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Compte-Rendu - Ville de Clermont Oise CM 20150210 CR
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Ordre du Jour - Ville de Clermont Oise CM 20150409 ODJ
unknown - CA 2023 VILLE
Déliberation - D 8 Affectation du resultat – Commune de Clermont
unknown - Ville Clermont bp 2018 SIGNATURES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clermont.
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Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - CLERMONT (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600156000012
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE CLERMONT
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : Commune de CLERMONT (3)
ANNEE 2018
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 22
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 24
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 53
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 58
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 86
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 124
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 130
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 132
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 133
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 134
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 135
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) 137
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 139
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) 140
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 142
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel 143
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) 146
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 147
C3.2 - Liste des établissements publics créés 148
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 149
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 150 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 3
D2 - Arrêté et signatures 151
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 4
Code INSEE
60157
CLERMONT
Commune de CLERMONT
BP
2018
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
10817
Communauté de communes du Clermontois
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
7576992 8830993 819.657 1119.79
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
Les collectivités locales
en chiffres 2017 -
www.colloc.bercy.gouv.fr
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 971.52 1135
2 Produit des impositions directes/population 546.33 549
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1022.55 1 380
4 Dépenses d’équipement brut/population 245 248
5 Encours de dette/population 749.56 954
6 DGF/population 322.36 215
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 57.28 % 58.30 %
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 101.30 % 92.70 %
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 23.96 % 18.70 %
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 73.30 % 72 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : 65548
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) budgétaires du 31/03/2006.
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 12 470 000,00 11 085 883,42
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
1 384 116,58
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 12 470 000,00 12 470 000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
3 963 589,58 5 467 580,74
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 224 129,70 224 419,26
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
1 504 280,72
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 5 692 000,00 5 692 000,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 18 162 000,00 18 162 000,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011 Charges à caractère général 2 921 000,00 0,00 2 944 000,00 2 944 000,00 2 944 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 943 100,00 0,00 6 020 000,00 6 020 000,00 6 020 000,00
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
65 Autres charges de gestion courante 1 114 810,00 0,00 1 060 250,00 1 060 250,00 1 060 250,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 9 980 410,00 0,00 10 027 250,00 10 027 250,00 10 027 250,00
66 Charges financières 246 900,00 0,00 239 000,00 239 000,00 239 000,00
67 Charges exceptionnelles 239 200,00 0,00 222 970,00 222 970,00 222 970,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 25 830,00 44 690,00 44 690,00 44 690,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 10 492 340,00 0,00 10 533 910,00 10 533 910,00 10 533 910,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 2 177 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 350 660,00 386 090,00 386 090,00 386 090,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 2 527 660,00 1 936 090,00 1 936 090,00 1 936 090,00
TOTAL 13 020 000,00 0,00 12 470 000,00 12 470 000,00 12 470 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1 (2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013 Atténuations de charges 51 000,00 0,00 41 500,00 41 500,00 41 500,00
70 Produits services, domaine et ventes div 458 600,00 0,00 470 700,00 470 700,00 470 700,00
73 Impôts et taxes 6 332 541,00 0,00 6 437 636,00 6 437 636,00 6 437 636,00
74 Dotations et participations 4 219 678,00 0,00 4 014 429,00 4 014 429,00 4 014 429,00
75 Autres produits de gestion courante 108 000,00 0,00 91 000,00 91 000,00 91 000,00
Total des recettes de gestion courante 11 169 819,00 0,00 11 055 265,00 11 055 265,00 11 055 265,00
76 Produits financiers 10,00 0,00 10,00 10,00 10,00
77 Produits exceptionnels 7 305,77 0,00 5 608,42 5 608,42 5 608,42
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 11 177 134,77 0,00 11 060 883,42 11 060 883,42 11 060 883,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 26 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 26 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
TOTAL 11 203 134,77 0,00 11 085 883,42 11 085 883,42 11 085 883,42
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 1 384 116,58
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
1 911 090,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du
capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de
l’établissement. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 8
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour
mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 25 000,00 0,00 164 468,00 164 468,00 164 468,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 3 731 028,68 200 843,70 2 660 257,82 2 660 257,82 2 861 101,52
Total des dépenses d’équipement 3 756 028,68 200 843,70 2 824 725,82 2 824 725,82 3 025 569,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 112 597,50 23 286,00 14 655,00 14 655,00 37 941,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 663 000,00 0,00 696 870,00 696 870,00 696 870,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 29 170,00 32 338,76 32 338,76 32 338,76
Total des dépenses financières 804 767,50 23 286,00 743 863,76 743 863,76 767 149,76
45… Total des opé. pour compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 4 560 796,18 224 129,70 3 568 589,58 3 568 589,58 3 792 719,28
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 26 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00 370 000,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
1 526 000,00 395 000,00 395 000,00 395 000,00
TOTAL 6 086 796,18 224 129,70 3 963 589,58 3 963 589,58 4 187 719,28
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 1 504 280,72
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour
mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 683 960,00 224 419,26 696 127,25 696 127,25 920 546,51
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 1 110 000,00 0,00 470 000,00 470 000,00 470 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 793 960,00 224 419,26 1 166 127,25 1 166 127,25 1 390 546,51
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
264 676,18 0,00 490 872,33 490 872,33 490 872,33
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
961 784,46 0,00 1 503 991,16 1 503 991,16 1 503 991,16
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 0,00 500,00 500,00 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 226 960,64 0,00 1 995 363,49 1 995 363,49 1 995 363,49 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 10
Chap. Libellé Pour
mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 020 920,64 224 419,26 3 161 490,74 3 161 490,74 3 385 910,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 2 177 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 350 660,00 386 090,00 386 090,00 386 090,00
041 Opérations patrimoniales (4) 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00 370 000,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 4 027 660,00 2 306 090,00 2 306 090,00 2 306 090,00
TOTAL 7 048 580,64 224 419,26 5 467 580,74 5 467 580,74 5 692 000,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
1 911 090,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021+ RI 040 DI 040 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 2 944 000,00 2 944 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 020 000,00 6 020 000,00
014 Atténuations de produits 3 000,00 3 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 060 250,00 1 060 250,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 239 000,00 0,00 239 000,00
67 Charges exceptionnelles 222 970,00 0,00 222 970,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 386 090,00 386 090,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 44 690,00 44 690,00
023 Virement à la section d'investissement 1 550 000,00 1 550 000,00
Dépenses de fonctionnement – Total 10 533 910,00 1 936 090,00 12 470 000,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 37 941,00 0,00 37 941,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 696 870,00 0,00 696 870,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 2 861 101,52 2 861 101,52
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 164 468,00 0,00 164 468,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 25 000,00 25 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 370 000,00 370 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 32 338,76 32 338,76
Dépenses d’investissement – Total 3 792 719,28 395 000,00 4 187 719,28
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 504 280,72
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 12
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 41 500,00 41 500,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 470 700,00 470 700,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 25 000,00 25 000,00
73 Impôts et taxes 6 437 636,00 6 437 636,00
74 Dotations et participations 4 014 429,00 4 014 429,00
75 Autres produits de gestion courante 91 000,00 0,00 91 000,00
76 Produits financiers 10,00 0,00 10,00
77 Produits exceptionnels 5 608,42 0,00 5 608,42
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 11 060 883,42 25 000,00 11 085 883,42
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 384 116,58
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 490 872,33 0,00 490 872,33
13 Subventions d'investissement 920 546,51 0,00 920 546,51
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 470 500,00 0,00 470 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 370 000,00 370 000,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 386 090,00 386 090,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 550 000,00 1 550 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 1 881 918,84 2 306 090,00 4 188 008,84
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 1 503 991,16
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 2 921 000,00 2 944 000,00 2 944 000,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 560 000,00 567 000,00 567 000,00
60611 Eau et assainissement 36 000,00 37 000,00 37 000,00
60612 Energie - Electricité 250 000,00 270 000,00 270 000,00
60613 Chauffage urbain 90 000,00 75 000,00 75 000,00
60621 Combustibles 53 000,00 45 000,00 45 000,00
60622 Carburants 45 000,00 40 000,00 40 000,00
60623 Alimentation 16 000,00 12 000,00 12 000,00
60624 Produits de traitement 4 000,00 3 500,00 3 500,00
60628 Autres fournitures non stockées 4 200,00 2 900,00 2 900,00
60631 Fournitures d'entretien 177 000,00 150 000,00 150 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 28 000,00 40 000,00 40 000,00
60633 Fournitures de voirie 59 000,00 50 000,00 50 000,00
