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Procès Verbal - PVS du 04 06 18
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Ordre du Jour - ODJ du 04 07 19
Ordre du Jour - ODJ du 05 06 2026
Ordre du Jour - ODJ du 04 06 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 04 06 18)
Thèmes du document : Transports, Travail et emploi, Institutions publiques,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
04
juin
2018
Ps
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
JUIN
2018
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Approbation
du
Compte
Rendu
Annuel
à
la
Collectivité
-
CRAC
-
N°1
par
la
SPL
Agate
2016
et
2017
-
Construction
d'une
halle
de
Monsieur
le Maire
sports
N°2
Actualisation
des
taux
maximaux
pour
2019
applicables
en
Mad
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
matière
de
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
- TLPE
Came
E'sa0e
Revalorisation
de
la
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
N°3
|par
les
ouvrages
des
réseaux
de
transport
et
de
distribution |
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
d'électricité
|
<
Engagement
de
la
commune
de
Milhaud
relatif
au
projet
de
|
.
N°4
.
.
7.
Monsieur
Denis
MERLO
station
de
lavage
collective
de
pulvérisateurs
N°5
Participation
des
familles
aux
sorties
de
l'accueil
de
loisirs
sans
—_.
Aurélie
FOUCHARD
hébergement
- ALSH
-
came
Aurele
Gratification
forfaitaire
attribuée
aux
stagiaires
BAFA
accueillis
N°6
jau
sein
de
l'ALSH
municipal
pour
des
durées
n'excédant
pas
Madame
Aurélie
FOUCHARD
deux
mois
N°7
|
Subventions
annuelles
de
fonctionnement
aux
associations
2018
Madame
Elisabeth
FESQUET
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
à
N°8
|intervenir
entre
l'association
«
Li
Taù
»
et
la
commune
de
Milhaud
Madame
Huguette
SARTRE
—
attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
N°o
Convention
de
mise
à
disposition
de
la
licence
de
débit
de
Honeliaun
le
bat
boissons
de
4°"®
catégorie
à
l'association
«
Li Ta»
DES
N°10
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
Mencieur
érdré
FOTTEr
technique
et
maintien
du
paritarisme
numérique
ONSIeUT
ANCTE
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
N°11 | d'hygiène
et
de
sécurité
et
des
conditions
de
travail
et
maintien
Monsieur
André
BOLJAT
du
paritarisme
numérique
Convention
pour
la
mise
en
œuvre
de
mesures
de
N°12
|responsabilisation
entre
le
lycée
De
Gaulle-Anthonioz
et
la]
Madame
Zineb
HADDOU-OURAHOU
commune
de
Milhaud
N°13
Etablissement
de
la
liste
annuelle
du
jury
criminel
tiré
au
sort
Monsieur
le
Mai
pour
l'année
2019
onsieur
le
Maire
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
&
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire
de
Milhaud
Vice-Président
de
la
Communauté
d'A
Nîmes
Métro
e
le
Jean-Luc
DESCLOUX
Mairie
de
Milhaud
-
1 rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
lomération
Tél
: 04.66.74.22.88
-
Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaudi.fr