00 -234 912,97
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
BUDGET : SALLE ANDRE POMMERY CLERMONT / N°SIRET : 21600156000137
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 72 900,00 25 480,71 0,00 47 419,29
RECETTES 72 900,00 74 784,83 0,00 -1 884,83
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 219 000,00 184 165,64 0,00 34 834,36
RECETTES 219 000,00 184 165,64 0,00 34 834,36
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 135 300,00 7 011 125,29 224 129,70 900 045,01
RECETTES 8 135 300,00 5 556 148,69 224 419,26 2 354 732,05
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 346 570,00 10 658 540,87 0,00 2 688 029,13
RECETTES 13 346 570,00 13 546 648,61 0,00 -200 078,61
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 481 870,00 17 669 666,16 224 129,70 3 588 074,14
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 481 870,00 19 102 797,30 224 419,26 2 154 653,44
(1) Y compris les rattachements. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 135 300,00 7 011 125,29 224 129,70 900 045,01
RECETTES 8 135 300,00 5 556 148,69 224 419,26 2 354 732,05
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 13 346 570,00 10 658 540,87 0,00 2 688 029,13
RECETTES 13 346 570,00 13 546 648,61 0,00 -200 078,61
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 21 481 870,00 17 669 666,16 224 129,70 3 588 074,14
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 21 481 870,00 19 102 797,30 224 419,26 2 154 653,44
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. CLERMONT - Commune de CLERMONT - CA - 2017
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 11 923 000,00 -0,24 18,32 0,00 2 184 294,00 -0,24
TFPB 9 890 000,00 3,43 36,44 0,00 3 603 916,00 3,43
TFPNB 23 500,00 -2,98 82,72 0,00 19 439,00 -2,98
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 21 836 500,00 1,38 5 807 649,00 1,99