60636 Vêtements de travail 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6064 Fournitures administratives 25 000,00 26 000,00 26 000,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 30 700,00 31 000,00 31 000,00
6067 Fournitures scolaires 44 600,00 46 500,00 46 500,00
6068 Autres matières et fournitures 62 000,00 50 000,00 50 000,00
6078 Autres marchandises 10 000,00 10 000,00 10 000,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 84 900,00 85 200,00 85 200,00
6135 Locations mobilières 41 000,00 43 300,00 43 300,00
61521 Entretien terrains 153 700,00 210 000,00 210 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 108 200,00 100 000,00 100 000,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 10 000,00 25 000,00 25 000,00
615231 Entretien, réparations voiries 200 000,00 150 000,00 150 000,00
615232 Entretien, réparations réseaux 21 000,00 15 000,00 15 000,00
61551 Entretien matériel roulant 14 000,00 18 000,00 18 000,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 27 000,00 20 000,00 20 000,00
6156 Maintenance 172 000,00 170 000,00 170 000,00
6161 Multirisques 49 100,00 45 000,00 45 000,00
6168 Autres primes d'assurance 31 000,00 35 000,00 35 000,00
617 Etudes et recherches 11 500,00 37 000,00 37 000,00
6182 Documentation générale et technique 4 500,00 3 000,00 3 000,00
6184 Versements à des organismes de formation 44 000,00 60 000,00 60 000,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 3 500,00 3 500,00 3 500,00
6226 Honoraires 5 000,00 9 000,00 9 000,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 12 000,00 15 000,00 15 000,00
6231 Annonces et insertions 10 500,00 13 000,00 13 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 75 000,00 90 000,00 90 000,00
6236 Catalogues et imprimés 18 000,00 10 500,00 10 500,00
6237 Publications 0,00 3 500,00 3 500,00
6248 Divers 36 000,00 38 000,00 38 000,00
6251 Voyages et déplacements 3 500,00 4 500,00 4 500,00
6261 Frais d'affranchissement 22 000,00 22 000,00 22 000,00
6262 Frais de télécommunications 73 500,00 72 000,00 72 000,00
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 1 200,00 1 200,00
6281 Concours divers (cotisations) 45 000,00 42 000,00 42 000,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 1 000,00 500,00 500,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 7 000,00 6 000,00 6 000,00
6284 Redevances pour services rendus 48 000,00 48 000,00 48 000,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 3 600,00 3 600,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 5 000,00 3 300,00 3 300,00
6288 Autres services extérieurs 4 000,00 4 000,00 4 000,00
63512 Taxes foncières 60 000,00 60 000,00 60 000,00
63513 Autres impôts locaux 1 000,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 500,00 1 000,00 1 000,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 100,00 1 000,00 1 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 5 943 100,00 6 020 000,00 6 020 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
6218 Autre personnel extérieur 87 500,00 92 000,00 92 000,00
6331 Versement de transport 23 000,00 25 500,00 25 500,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 18 000,00 19 000,00 19 000,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 55 000,00 63 600,00 63 600,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 250 000,00 2 220 000,00 2 220 000,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 70 000,00 72 500,00 72 500,00
64116 Indemnités préavis, licenciement titul. 30 000,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 410 000,00 410 000,00 410 000,00
64131 Rémunérations non tit. 600 000,00 1 016 100,00 1 016 100,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 4 000,00 4 000,00
64162 Emplois d'avenir 167 000,00 51 600,00 51 600,00
64168 Autres emplois d'insertion 450 000,00 40 000,00 40 000,00
6417 Rémunérations des apprentis 140 000,00 181 700,00 181 700,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 560 000,00 700 000,00 700 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 750 000,00 780 000,00 780 000,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 72 000,00 82 000,00 82 000,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 128 200,00 124 800,00 124 800,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 10 800,00 6 200,00 6 200,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 100,00 1 000,00 1 000,00
64731 Allocations chômage versées directement 1 500,00 1 500,00 1 500,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 13 000,00 15 500,00 15 500,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 106 000,00 113 000,00 113 000,00
014 Atténuations de produits 1 500,00 3 000,00 3 000,00
7391172 Dégrèvt taxe habitat° sur logements vaca 1 500,00 3 000,00 3 000,00
65 Autres charges de gestion courante 1 114 810,00 1 060 250,00 1 060 250,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 15 000,00 8 900,00 8 900,00
6531 Indemnités 176 000,00 177 000,00 177 000,00
6532 Frais de mission 200,00 200,00 200,00
6533 Cotisations de retraite 6 800,00 6 900,00 6 900,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 20 000,00 19 500,00 19 500,00
6535 Formation 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 1 000,00 1 000,00 1 000,00
65548 Autres contributions 9 000,00 2 000,00 2 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 102 500,00 107 000,00 107 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 291 300,00 244 750,00 244 750,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 490 000,00 490 000,00 490 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 10,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
9 980 410,00 10 027 250,00 10 027 250,00
66 Charges financières (b) 246 900,00 239 000,00 239 000,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 256 600,00 250 000,00 250 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -9 700,00 -11 000,00 -11 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 239 200,00 222 970,00 222 970,00
6713 Secours et dots 2 500,00 3 000,00 3 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 9 000,00 3 000,00 3 000,00
67441 Subv. budgets annexes et régies (AF) 189 800,00 194 970,00 194 970,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 35 900,00 16 000,00 16 000,00
6748 Autres subventions exceptionnelles 1 000,00 1 000,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 1 000,00 5 000,00 5 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 25 830,00 44 690,00 44 690,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
10 492 340,00 10 533 910,00 10 533 910,00
023 Virement à la section d'investissement 2 177 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 350 660,00 386 090,00 386 090,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 350 660,00 386 090,00 386 090,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
2 527 660,00 1 936 090,00 1 936 090,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 2 527 660,00 1 936 090,00 1 936 090,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
13 020 000,00 12 470 000,00 12 470 000,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 128 299,73
Montant des ICNE de l’exercice N-1 139 299,73
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -11 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 51 000,00 41 500,00 41 500,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 50 000,00 40 500,00 40 500,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 1 000,00 1 000,00 1 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 458 600,00 470 700,00 470 700,00
7028 Autres produits agricoles et forestiers 500,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 4 000,00 5 000,00 5 000,00
70312 Redevances funéraires 4 500,00 5 000,00 5 000,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 20 000,00 28 000,00 28 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 5 000,00 6 000,00 6 000,00
7066 Redevances services à caractère social 30 000,00 27 000,00 27 000,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 295 000,00 310 000,00 310 000,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 50 600,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 4 000,00 4 700,00 4 700,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 45 000,00 85 000,00 85 000,00
73 Impôts et taxes 6 332 541,00 6 437 636,00 6 437 636,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 5 807 649,00 5 909 676,00 5 909 676,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 0,00 0,00
7321 Fiscalité reversée entre coll. locales 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 26 402,00 26 402,00 26 402,00
73221 FNGIR 44 990,00 44 942,00 44 942,00
7323 Revers. prél. de l'Etat sur le PBJ 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 170 000,00 179 616,00 179 616,00
7363 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 18 500,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 15 000,00 16 000,00 16 000,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 250 000,00 261 000,00 261 000,00
74 Dotations et participations 4 219 678,00 4 014 429,00 4 014 429,00
7411 Dotation forfaitaire 1 140 000,00 1 149 506,00 1 149 506,00
74121 Dotation de solidarité rurale 420 073,00 448 029,00 448 029,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 1 491 420,00 1 612 369,00 1 612 369,00
74127 Dotation nationale de péréquation 300 000,00 277 109,00 277 109,00
744 FCTVA 0,00 16 000,00 16 000,00
746 Dotation générale de décentralisation 0,00 0,00 0,00
7461 DGD 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 118 000,00 35 000,00 35 000,00
74718 Autres participations Etat 350 000,00 56 000,00 56 000,00
7472 Participat° Régions 40 000,00 17 000,00 17 000,00
7473 Participat° Départements 9 000,00 9 100,00 9 100,00
7478 Participat° Autres organismes 150 000,00 176 000,00 176 000,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 2 457,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 40 134,00 41 967,00 41 967,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 151 564,00 164 289,00 164 289,00
7484 Dotation de recensement 2 000,00 2 000,00 2 000,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 5 030,00 10 060,00 10 060,00
75 Autres produits de gestion courante 108 000,00 91 000,00 91 000,00
752 Revenus des immeubles 83 000,00 63 000,00 63 000,00
757 Redevances versées par fermiers, conces. 25 000,00 28 000,00 28 000,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
11 169 819,00 11 055 265,00 11 055 265,00
76 Produits financiers (b) 10,00 10,00 10,00
761 Produits de participations 0,00 10,00 10,00
7688 Autres 10,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 7 305,77 5 608,42 5 608,42
7711 Dédits et pénalités perçus 10,00 10,00 10,00
7713 Libéralités reçues 100,00 100,00 100,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 6 000,00 1 600,00 1 600,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 195,77 3 898,42 3 898,42
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a+b+c+d
11 177 134,77 11 060 883,42 11 060 883,42
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 26 000,00 25 000,00 25 000,00
722 Immobilisations corporelles 26 000,00 25 000,00 25 000,00
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 26 000,00 25 000,00 25 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
11 203 134,77 11 085 883,42 11 085 883,42
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 1 384 116,58
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 12 470 000,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 25 000,00 164 468,00 164 468,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 25 000,00 164 468,00 164 468,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
100 Opération d’équipement n° 100 (5) 144 294,00 138 500,00 138 500,00
101 Opération d’équipement n° 101 (5) 280 000,00 290 000,00 290 000,00
11 Opération d’équipement n° 11 (5) 6 000,00 34 000,00 34 000,00
12 Opération d’équipement n° 12 (5) 94 530,00 81 800,00 81 800,00
13 Opération d’équipement n° 13 (5) 297 941,68 409 220,00 409 220,00
131 Opération d’équipement n° 131 (5) 70 000,00 210 000,00 210 000,00
14 Opération d’équipement n° 14 (5) 57 500,00 39 500,00 39 500,00
15 Opération d’équipement n° 15 (5) 0,00 8 000,00 8 000,00
151 Opération d’équipement n° 151 (5) 163 400,00 260 471,63 260 471,63
16 Opération d’équipement n° 16 (5) 2 915,00 2 260,00 2 260,00
17 Opération d’équipement n° 17 (5) 2 000,00 2 700,00 2 700,00
171 Opération d’équipement n° 171 (5) 0,00 121 000,00 121 000,00
18 Opération d’équipement n° 18 (5) 172 000,00 32 335,00 32 335,00
181 Opération d’équipement n° 181 (5) 1 613 341,00 167 501,00 167 501,00
19 Opération d’équipement n° 19 (5) 200,00 200,00 200,00
20 Opération d’équipement n° 20 (5) 1 240,00 2 540,00 2 540,00
21 Opération d’équipement n° 21 (5) 0,00 3 000,00 3 000,00
