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Convocation - convocation signee cm 3 juin 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - convocation signee cm 3 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Chasse-sur-Rhône,
Le 28 mai 2024.
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 JUIN 2024
18 H 30 salle Jean MARION
HE
ORDRE DU JOUR
RE
Désignation d'Un{e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du 8 avril 2024
Rendu-compte sur les décisions prises par délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.CT.
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION / RAPPORT RAPPORTEUR
1 FINANCES Approbation du compte de gestion 2023 C. BALSAMO
2 FINANCES Approbation du compte administratif 2023 C. BALSAMO
Modification de la reprise et de
8 FINANCES l'affectation des résultats 2023 au budget C. BALSAMO
2024
À FINANCES Pertes sur créances éteintes €. BALSAMO
5 FINANCES Dépenses à mandater au compte C. BOUVIER 6232 « Fêtes et Cérémonies »
6 ASSOCIATIONS Attribution d'une subvention | C. DEGLISE
exceptionnelle au Secours Populaire
7 ASSEMBLEE Charte de ARRET C. BOUVIER
du Conseil des Sages
8 URBANISME Acquisition garage VITOZ A. GACEM
9 URBANISME Convention de consultance architecturale À. GACEM
avec le CAUE
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
meilleures salutations.
Christophe BOUVIER
Maire de Chasse-sur-Rhône
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00