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Déliberation - 23 06 035 1a9 bus france services
Conseil Municipal - 04 11 057 1r3 modification du tableau des emplois
Convocation - convocation 06 11 3
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Lien du pdf (Convocation - convocation 06 11 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Chasse-sur-Rhône, Le
31
octobre
2023
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
06
NOVEMBRE
2023
18
H
30
salle
Jean
MARION
KKKX
ORDRE
DU
JOUR
REX
Désignation
d'un({e)
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
25
septembre
2023
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
/
RAPPORT
RAPPORTEUR
ASSEMBLÉE
SempIAsemens
ans
ÉSEeMMÉSIEnsE
C. DEGLISE
organismes
extérieurs
suite
à
démissions
Correction
d'anomalie
comptable
sur
2
FINANCES
crédits
antérieurs
et
rattrapage
.
C.
BALSAMO
d'amortissements
avant
le
passage
à
la
nomenclature
comptable
M57
3
FINANCES
Budget
communal
- Décision
Modificative
n°1
C.
BOUVIER
RESSOURCES
Création
de
postes
- modification
du
+
HUMAINES
tableau
des
emplois
L.
BELLABES
5
COMMERCE
Repos
dominical
des
salariés
- demande
de
M.
PROIA
dérogations
pour
l'année
2024
Renouvellement
de
la
convention
de
6
CULTURE
coopération
pour
le
fonctionnement
du
P.
BORG
réseau
de
lecture
publique
«trente
et
+»
À
Ra
rt d'activité
annuel
2022
7 |
INTERCOMMUNALITÉ
seins
C. BOUVIER
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
8
VŒU
Vœu
en
faveur
de
la
Paix
au
Proche-Orient
A.
GACEM
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
meilleures
salutations.
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—
38670
CHASSE-SUR-RHONE
- Tél,
04
72
24
48
00