24 Opération d’équipement n° 24 (5) 61 720,00 24 110,00 24 110,00
27 Opération d’équipement n° 27 (5) 1 320,00 0,00 0,00
29 Opération d’équipement n° 29 (5) 1 350,00 150,00 150,00
30 Opération d’équipement n° 30 (5) 4 450,00 2 465,00 2 465,00
40 Opération d’équipement n° 40 (5) 90 000,00 155 000,00 155 000,00
400 Opération d’équipement n° 400 (5) 975,00 2 825,00 2 825,00
50 Opération d’équipement n° 50 (5) 0,00 1 020,00 1 020,00
500 Opération d’équipement n° 500 (5) 218 070,00 241 365,00 241 365,00
700 Opération d’équipement n° 700 (5) 145 370,00 118 440,00 118 440,00
900 Opération d’équipement n° 900 (5) 32 412,00 33 770,00 33 770,00
901 Opération d’équipement n° 901 (5) 270 000,00 278 085,19 278 085,19
Total des dépenses d’équipement 3 756 028,68 2 824 725,82 2 824 725,82
10 Dotations, fonds divers et réserves 112 597,50 14 655,00 14 655,00
10223 TLE 23 370,00 1 895,00 1 895,00
10226 Taxe d'aménagement 13 540,00 12 760,00 12 760,00
103 Plan de relance FCTVA 75 687,50 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 663 000,00 696 870,00 696 870,00
1641 Emprunts en euros 662 500,00 696 370,00 696 370,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 500,00 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
271 Titres immobilisés (droits de propriété) 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 29 170,00 32 338,76 32 338,76
Total des dépenses financières 804 767,50 743 863,76 743 863,76 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 21
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 4 560 796,18 3 568 589,58 3 568 589,58
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 26 000,00 25 000,00 25 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (9) 26 000,00 25 000,00 25 000,00
21318 Autres bâtiments publics 26 000,00 25 000,00 25 000,00
041 Opérations patrimoniales (10) 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00
2313 Constructions 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 1 526 000,00 395 000,00 395 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
6 086 796,18 3 963 589,58 3 963 589,58
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 224 129,70
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 1 504 280,72
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 683 960,00 696 127,25 696 127,25
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 7 000,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 476 380,00 228 900,00 228 900,00
1323 Subv. non transf. Départements 43 170,00 391 260,00 391 260,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 31 127,25 31 127,25
1341 D.E.T.R. non transférable 142 410,00 26 840,00 26 840,00
1342 Amendes de police non transférable 15 000,00 18 000,00 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 110 000,00 470 000,00 470 000,00
1641 Emprunts en euros 1 110 000,00 470 000,00 470 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
237 Avances versées commandes immo. corpo. 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 793 960,00 1 166 127,25 1 166 127,25
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 226 460,64 1 994 863,49 1 994 863,49
10222 FCTVA 235 000,00 460 000,00 460 000,00
10223 TLE 15 525,00 15 524,00 15 524,00
10226 Taxe d'aménagement 14 151,18 15 348,33 15 348,33
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 961 784,46 1 503 991,16 1 503 991,16
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 500,00 500,00 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 226 960,64 1 995 363,49 1 995 363,49
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 3 020 920,64 3 161 490,74 3 161 490,74
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 177 000,00 1 550 000,00 1 550 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 350 660,00 386 090,00 386 090,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 9 775,00 9 775,00 9 775,00
28031 Frais d'études 0,00 4 320,00 4 320,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 43 270,00 43 270,00 43 270,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 97 312,00 99 156,00 99 156,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 7 787,00 7 787,00 7 787,00
28182 Matériel de transport 51 981,00 45 309,00 45 309,00
28183 Matériel de bureau et informatique 38 943,00 45 758,00 45 758,00
28184 Mobilier 12 456,00 21 948,00 21 948,00
28188 Autres immo. corporelles 89 136,00 108 767,00 108 767,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2 527 660,00 1 936 090,00 1 936 090,00
041 Opérations patrimoniales (9) 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00
237 Avances versées commandes immo. corpo. 1 500 000,00 370 000,00 370 000,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 4 027 660,00 2 306 090,00 2 306 090,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
7 048 580,64 5 467 580,74 5 467 580,74 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 23
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 224 419,26
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 5 692 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 100 (1)
LIBELLE : ECOLES PRIMAIRES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 966 184,32 a 920,13 138 500,00 b 138 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 150 458,52 920,13 28 500,00 28 500,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 82 431,14 0,00 18 000,00 18 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 68 027,38 920,13 10 500,00 10 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 815 725,80 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00
2313 Constructions 815 725,80 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 3 000,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 3 000,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 3 000,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-136 420,13
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101 (1)
LIBELLE : ECOLE DE LA GARE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 192 800,27 a 0,00 290 000,00 b 290 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 192 800,27 0,00 290 000,00 290 000,00 0,00
2313 Constructions 192 800,27 0,00 290 000,00 290 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 53 198,00 d 89 262,35
13 Subventions d'investissement 53 198,00 89 262,35
1323 Subv. non transf. Départements 16 630,00 72 560,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 16 702,35
1341 D.E.T.R. non transférable 36 568,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-147 539,65
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 11 (1)
LIBELLE : HOTEL DE VILLE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 7 694,34 a 0,00 34 000,00 b 34 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 694,34 0,00 34 000,00 34 000,00 0,00
2313 Constructions 7 694,34 0,00 34 000,00 34 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-34 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 12 (1)
LIBELLE : CIMETIERE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 55 488,21 a 3 744,00 81 800,00 b 81 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 309,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 314,40 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 39 864,21 3 744,00 81 800,00 81 800,00 0,00
2313 Constructions 39 864,21 3 744,00 81 800,00 81 800,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-85 544,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 13 (1)
LIBELLE : VOIRIES
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 3 108 203,22 a 65 053,19 409 220,00 b 409 220,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 4 320,00 12 204,00 17 000,00 17 000,00 0,00
2031 Frais d'études 4 320,00 12 204,00 17 000,00 17 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 693 684,93 38 293,19 10 000,00 10 000,00 0,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 649 050,53 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 44 634,40 38 293,19 10 000,00 10 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 48 525,34 0,00 8 320,00 8 320,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 48 525,34 0,00 8 320,00 8 320,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 361 672,95 14 556,00 373 900,00 373 900,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 2 117 022,95 2 556,00 373 900,00 373 900,00 0,00
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
244 650,00 12 000,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 3 462,14 d 19 350,00
13 Subventions d'investissement 3 462,14 19 350,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 462,14 1 350,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 0,00 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-451 461,05
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 131 (1)
LIBELLE : VIDEO PROTECTION
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 210 000,00 b 210 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 210 000,00 210 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 210 000,00 210 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-210 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : EGLISE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 18 708,72 a 13 180,00 39 500,00 b 39 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 4 320,00 13 180,00 36 000,00 36 000,00 0,00
2031 Frais d'études 4 320,00 13 180,00 36 000,00 36 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 14 388,72 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00
2313 Constructions 14 388,72 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 1 875,00 d 1 770,00
13 Subventions d'investissement 1 875,00 1 770,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 875,00 1 770,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-49 035,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 15 (1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 8 000,00 b 8 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-8 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 151 (1)
LIBELLE : ECL. PUBLIC-PERFORMANCE ENERG.
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 496 134,18 a 0,00 260 471,63 b 260 471,63 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 496 134,18 0,00 260 471,63 260 471,63 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 496 134,18 0,00 260 471,63 260 471,63 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-260 471,63
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 16 (1)
LIBELLE : BIBLIOTHEQUE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 33 739,32 a 0,00 2 260,00 b 2 260,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 33 739,32 0,00 2 260,00 2 260,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 33 223,85 0,00 900,00 900,00 0,00
2184 Mobilier 515,47 0,00 400,00 400,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 960,00 960,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 260,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : CANTINE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 6 107,65 a 0,00 2 700,00 b 2 700,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 107,65 0,00 2 700,00 2 700,00 0,00
2184 Mobilier 447,38 0,00 700,00 700,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 660,27 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 700,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 171 (1)
LIBELLE : CANTINE+C. LOISIRS GS Belle-as
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 121 000,00 b 121 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 121 000,00 121 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 121 000,00 121 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-121 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : SPORT
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 828 848,72 a 0,00 32 335,00 b 32 335,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 48 638,34 0,00 7 335,00 7 335,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 48 638,34 0,00 7 335,00 7 335,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 780 210,38 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
2313 Constructions 780 210,38 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 30 000,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 30 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 30 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 335,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 181 (1)
LIBELLE : 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 348 341,00 a 0,00 167 501,00 b 167 501,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 348 341,00 0,00 167 501,00 167 501,00 0,00
2313 Constructions 86 745,00 0,00 33 255,00 33 255,00 0,00
