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Convocation - convocation cm
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation cm 04 11
Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Chasse-sur-Rhône, Le
ler
juin
2023.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9
JUIN
2023
18
H
30
salle
Jean
MARION
RKAX
ORDRE
DU
JOUR
KRAX
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
03
avril
2023
Rendu-compte
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
C.G.C.T.
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
/ RAPPORT
RAPPORTEUR
ÉLECTION
Désignation
des
délégués
et
suppléants
des
1
2
conseils
municipaux
et
établissement
du
tableau |
C.
BOUVIER
SÉNATORIALE
2
a
:
des
électeurs
sénatoriaux
2.
ASSOCIATIONS
Attribution
complémentaire
de
subventions
aux
C.
DEGLISE
associations
pour
l'année
2023
3
FINANCES
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
C.
BALSAMO
4
FINANCES
Approbation
du
compte
administratif
2022
C.
BALSAMO
5
FINANCES
Pertes
sur
créances
éteintes
C.
BALSAMO
Demande
de
renouvellement
de
cofinancement
6
FIRANCES
Poste
de
chef
de
projets
Petites
Villes
de
Demain
D
ONIES
Abrogation
délibération
du
8
avril
2019
concernant
Un
complément
d'information
pour
A.
GACEM
7
FONCIER
/
-
‘
la
vente
d'une
parcelle
rue
du
génocide
Arménien-
Pharmacie
du
Château
Délibération
rectificative
- vente
d'une
parcelle
8
FONCIER
rue
du
Génocide
Arménien
—
SCI
SIRISIT
ET
SCI
À
GACEM
MEDICALE
DEGOUVE
(Pharmacie
et
Médecins
-
Chateau)
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
— Tél.
04
72
24
48
O0 Convention
2023
Agence
d'urbanisme
de
l'aire
9
URBANISME
;
D
à
A.
GACEM
métropolitaine
lyonnaise
Instauration
d'un
périmètre
d'étude
en
vue
de
la
10
URBANISME
réalisation
d'un
projet
d'aménagement
sur
les
C.
BOUVIER
secteurs
« Jules
Ferry
» et
de
la
mairie
Instauration
d'un
périmètre
d'étude
en
vue
de
la
11
URBANISME
réalisation
d'un
projet
d'aménagement
sur
le
C.
BOUVIER
secteur
du
Château
-Barbières
12
URBANISME
Convention
opérationnelle
EPORA
C.
BOUVIER
13
COMMERCE
Mise
en
place
d'un
périmêtre
de
sauvegarde
du
S.
RENAUD
commerce
et
de
l'artisanat
RESSOURCES
Modification
et
actualisation
du
tableau
des
4
HUMAINES
effectifs
ES
Désignation
du
réfèrent
déontologue
élus
et
15
RÉ
SOURRES
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
L.
BELLABES
HUMAINES
’
.
proposée
par
le
CDG
38
aux
employeurs
affiliés
Avenant
n°1
à
la
convention
de
mise
à
1é
INTERCOMMUNALITÉ
disposition
partielle
des
services
communaux
à
À.
COMBIER
Vienne
Condrieu
Agglomération
pour
l'entretien
des
ZAE
Avenant
n°3
à
la
convention
de
mise
à
17
INTERCOMMUNALITÉ
disposition pariielle
des
services
communaux
à
À.
COMBIER
Vienne
Condrieu
Agglomération
pour
l'entretien
des
voiries
d'intérêt
communautaire
18
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
Convention
2023
Contrat
de
Ville
C.
BOUVIER
Vœu
dénonçant
les
violences
à
l'égard
des
1?
VŒU
personnes
dépositaires
de
l'autorité
publique
ou
C.
BOUVIER
chargées
d'une
mission
de
service
public
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
Christophe
BOUMVIER
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
-— Tél.
04
72
24
48
00