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
2 261 596,00 0,00 134 246,00 134 246,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 44 418,27 d 475 180,00
13 Subventions d'investissement 44 418,27 475 180,00
1322 Subv. non transf. Régions 44 418,27 228 900,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 246 280,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
352 097,27
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 19 (1)
LIBELLE : SERV.ANNEXES A ENSEIGNEMENT
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 110,40 a 0,00 200,00 b 200,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 110,40 0,00 200,00 200,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 110,40 0,00 200,00 200,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-200,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 20 (1)
LIBELLE : LOISIRS JEUNESSE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 13 113,24 a 299,99 2 540,00 b 2 540,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 113,24 299,99 2 540,00 2 540,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 180,00 180,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 1 090,00 1 090,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 13 113,24 299,99 1 270,00 1 270,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 839,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 21 (1)
LIBELLE : FETES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 132 452,91 a 0,00 3 000,00 b 3 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 132 452,91 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 132 452,91 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : POLICE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 3 370,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 3 370,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 370,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
3 370,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 24 (1)
LIBELLE : CENTRE SOCIO CULTUREL
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 111 048,40 a 0,00 24 110,00 b 24 110,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 111 048,40 0,00 18 210,00 18 210,00 0,00
2182 Matériel de transport 93 122,40 0,00 10 700,00 10 700,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 12 616,15 0,00 2 470,00 2 470,00 0,00
2184 Mobilier 3 518,02 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 791,83 0,00 3 540,00 3 540,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 5 900,00 5 900,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 5 900,00 5 900,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 10 300,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 10 300,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 10 300,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-13 810,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 27 (1)
LIBELLE : SPORT SCOLAIRE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 096,56 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 096,56 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 096,56 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 29 (1)
LIBELLE : EPICERIE SOCIALE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 8 849,05 a 0,00 150,00 b 150,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 849,05 0,00 150,00 150,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 829,05 0,00 150,00 150,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-150,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 30 (1)
LIBELLE : POINTS CYB
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 49 364,11 a 0,00 2 465,00 b 2 465,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 49 364,11 0,00 2 465,00 2 465,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 41 746,96 0,00 630,00 630,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 617,15 0,00 1 835,00 1 835,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 465,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 40 (1)
LIBELLE : RESERVE FONCIERE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 150 191,57 a 21 062,00 155 000,00 b 155 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 150 191,57 21 062,00 155 000,00 155 000,00 0,00
2111 Terrains nus 42 775,69 21 062,00 50 000,00 50 000,00 0,00
2115 Terrains bâtis 107 415,88 0,00 105 000,00 105 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-176 062,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 400 (1)
LIBELLE : CENTRES DE LOISIRS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 40 526,26 a 0,00 2 825,00 b 2 825,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 526,26 0,00 2 825,00 2 825,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 11 100,95 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 14 946,68 0,00 1 705,00 1 705,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 14 478,63 0,00 1 120,00 1 120,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 825,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 48
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 50 (1)
LIBELLE : INFORMATION
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 1 020,00 b 1 020,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 020,00 1 020,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 300,00 300,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 720,00 720,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 020,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 500 (1)
LIBELLE : ADMINISTRATION
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 293 788,62 a 94 258,13 241 365,00 b 241 365,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 34 723,20 2 300,00 2 300,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 34 723,20 2 300,00 2 300,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 134 630,14 2 087,76 83 265,00 83 265,00 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 69 000,00 69 000,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 99 003,37 2 087,76 3 560,00 3 560,00 0,00
2184 Mobilier 3 547,45 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 31 079,32 0,00 705,00 705,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 159 158,48 57 447,17 155 800,00 155 800,00 0,00
2313 Constructions 159 158,48 57 447,17 155 800,00 155 800,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 3 415,85 d 26 840,00
13 Subventions d'investissement 3 415,85 26 840,00
1341 D.E.T.R. non transférable 3 415,85 26 840,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-305 367,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 700 (1)
LIBELLE : SERVICES TECHNIQUES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 226 600,42 a 123,42 118 440,00 b 118 440,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 200 863,74 123,42 104 440,00 104 440,00 0,00
2182 Matériel de transport 293 783,72 0,00 50 300,00 50 300,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 26 260,64 0,00 2 100,00 2 100,00 0,00
2184 Mobilier 2 365,17 0,00 1 310,00 1 310,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 878 454,21 123,42 50 730,00 50 730,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 25 736,68 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00
2313 Constructions 25 736,68 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-118 563,42
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 900 (1)
LIBELLE : ECOLES MATERNELLES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 991 501,83 a 2 202,84 33 770,00 b 33 770,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 55 070,99 399,84 6 500,00 6 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 55 070,99 399,84 6 500,00 6 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 936 430,84 1 803,00 27 270,00 27 270,00 0,00
2313 Constructions 936 430,84 1 803,00 27 270,00 27 270,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-35 972,84
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 901 (1)
LIBELLE : ECOLE MATERNELLE VIENOT
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 250 795,81 a 0,00 278 085,19 b 278 085,19 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 250 795,81 0,00 278 085,19 278 085,19 0,00
2313 Constructions 250 795,81 0,00 278 085,19 278 085,19 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 71 380,00 d 83 724,90
13 Subventions d'investissement 71 380,00 83 724,90
1323 Subv. non transf. Départements 17 830,00 69 300,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 14 424,90
1341 D.E.T.R. non transférable 53 550,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-122 980,29
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 53
12 470 000 0 29 850 0 0 107 600 309 800 13 910 279 600 700 140 610 11 587 930
1 384 117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 384 117
11 085 883 0 29 850 0 0 107 600 309 800 13 910 279 600 700 140 610 10 203 813
12 470 000 750 2 695 700 360 0 859 060 1 321 655 411 065 1 941 809 167 510 2 739 111 2 332 980
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 470 000 750 2 695 700 360 0 859 060 1 321 655 411 065 1 941 809 167 510 2 739 111 2 332 980
5 692 000 0 22 812 0 0 10 300 549 598 3 645 300 565 3 370 30 256 4 771 453
224 419 0 3 462 0 0 10 300 74 418 1 875 127 578 3 370 3 416 0
5 467 581 0 19 350 0 0 0 475 180 1 770 172 987 0 26 840 4 771 453
5 692 000 0 1 247 370 0 0 24 260 207 966 88 940 867 378 0 425 187 2 830 898
1 728 410 0 86 239 0 0 0 300 13 180 3 123 0 98 002 1 527 567
3 963 590 0 1 161 132 0 0 24 260 207 666 75 760 864 255 0 327 185 1 303 332
395 000 395 000
908 332 908 332
174 468 0 10 000 0 0 0 0 0 0 0 0
2 650 258 0 1 151 132 0 0 24 260 207 666 75 760 864 255 0 327 185
3 568 590 0 1 161 132 0 0 24 260 207 666 75 760 864 255 0 327 185 908 332
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 54
8 000 0 8 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
52 680 0 0 0 0 0 0 52 680 0 0 0 0
210 000 0 210 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
474 273 0 474 273 0 0 0 0 0 0 0 0 0
85 544 0 0 0 0 0 0 0 0 0 85 544 0
34 000 0 0 0 0 0 0 34 000 0 0 0 0
290 000 0 0 0 0 0 0 0 290 000 0 0 0
139 420 0 0 0 0 0 0 0 139 420 0 0 0
2 861 102 0 1 247 370 0 0 24 260 207 966 88 940 867 378 0 425 187 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
164 468 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 164 468
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
696 870 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 696 870
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
37 941 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 941
32 339 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 32 339
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 792 719 0 1 247 370 0 0 24 260 207 966 88 940 867 378 0 425 187 931 618
4 187 719 0 1 247 370 0 0 24 260 207 966 88 940 867 378 0 425 187 1 326 618
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
100 ECOLES PRIMAIRES
101 ECOLE DE LA GARE
11 HOTEL DE VILLE
12 CIMETIERE
13 VOIRIES
131 VIDEO PROTECTION
14 EGLISE
15 ECLAIRAGE PUBLIC CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 55
1 994 863 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 994 863
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 385 910 0 22 812 0 0 10 300 549 598 3 645 300 565 3 370 30 256 2 465 363
5 692 000 0 22 812 0 0 10 300 549 598 3 645 300 565 3 370 30 256 4 771 453
370 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 370 000
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
395 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 395 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
278 085 0 0 0 0 0 0 0 278 085 0 0 0
35 973 0 0 0 0 0 0 0 35 973 0 0 0
118 563 0 118 563 0 0 0 0 0 0 0 0 0
335 623 0 0 0 0 0 0 0 0 0 335 623 0
1 020 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 020 0
2 825 0 0 0 0 0 2 825 0 0 0 0 0
176 062 0 176 062 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 465 0 0 0 0 0 2 465 0 0 0 0 0
150 0 0 0 0 150 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
24 110 0 0 0 0 24 110 0 0 0 0 0 0
3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 0
2 840 0 0 0 0 0 2 840 0 0 0 0 0
200 0 0 0 0 0 0 0 200 0 0 0
167 501 0 0 0 0 0 167 501 0 0 0 0 0
32 335 0 0 0 0 0 32 335 0 0 0 0 0
121 000 0 0 0 0 0 0 0 121 000 0 0 0
2 700 0 0 0 0 0 0 0 2 700 0 0 0
2 260 0 0 0 0 0 0 2 260 0 0 0 0
260 472 0 260 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
16 BIBLIOTHEQUE
17 CANTINE
171 CANTINE+C. LOISIRS GS Belle-as
18 SPORT
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE
19 SERV.ANNEXES A
ENSEIGNEMENT
20 LOISIRS JEUNESSE
21 FETES
24 CENTRE SOCIO CULTUREL
27 SPORT SCOLAIRE
29 EPICERIE SOCIALE
30 POINTS CYB
40 RESERVE FONCIERE
400 CENTRES DE LOISIRS
50 INFORMATION
500 ADMINISTRATION
700 SERVICES TECHNIQUES
900 ECOLES MATERNELLES
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 56
239 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 239 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 060 250 0 7 770 0 0 252 750 0 100 128 879 0 670 751 0
44 690 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 690
3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000
6 020 000 0 1 654 830 0 0 488 735 1 043 310 248 965 1 247 450 149 950 1 186 760 0
2 944 000 750 1 030 600 360 0 114 575 267 345 162 000 565 480 17 560 675 130 110 200
10 533 910 750 2 695 700 360 0 859 060 1 321 655 411 065 1 941 809 167 510 2 739 111 396 890
12 470 000 750 2 695 700 360 0 859 060 1 321 655 411 065 1 941 809 167 510 2 739 111 2 332 980
370 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 370 000
386 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 386 090
1 550 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 550 000
2 306 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 306 090
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
470 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 470 500
920 547 0 22 812 0 0 10 300 549 598 3 645 300 565 3 370 30 256 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 57
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 608 0 0 0 0 100 0 10 0 0 1 600 3 898
10 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10
91 000 0 0 0 0 500 0 0 0 0 90 500 0
4 014 429 0 9 300 0 0 79 600 182 800 4 000 10 950 0 18 510 3 709 269
6 437 636 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 437 636
470 700 0 400 0 0 22 400 123 800 9 900 268 000 200 18 000 28 000
41 500 0 20 150 0 0 5 000 3 200 0 650 500 12 000 0
11 060 883 0 29 850 0 0 107 600 309 800 13 910 279 600 700 140 610 10 178 813
11 085 883 0 29 850 0 0 107 600 309 800 13 910 279 600 700 140 610 10 203 813
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
386 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 386 090
1 550 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 550 000
1 936 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 936 090
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
222 970 0 2 500 0 0 3 000 11 000 0 0 0 206 470 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 58
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 2 332 980,00 2 739 111,00 0,00 0,00 5 072 091,00
Dépenses de l’exercice 2 332 980,00 2 739 111,00 0,00 0,00 5 072 091,00
011 Charges à caractère général 110 200,00 675 130,00 0,00 0,00 785 330,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 186 760,00 0,00 0,00 1 186 760,00
014 Atténuations de produits 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
022 Dépenses imprévues 44 690,00 0,00 0,00 0,00 44 690,00
023 Virement à la section d'investissement 1 550 000,00 0,00 0,00 0,00 1 550 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 386 090,00 0,00 0,00 0,00 386 090,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 670 751,00 0,00 0,00 670 751,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 239 000,00 0,00 0,00 0,00 239 000,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 206 470,00 0,00 0,00 206 470,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 11 587 930,00 140 610,00 0,00 0,00 11 728 540,00
Recettes de l’exercice 10 203 813,42 140 610,00 0,00 0,00 10 344 423,42
013 Atténuations de charges 0,00 12 000,00 0,00 0,00 12 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 28 000,00 18 000,00 0,00 0,00 46 000,00
73 Impôts et taxes 6 437 636,00 0,00 0,00 0,00 6 437 636,00
74 Dotations et participations 3 709 269,00 18 510,00 0,00 0,00 3 727 779,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 90 500,00 0,00 0,00 90 500,00
76 Produits financiers 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
77 Produits exceptionnels 3 898,42 1 600,00 0,00 0,00 5 498,42
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 59
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
Restes à réaliser – reports 1 384 116,58 0,00 0,00 0,00 1 384 116,58
SOLDE (2) 9 254 950,00 -2 598 501,00 0,00 0,00 6 656 449,00
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 1 938 015,00 0,00 0,00 87 850,00 149 050,00 518 926,00 45 270,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 938 015,00 0,00 0,00 87 850,00 149 050,00 518 926,00 45 270,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 437 605,00 0,00 0,00 4 000,00 149 050,00 56 085,00 28 390,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 083 310,00 0,00 0,00 83 850,00 0,00 2 720,00 16 880,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
210 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 460 121,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 206 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 129 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 129 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 60
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70 Produits des services, du
domaine, vente
8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 18 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
90 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 808 405,00 0,00 0,00 -87 850,00 -149 050,00 -518 926,00 -34 270,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 61
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 167 510,00 0,00 167 510,00
Dépenses de l’exercice 167 510,00 0,00 167 510,00
011 Charges à caractère général 17 560,00 0,00 17 560,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 149 950,00 0,00 149 950,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 700,00 0,00 700,00
Recettes de l’exercice 700,00 0,00 700,00
013 Atténuations de charges 500,00 0,00 500,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 200,00 0,00 200,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 62
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -166 810,00 0,00 -166 810,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 167 510,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 167 510,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 17 560,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 149 950,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 700,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 63
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
SOLDE (2) 0,00 0,00 -166 810,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 64
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 062 819,00 0,00 0,00 0,00 878 990,00 1 941 809,00
Dépenses de l’exercice 0,00 1 062 819,00 0,00 0,00 0,00 878 990,00 1 941 809,00
011 Charges à caractère général 0,00 292 720,00 0,00 0,00 0,00 272 760,00 565 480,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 748 220,00 0,00 0,00 0,00 499 230,00 1 247 450,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 21 879,00 0,00 0,00 0,00 107 000,00 128 879,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 7 850,00 0,00 0,00 0,00 271 750,00 279 600,00
Recettes de l’exercice 0,00 7 850,00 0,00 0,00 0,00 271 750,00 279 600,00
013 Atténuations de charges 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 150,00 650,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268 000,00 268 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 65
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
74 Dotations et participations 0,00 7 350,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00 10 950,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 054 969,00 0,00 0,00 0,00 -607 240,00 -1 662 209,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 732 479,00 330 340,00 0,00 587 620,00 0,00 132 080,00 0,00 159 290,00
Dépenses de l’exercice 732 479,00 330 340,00 0,00 587 620,00 0,00 132 080,00 0,00 159 290,00
011 Charges à caractère général 136 110,00 156 610,00 0,00 251 570,00 0,00 5 260,00 0,00 15 930,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 586 190,00 162 030,00 0,00 336 050,00 0,00 126 820,00 0,00 36 360,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 10 179,00 11 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 5 050,00 2 800,00 0,00 211 750,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
Recettes de l’exercice 5 050,00 2 800,00 0,00 211 750,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
013 Atténuations de charges 250,00 250,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 208 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 66
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 4 800,00 2 550,00 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -727 429,00 -327 540,00 0,00 -375 870,00 0,00 -132 080,00 0,00 -99 290,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 67
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 330 085,00 80 980,00 411 065,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 330 085,00 80 980,00 411 065,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 112 480,00 49 520,00 162 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 217 505,00 31 460,00 248 965,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 100,00 0,00 100,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 13 910,00 0,00 13 910,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 13 910,00 0,00 13 910,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 9 900,00 0,00 9 900,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 10,00 0,00 10,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 68
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -316 175,00 -80 980,00 -397 155,00
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 215 140,00 0,00 0,00 114 945,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 215 140,00 0,00 0,00 114 945,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 49 310,00 0,00 0,00 63 170,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 165 730,00 0,00 0,00 51 775,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 110,00 0,00 0,00 3 800,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 10 110,00 0,00 0,00 3 800,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 3 800,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 69
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -205 030,00 0,00 0,00 -111 145,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 70
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 127 050,00 1 194 605,00 1 321 655,00
Dépenses de l’exercice 0,00 127 050,00 1 194 605,00 1 321 655,00
011 Charges à caractère général 0,00 76 610,00 190 735,00 267 345,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 50 440,00 992 870,00 1 043 310,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 11 000,00 11 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 300,00 309 500,00 309 800,00
Recettes de l’exercice 0,00 300,00 309 500,00 309 800,00
013 Atténuations de charges 0,00 300,00 2 900,00 3 200,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 123 800,00 123 800,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 182 800,00 182 800,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 71
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -126 750,00 -885 105,00 -1 011 855,00
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 127 050,00 0,00 0,00 0,00 933 750,00 260 855,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 127 050,00 0,00 0,00 0,00 933 750,00 260 855,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 76 610,00 0,00 0,00 0,00 102 640,00 88 095,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 50 440,00 0,00 0,00 0,00 831 110,00 161 760,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 257 700,00 51 800,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 257 700,00 51 800,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 000,00 21 800,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 800,00 30 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 72
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
SOLDE (2) 0,00 -126 750,00 0,00 0,00 0,00 -676 050,00 -209 055,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 73
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 859 060,00 859 060,00
Dépenses de l’exercice 0,00 859 060,00 859 060,00
011 Charges à caractère général 0,00 114 575,00 114 575,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 488 735,00 488 735,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 252 750,00 252 750,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 3 000,00 3 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 107 600,00 107 600,00
Recettes de l’exercice 0,00 107 600,00 107 600,00
013 Atténuations de charges 0,00 5 000,00 5 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 22 400,00 22 400,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 79 600,00 79 600,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 500,00 500,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 100,00 100,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 74
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -751 460,00 -751 460,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 859 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 859 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 114 575,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 488 735,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 252 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 107 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 107 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 22 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 79 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 75
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -751 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 76
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 77
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 78
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 360,00 0,00 0,00 0,00 360,00
Dépenses de l’exercice 360,00 0,00 0,00 0,00 360,00
011 Charges à caractère général 360,00 0,00 0,00 0,00 360,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 79
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -360,00 0,00 0,00 0,00 -360,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 2 109 405,00 433 205,00 153 090,00 2 695 700,00
Dépenses de l’exercice 2 109 405,00 433 205,00 153 090,00 2 695 700,00
011 Charges à caractère général 530 105,00 433 205,00 67 290,00 1 030 600,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 571 800,00 0,00 83 030,00 1 654 830,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 7 500,00 0,00 270,00 7 770,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 28 450,00 400,00 1 000,00 29 850,00
Recettes de l’exercice 28 450,00 400,00 1 000,00 29 850,00
013 Atténuations de charges 20 150,00 0,00 0,00 20 150,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 400,00 0,00 400,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 8 300,00 0,00 1 000,00 9 300,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 81
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 080 955,00 -432 805,00 -152 090,00 -2 665 850,00
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 1 882 205,00 0,00 0,00 0,00 227 200,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 882 205,00 0,00 0,00 0,00 227 200,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 302 905,00 0,00 0,00 0,00 227 200,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 571 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
7 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 28 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 28 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 20 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 82
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 8 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 853 755,00 0,00 0,00 0,00 -227 200,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 433 205,00 0,00 0,00 153 090,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 433 205,00 0,00 0,00 153 090,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 433 205,00 0,00 0,00 67 290,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 030,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 270,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 83
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -432 805,00 0,00 0,00 -152 090,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 84
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 750,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 750,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 750,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 85
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -750,00 0,00 0,00 -750,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 86
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 2 830 898,48 425 187,13 0,00 0,00 3 256 085,61
Dépenses de l’exercice 1 303 331,76 327 185,00 0,00 0,00 1 630 516,76
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 32 338,76 0,00 0,00 0,00 32 338,76
040 Opérat° ordre transfert entre sections 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
041 Opérations patrimoniales 370 000,00 0,00 0,00 0,00 370 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 14 655,00 0,00 0,00 0,00 14 655,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 696 870,00 0,00 0,00 0,00 696 870,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 164 468,00 0,00 0,00 0,00 164 468,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 327 185,00 0,00 0,00 327 185,00
12 CIMETIERE 0,00 81 800,00 0,00 0,00 81 800,00
21 FETES 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
50 INFORMATION 0,00 1 020,00 0,00 0,00 1 020,00
500 ADMINISTRATION 0,00 241 365,00 0,00 0,00 241 365,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 1 527 566,72 98 002,13 0,00 0,00 1 625 568,85 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 87
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
RECETTES (2) 4 771 453,49 30 255,85 0,00 0,00 4 801 709,34
Recettes de l’exercice 4 771 453,49 26 840,00 0,00 0,00 4 798 293,49
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 550 000,00 0,00 0,00 0,00 1 550 000,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 386 090,00 0,00 0,00 0,00 386 090,00
041 Opérations patrimoniales 370 000,00 0,00 0,00 0,00 370 000,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 994 863,49 0,00 0,00 0,00 1 994 863,49
13 Subventions d'investissement 0,00 26 840,00 0,00 0,00 26 840,00
16 Emprunts et dettes assimilées 470 500,00 0,00 0,00 0,00 470 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 3 415,85 0,00 0,00 3 415,85
SOLDE (2) 1 940 555,01 -394 931,28 0,00 0,00 1 545 623,73
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 335 623,13 0,00 0,00 1 020,00 3 000,00 0,00 85 544,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 241 365,00 0,00 0,00 1 020,00 3 000,00 0,00 81 800,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 88
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 241 365,00 0,00 0,00 1 020,00 3 000,00 0,00 81 800,00 0,00 0,00
12 CIMETIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 800,00 0,00 0,00
21 FETES 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
50 INFORMATION 0,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
500 ADMINISTRATION 241 365,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 94 258,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 744,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 30 255,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 26 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 89
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
26 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 3 415,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -305 367,28 0,00 0,00 -1 020,00 -3 000,00 0,00 -85 544,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 90
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 3 370,00 0,00 3 370,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 92
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 3 370,00 0,00 3 370,00
SOLDE (2) 3 370,00 0,00 3 370,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 93
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 3 370,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 94
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 3 370,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 3 370,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 95
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 743 478,16 0,00 0,00 0,00 123 900,00 867 378,16
Dépenses de l’exercice 0,00 740 355,19 0,00 0,00 0,00 123 900,00 864 255,19
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 740 355,19 0,00 0,00 0,00 123 900,00 864 255,19
100 ECOLES PRIMAIRES 0,00 138 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 500,00
101 ECOLE DE LA GARE 0,00 290 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 290 000,00
17 CANTINE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00 2 700,00
171 CANTINE+C. LOISIRS GS Belle-as 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 000,00 121 000,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 96
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
19 SERV.ANNEXES A ENSEIGNEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 200,00
27 SPORT SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900 ECOLES MATERNELLES 0,00 33 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 770,00
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT 0,00 278 085,19 0,00 0,00 0,00 0,00 278 085,19
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 3 122,97 0,00 0,00 0,00 0,00 3 122,97
RECETTES (2) 0,00 300 565,25 0,00 0,00 0,00 0,00 300 565,25
Recettes de l’exercice 0,00 172 987,25 0,00 0,00 0,00 0,00 172 987,25
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 172 987,25 0,00 0,00 0,00 0,00 172 987,25
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 127 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 578,00
SOLDE (2) 0,00 -442 912,91 0,00 0,00 0,00 -123 900,00 -566 812,91 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 97
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 314 058,03 429 420,13 0,00 123 700,00 0,00 0,00 0,00 200,00
Dépenses de l’exercice 311 855,19 428 500,00 0,00 123 700,00 0,00 0,00 0,00 200,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 311 855,19 428 500,00 0,00 123 700,00 0,00 0,00 0,00 200,00
100 ECOLES PRIMAIRES 0,00 138 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
101 ECOLE DE LA GARE 0,00 290 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
17 CANTINE 0,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
171 CANTINE+C. LOISIRS GS Belle-as 0,00 0,00 0,00 121 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 SERV.ANNEXES A ENSEIGNEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
27 SPORT SCOLAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
900 ECOLES MATERNELLES 33 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
901 ECOLE MATERNELLE VIENOT 278 085,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 2 202,84 920,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 155 104,90 145 460,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 98
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
Recettes de l’exercice 83 724,90 89 262,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 83 724,90 89 262,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 71 380,00 56 198,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -158 953,13 -283 959,78 0,00 -123 700,00 0,00 0,00 0,00 -200,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 88 940,00 0,00 88 940,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 75 760,00 0,00 75 760,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 75 760,00 0,00 75 760,00
11 HOTEL DE VILLE 0,00 0,00 34 000,00 0,00 34 000,00
14 EGLISE 0,00 0,00 39 500,00 0,00 39 500,00
16 BIBLIOTHEQUE 0,00 0,00 2 260,00 0,00 2 260,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 13 180,00 0,00 13 180,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 3 645,00 0,00 3 645,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 100
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 1 770,00 0,00 1 770,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 1 770,00 0,00 1 770,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 1 875,00 0,00 1 875,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -85 295,00 0,00 -85 295,00
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 260,00 0,00 0,00 86 680,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 2 260,00 0,00 0,00 73 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 101
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 260,00 0,00 0,00 73 500,00
11 HOTEL DE VILLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
14 EGLISE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 500,00
16 BIBLIOTHEQUE 0,00 0,00 0,00 0,00 2 260,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 180,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 645,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 770,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 770,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 102
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 875,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 260,00 0,00 0,00 -83 035,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 199 836,00 8 129,99 207 965,99
Dépenses de l’exercice 0,00 199 836,00 7 830,00 207 666,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 199 836,00 7 830,00 207 666,00
18 SPORT 0,00 32 335,00 0,00 32 335,00
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE 0,00 167 501,00 0,00 167 501,00
20 LOISIRS JEUNESSE 0,00 0,00 2 540,00 2 540,00
30 POINTS CYB 0,00 0,00 2 465,00 2 465,00
400 CENTRES DE LOISIRS 0,00 0,00 2 825,00 2 825,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 299,99 299,99 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
RECETTES (2) 0,00 549 598,27 0,00 549 598,27
Recettes de l’exercice 0,00 475 180,00 0,00 475 180,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 475 180,00 0,00 475 180,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 74 418,27 0,00 74 418,27
SOLDE (2) 0,00 349 762,27 -8 129,99 341 632,28
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 199 836,00 0,00 0,00 0,00 2 825,00 5 304,99 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 199 836,00 0,00 0,00 0,00 2 825,00 5 005,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 199 836,00 0,00 0,00 0,00 2 825,00 5 005,00 0,00
18 SPORT 0,00 32 335,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
181 2 COURTS TENNIS / SALLE BOXE 0,00 167 501,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 LOISIRS JEUNESSE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 540,00 0,00
30 POINTS CYB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 465,00 0,00
400 CENTRES DE LOISIRS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 825,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299,99 0,00
RECETTES (2) 0,00 549 598,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 475 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 475 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 74 418,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 349 762,27 0,00 0,00 0,00 -2 825,00 -5 304,99 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 24 260,00 24 260,00
Dépenses de l’exercice 0,00 24 260,00 24 260,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 24 260,00 24 260,00
24 CENTRE SOCIO CULTUREL 0,00 24 110,00 24 110,00
29 EPICERIE SOCIALE 0,00 150,00 150,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 10 300,00 10 300,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 108
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 10 300,00 10 300,00
SOLDE (2) 0,00 -13 960,00 -13 960,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 24 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 24 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 109
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 24 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 CENTRE SOCIO CULTUREL 0,00 0,00 0,00 24 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 EPICERIE SOCIALE 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 10 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -13 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 111
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 112
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 113
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 114
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 387 035,05 860 335,19 0,00 1 247 370,24
Dépenses de l’exercice 386 911,63 774 220,00 0,00 1 161 131,63
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 386 911,63 774 220,00 0,00 1 161 131,63
13 VOIRIES 0,00 409 220,00 0,00 409 220,00
131 VIDEO PROTECTION 0,00 210 000,00 0,00 210 000,00
15 ECLAIRAGE PUBLIC 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE ENERG. 260 471,63 0,00 0,00 260 471,63
40 RESERVE FONCIERE 0,00 155 000,00 0,00 155 000,00
700 SERVICES TECHNIQUES 118 440,00 0,00 0,00 118 440,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 116
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
Restes à réaliser – reports 123,42 86 115,19 0,00 86 238,61
RECETTES (2) 0,00 22 812,14 0,00 22 812,14
Recettes de l’exercice 0,00 19 350,00 0,00 19 350,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 19 350,00 0,00 19 350,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 3 462,14 0,00 3 462,14
SOLDE (2) -387 035,05 -837 523,05 0,00 -1 224 558,10
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 118 563,42 0,00 0,00 0,00 268 471,63 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 118 440,00 0,00 0,00 0,00 268 471,63 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 117
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 118 440,00 0,00 0,00 0,00 268 471,63 0,00 0,00
13 VOIRIES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 VIDEO PROTECTION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
0,00 0,00 0,00 0,00 260 471,63 0,00 0,00
40 RESERVE FONCIERE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700 SERVICES TECHNIQUES 118 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 123,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -118 563,42 0,00 0,00 0,00 -268 471,63 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 119
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 176 062,00 0,00 684 273,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 155 000,00 0,00 619 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 155 000,00 0,00 619 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 VOIRIES 0,00 0,00 409 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 VIDEO PROTECTION 0,00 0,00 210 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 ECLAIRAGE PUBLIC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
151 ECL. PUBLIC-PERFORMANCE
ENERG.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 RESERVE FONCIERE 155 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700 SERVICES TECHNIQUES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 21 062,00 0,00 65 053,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 22 812,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 19 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 19 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 3 462,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -176 062,00 0,00 -661 461,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 121
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 122
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 123
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
12 266 781,00
1641 Emprunts en euros (total) 12 266 781,00
00191 Caisse Allocations Familiales 11/01/2008 31/12/2009 01/01/2010 45 943,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A P O A-1
07095409 BANQUE POPULAIRE 19/11/2010 01/12/2010 01/03/2011 1 206 000,00 F Taux fixe à
3.11 %
3,110 3,150 T P O A-1
1212047 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
12/01/2012 15/02/2012 01/02/2013 798 000,00 F Taux fixe à
4.51 %
4,510 4,510 A P O A-1
1236051 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
29/11/2012 15/02/2013 01/01/2014 1 000 000,00 F Taux fixe à
3.95 %
3,950 3,950 A P O A-1
4844262 CAISSE D'EPARGNE 26/01/2017 25/02/2017 25/05/2017 740 000,00 F Taux fixe à
1.21 %
1,210 1,220 T C O A-1
4942340 CAISSE D'EPARGNE 15/06/2017 25/07/2017 25/10/2017 700 000,00 F Taux fixe à
1.36 %
1,360 1,370 T C O A-1
70001386830 CREDIT AGRICOLE 22/01/2007 01/06/2007 20/06/2008 800 000,00 F Taux fixe à
3.98 %
3,980 3,980 A P O A-1
72153697826 CREDIT AGRICOLE 13/10/2008 27/11/2008 20/02/2009 845 000,00 F Taux fixe à
5.52 %
5,520 5,520 A P O A-1
86567931501 CREDIT AGRICOLE 16/01/2003 21/01/2003 20/01/2004 300 000,00 V Euribor 12
M-Floor -0.1
sur Euribor 12
M + 0.1
2,800 2,800 A X O A-1
AFC00011 Caisse Allocations Familiales 05/05/2010 21/09/2010 01/01/2011 11 838,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
MIN210865EUR SFIL CAFFIL 23/06/2003 12/12/2003 01/06/2005 1 200 000,00 V Euribor 12
M-Floor -0.15
sur Euribor 12
M + 0.15
2,560 2,620 A C O A-1
MIN217617EUR DEXIA CL 25/02/2004 01/12/2004 01/03/2006 1 000 000,00 F Taux fixe à
4.44 %
4,440 4,510 A P O A-1
MIN255535EUR DEXIA CL 11/02/2008 30/06/2008 01/07/2009 620 000,00 F Taux fixe à
4.76 %
4,760 4,760 A P O A-1 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 125
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
MON267831EUR DEXIA CL 29/12/2009 01/02/2010 01/05/2010 346 000,00 F Taux fixe à
3.82 %
3,820 3,880 T P O A-1
MON267883EUR DEXIA CL 09/02/2010 10/02/2010 01/06/2010 346 000,00 F Taux fixe à
3.76 %
3,760 3,810 T P O A-1
MON281377EUR SFIL CAFFIL 10/12/2013 07/01/2014 01/02/2015 858 000,00 F Taux fixe à
3.39 %
3,390 3,390 A C O A-1
MON502377EUR BANQUE POSTALE 31/12/2014 23/02/2015 01/03/2016 700 000,00 F Taux fixe à
2.05 %
2,050 2,050 A C O A-1
R-2005-0002 CREDIT AGRICOLE 05/08/2005 21/10/2005 15/01/2006 750 000,00 F Taux fixe à
3.24 %
3,240 3,280 T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 126
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 12 266 781,00
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 127
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 8 107 946,29 696 368,54 249 991,31 0,00 128 309,29
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 8 107 946,29 696 368,54 249 991,31 0,00 128 309,29
00191 N 0,00 A-1 9 188,60 1,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 4 594,30 0,00 0,00 0,00
07095409 N 0,00 A-1 865 679,41 12,92 F Taux fixe à 3.11
%
3,150 54 925,52 26 286,20 0,00 2 101,20
1212047 N 0,00 A-1 588 068,20 9,08 F Taux fixe à 4.51
%
4,510 47 834,03 26 521,88 0,00 22 228,49
1236051 N 0,00 A-1 787 296,27 10,00 F Taux fixe à 3.95
%
3,950 58 528,73 31 098,20 0,00 28 707,45
4844262 N 0,00 A-1 703 000,01 14,15 F Taux fixe à 1.21
%
1,220 49 333,32 8 282,46 0,00 773,74
4942340 N 0,00 A-1 688 333,33 14,57 F Taux fixe à 1.36
%
1,370 46 666,68 9 123,33 0,00 1 588,82
70001386830 N 0,00 A-1 320 053,48 4,47 F Taux fixe à 3.98
%
3,980 59 114,16 12 738,13 0,00 5 519,90
72153697826 N 0,00 A-1 625 915,43 15,14 F Taux fixe à 4.7 % 4,700 27 108,48 29 418,03 0,00 24 211,49
86567931501 N 0,00 A-1 22 864,49 0,05 V Euribor 12
M-Floor -0.1 sur
Euribor 12 M +
0.1
0,000 22 864,49 0,00 0,00 0,00
AFC00011 N 0,00 A-1 3 551,40 2,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 183,80 0,00 0,00 0,00
MIN210865EUR N 0,00 A-1 576 000,00 11,42 F Taux fixe à 0.83
%
0,840 48 000,00 4 644,68 0,00 365,20
MIN217617EUR N 0,00 A-1 651 361,85 12,17 F Taux fixe à 4.44
%
4,510 38 102,71 27 651,66 0,00 2 269,06
MIN255535EUR N 0,00 A-1 410 032,02 10,50 F Taux fixe à 4.76
%
4,760 29 225,52 19 517,52 0,00 9 088,03 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 128
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
MON267831EUR N 0,00 A-1 191 782,36 7,08 F Taux fixe à 3.82
%
3,880 23 416,70 6 993,30 0,00 1 048,62
MON267883EUR N 0,00 A-1 191 402,70 7,17 F Taux fixe à 3.76
%
3,810 23 415,96 6 869,16 0,00 526,36
MON281377EUR N 0,00 A-1 686 400,00 11,08 F Taux fixe à 3.39
%
3,390 57 200,00 23 268,96 0,00 19 459,86
MON502377EUR N 0,00 A-1 606 666,66 12,17 F Taux fixe à 2.05
%
2,050 46 666,67 12 436,67 0,00 9 592,88
R-2005-0002 N 0,00 A-1 180 350,08 2,79 F Taux fixe à 3.24
%
3,280 58 187,47 5 141,13 0,00 828,19
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 8 107 946,29 696 368,54 249 991,31 0,00 128 309,29 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 129
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l‘index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 130
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 131
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
18 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 8 107 946,29 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 133
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 Euros €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Biens d'un montant unitaire inférieur à 1000 ? 1 06/03/2013
L Immeubles productifs de revenus 50 06/03/2013
L Agencements et aménagements de batiments, installations électriques
et téléphoniques
15 06/03/2013
L Bâtiments légers, abris 10 06/03/2013
L Constructions sur sol d'autrui 0 06/03/2013
L Terrains de gisements (mines et carrières) 0 06/03/2013
L Autres agencements et aménagements terrains 15 06/03/2013
L Plantations 15 06/03/2013
L Installations de voirie 20 06/03/2013
L Equipements sportifs 10 06/03/2013
L Equipements de cuisine 10 06/03/2013
L Equipements de garage et ateliers 10 06/03/2013
L Appareils de Laboratoire 5 06/03/2013
L Appareils de levage - ascenseurs 20 06/03/2013
L Installations et appareils de chauffage 10 06/03/2013
L Coffre fort 20 06/03/2013
L Matériel classique 6 06/03/2013
L Frais d'études, élaboration, modification et révision des documents
d'urbanisme
10 06/03/2013
L Frais d'études non suivies de réalisations 5 06/03/2013
L Brevets amortis sur la durée du privilége dont ils bénéficient 0 06/03/2013
L Logiciels 2 06/03/2013
L Voitures 5 06/03/2013
L Camions et véhicules industriels 4 06/03/2013
L Mobilier 10 06/03/2013
L Matériel de bureau électronique ou électrique 5 06/03/2013
L Matériel informatique 2 06/03/2013 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 134
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 743 363,76 I 743 363,76
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 696 370,00 696 370,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 696 370,00 696 370,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 46 993,76 46 993,76
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10223 TLE 1 895,00 1 895,00
10226 Taxe d'aménagement 12 760,00 12 760,00
103 Plan de relance FCTVA 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 32 338,76 32 338,76
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 743 363,76 224 129,70 1 504 280,72 2 471 774,18
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 135
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 2 426 962,33 III 2 426 962,33
Ressources propres externes de l’année (a) 490 872,33 490 872,33
10222 FCTVA 460 000,00 460 000,00
10223 TLE 15 524,00 15 524,00
10226 Taxe d’aménagement 15 348,33 15 348,33
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
139146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 1 936 090,00 1 936 090,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 9 775,00 9 775,00
28031 Frais d'études 4 320,00 4 320,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 43 270,00 43 270,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 99 156,00 99 156,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 7 787,00 7 787,00
28182 Matériel de transport 45 309,00 45 309,00
28183 Matériel de bureau et informatique 45 758,00 45 758,00
28184 Mobilier 21 948,00 21 948,00
28188 Autres immo. corporelles 108 767,00 108 767,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 1 550 000,00 1 550 000,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 426 962,33 224 419,26 0,00 1 503 991,16 4 155 372,75
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 471 774,18
Ressources propres disponibles IV 4 155 372,75
Solde V = IV – II (6) 1 683 598,57 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 136
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 137
IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
2 466 770,01 2 461 012,78 3 808,81 8 141,74
SA HLM DU
BEAUVAISIS
1992 CAISSE DES
DEPOTS
225 270,01 195 323,92 23,00 V Taux
variable
à 2.45
%
2,450 Taux
variable
à 1.95
%
1,950 - 3 808,81 8 141,74
SCI ST LEGER CAISSE
EPARGNE
483 000,00 483 000,00 0,00 M F TAUX
FIXE à
2.29%
2,290 F 0,000 - 0,00 0,00
SCI ST LEGER CREDIT
AGRICOLE
BRIE
PICARDIE
480 000,00 480 000,00 15,00 M F Taux
fixe à
2.30 %
2,300 F 2,300 - 0,00 0,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 138
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SCI ST LEGER CREDIT DU
NORD
478 500,00 478 500,00 17,00 M F Taux
fixe à
2.10 %
2,100 F 2,100 - 0,00 0,00
SOCIETE
AMENAGEMENT
OISE
2014 F CAISSE DES
DEPOTS
800 000,00 824 188,86 0,00 0,000 0,000 - 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 2 466 770,01 2 461 012,78 3 808,81 8 141,74
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 139
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (1) A 0,00
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 946 370,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 946 370,00
Recettes réelles de fonctionnement II 11 060 883,42
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 8,56
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 140
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
B1.7 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Article L. 2311-7 du CGCT)
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
6574 MELTING POP Association 6 500,00
6574 CLERMONT LOISIRS
ANIMATION JEU
Association 25 500,00
6574 ACPG-CATM Association 1 000,00
6574 AS JEUNES SAPEURS
POMPIERS
Association 1 000,00
6574 AMIS DES ETANGS DE FAY Association 600,00
6574 AMICALE LOISIRS
CLERMONTOIS
Association 1 000,00
6574 STE ENTR.MEMBRES LEGION
HONNEU
Association 180,00
6574 ANCIENS MEMBRES F.F.I. Association 400,00
6574 CERCLE PHILATELIQUE
CLERMONTOI
Association 200,00
6574 CLUB COLLECTIONNEURS
CLERMONTO
Association 600,00
6574 ASS.PARENTS-AMIS ECOLE
MUSIQUE
Association 500,00
6574 AMITIES LOISIRS
CLERMONTOIS
Association 3 000,00
6574 DIAPHANE Association 18 000,00
6574 COMITE DES FESTIVITES Association 25 000,00
6574 COMITE DE JUMELAGE Association 4 000,00
6574 HISTOIRE ET TRADITION Association 500,00
6574 QUILT PASSION Association 300,00
6574 DU FIL A RETORDRE Association 620,00
6574 HARMONIE MUNICIPALE Association 15 000,00
6574 ASSOCIATION FRATERNELLE Association 1 000,00
6574 COMITE OEUVRES SOCIALES Association 21 224,00
6574 STE ARCHEOLOGIQUE
HISTORIQUE
Association 1 700,00
6574 VIE LIBRE Association 1 200,00
6574 VMEH Association 3 500,00
6574 ASS.AU FIL DES JOURS Association 1 000,00
6574 THEATRE DU PRESSOIR Association 10 000,00
6574 UNITED FUTSAL
CLERMONTOIS
Association 1 500,00
6574 subvention exceptionnelle BANQUE ALIMENTAIRE DE
L'OISE
Association 2 500,00
6574 APEI Association 300,00
6574 FOOTBALL CLUB LIANCOURT
CLERMONT
Association 30 000,00
6574 SAWA ENSEMBLE Association 2 290,00
6574 subvention exceptionnelle ATHLETIC CLUB
CLERMONTOIS
Association 1 000,00
6574 Subvention pour périscolaire ASSOCIATION SPORTIVE DE
CLERMONT
Association 2 000,00
6574 subvention exceptionnelle HARMONIE MUNICIPALE Association 3 000,00
6574 subvention exceptionnelle JUDO CLERMONTOIS Association 1 000,00
6574 ECOLE GARE - ELEVES HIER
ET AU
Association 500,00
6574 CLUB DE KARATE DU
CLERMONTOIS
Association 1 500,00 CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 141
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
6574 SUBVENTIONS NON
AFFECTEES
Entreprise 81 385,00
6574 ECOLE DE LA GARE Entreprise 576,00
6574 JAZZ AND CO Association 1 000,00
6574 SCOUTS ET GUIDES DE
FRANCE
Association 1 000,00
6574 ASSOCIATION SPORTIVE DE
CLERMONT
Association 4 500,00
6574 CINECLAP Association 2 000,00
6574 LEO LAGRANGE AMIENS Association 43 802,00
6574 PROMOUVOIR MEMOIRE
JEUN.BEAUVA
Association 800,00
6574 LA MUSICALE DE CLERMONT
DE L'OISE
Association 10 000,00
6574 JARDINS FAMILIAUX OISE Association 100,00
6574 LE MESSAGER
CLERMONTOIS
Association 420,00
6574 BANQUE ALIMENTAIRE DE
L'OISE
Association 5 500,00
6574 ECOLE PRIMAIRE BELLE
ASSISE
Association 3 564,00
6574 ECOLE PRIMAIRE PIERRE
VIENOT
Association 4 896,00
6574 ECOLE PRIMAIRE DES
SABLES
Association 2 664,00
6574 ECOLE MATERNELLE DES
SABLES
Association 3 186,00
6574 ECOLE MATERNELLE
P.VIENOT
Association 3 807,00
6574 ECOLE MATERNELLE BELLE
ASSISE
Association 2 511,00
6574 ECOLE DE LA GARE Association 675,00
6574 TWIRLING CLUB DU
CLERMONTOIS
Association 500,00
6574 LE SCION Association 500,00
6574 MUSCULATION
HALTEROPHILIE CLER
Association 1 000,00
6574 PAYS DU CLERMONTOIS
HAND BALL
Association 15 000,00
6574 ENTENTE PONGISTE DU
CLERMONTOI
Association 1 600,00
6574 JUDO CLERMONTOIS Association 9 000,00
6574 CLUB DE TENNIS
CLERMONTOIS
Association 35 000,00
6574 EVEIL GYMNIQUE
CLERMONTOIS
Association 4 500,00
6574 CIBLE CLERMONTOISE Association 4 500,00
6574 ASS. CLERMONTOISE IN LINE Association 1 500,00
6574 CLUB ESCRIME CLERMONT Association 5 500,00
6574 CLERMONT CLUB RUGBY Association 30 000,00
6574 AVENIR CYCLISTE DU
CLERMONTOIS
Association 9 500,00
6574 BASKET CLUB PAYS DU
CLERMONT.
Association 2 000,00
6574 ATHLETIC CLUB
CLERMONTOIS
Association 8 000,00
6574 ASS.USAGERS VELO VOIES
VERTES
Association 400,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 142
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
01/18
CONSTRUCTION
CANTINE ET
C.LOISIRS AU GS
BELLE ASSISE
0,00 0,00 0,00 0,00 121 000,00 867 000,00 989 000,00
02/14 COURTS DE
TENNIS ET SALLE
DE BOXE
2 515 842,00 0,00 2 515 842,00 2 348 341,00 167 501,00 0,00 0,00
01/17 ECOLE DE LA
GARE
574 000,00 0,00 574 000,00 192 800,27 290 000,00 91 199,73 0,00
02/17 ECOLE
MATERNELLE
PIERRE VIENOT
532 000,00 0,00 532 000,00 251 914,81 278 085,19 2 000,00 0,00
01/14
RECONSTRUCTION
ET ECONOMIE
D'ENERGIE
1 822 000,00 0,00 1 822 000,00 496 134,18 260 471,63 158 394,19 907 000,00
03/17 VIDÉO
PROTECTION
300 000,00 0,00 300 000,00 0,00 210 000,00 90 000,00 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 143
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 32,00 2,07 34,07 24,00 0,00 24,00
Adjoint Administratif Principal 1ère Classe C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint Administratif Principal 2ème Classe C 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 0,00 0,50 0,50 0,00 0,00 0,00
Adjoint Administratif Territorial C 14,00 1,07 15,07 14,00 0,00 14,00
Attaché A 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Attaché Principal A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal 1ère Classe B 1,00 0,50 1,50 1,00 0,00 1,00
Rédacteur Principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 55,00 6,47 61,47 48,16 0,00 48,16
Adjoint Technique Principal 1ère Classe C 4,00 0,00 4,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint Technique Principal 2ème Classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint Technique Principal 2ème classe C 0,00 0,77 0,77 0,00 0,00 0,00
Adjoint Technique Territorial C 35,00 5,70 40,70 36,16 0,00 36,16
Agent de Maitrise C 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Agent de Maitrise Principal C 5,00 0,00 5,00 2,00 0,00 2,00
Ingénieur Principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00
ATSEM Principal de 2ème classe C 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Educateur APS B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur APS Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 144
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE CULTURELLE (h) 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Adjoint du Patrimoine C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Assistant de Conservation Principal de 1ère Classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 18,00 0,00 18,00 18,00 0,00 18,00
Adjoint Animation Territorial C 13,00 0,00 13,00 13,00 0,00 13,00
Animateur B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Animateur Principal de 2ème Classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 4,00 0,00 4,00 2,00 0,00 2,00
Brigadier Chef Principal C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Chef de Police Municipale C 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 4,00 0,68 4,68 0,00 3,68 3,68
A.S.V.P C 2,00 0,00 2,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de mission sécurité B 0,00 0,68 0,68 0,00 0,68 0,68
Collaborateur de Cabinet A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable maintenance des batiments A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 127,00 9,22 136,22 105,16 3,68 108,84
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
A.S.V.P C OTR 342 0,00 3-3-1° CDD
Chargé de mission sécurité B OTR 475 0,00 3-3-1° CDD
Collaborateur de Cabinet A OTR 821 0,00 110 A
Responsable maintenance des batiments A OTR 679 0,00 3-3-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint administratif auxilliaire ETP=8.69 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint d'animation auxilliaire ETP=13.43 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique auxilliaire ETP = 17.18 C OTR 340 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 146
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- HLM DU BEAUVAISIS 225 270,01
- SOCIETE AMENAGEMENT OISE 800 000,00
- SCI ST LEGER 483 000,00
- SCI ST LEGER 478 500,00
- SCI ST LEGER 480 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, …). CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 147
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
SIVU TRANSPORT DU CLERMONTOIS cotisation x nombre
d'habitants
0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 148
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
- Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
Page 149
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
SALLE DES FETES ANDRE POMMERY - Oui CLERMONT - Commune de CLERMONT - BP - 2018
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la date
de vote)
Variation des
bases/(N-1)
(%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 12 267 000,00 2,56 18,32 0,00 2 247 314,00 2,88
TFPB 9 995 000,00 0,90 36,44 0,00 3 642 178,00 1,06
TFPNB 24 400,00 3,47 82,72 0,00 20 184,00 3,83
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 5 909 676,00 1,75