Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 04 19
Procès Verbal - PVS du 11 04 18
Ordre du Jour - ODJ du 10 04 21
Ordre du Jour - ODJ du 14 04 22
Conseil Municipal - PVS du CM du 11 04 19
Ordre du Jour - ODJ du CM du 06 04 18
Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2016
Ordre du Jour - ODJ du 04 06 18
Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2017
Ordre du Jour - ODJ du 25 04 18
Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 04 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 11 04 18)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
MILHAUD
Ordre
du
jour
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2018
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
AVRIL
2018
à
18h30
ORDRE
du
JOUR
TITRE
DE
LA
DELIBERATION
RAPPORTEUR
Compte
de
gestion
du
budget
général
2017
dressé
par
le
N°1
.
/
Le
i
:
comptable
public
-
constat
d'identité
des
valeurs
HedAME
ENEbEEI
ME TRAZFERONANE
N°2
|Compte
Administratif
2017
-
Budget
général
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°3
Reprise
et
affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2017
Madame
Élleabeth
METRAZ-HRDNA NT
au
Budget
général
2018
ACAME
=ISaDE
|
N°4
Compte
de
gestion
2017
du
Budget
annexe
"vente
de
caveaux"
Had
Etisabe
té
METRAZ-
BRUN
NT
dressé
par
le comptable
public
- constat
d'identité
des
valeurs
Came
40e
7
N°5
| Compte
administratif
2017
-
Budget
annexe
"vente
de
caveaux"
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°6
Reprise
et
affectation
du
résultat
du
compte
administratif
2017
Mad
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
au
"Budget
annexe
vente
de
caveaux
assujettie
à
la TVA"
GAME
= 158
0E
:
Compte
de
gestion
2017
du
Budget
annexe
"Le
parvis
du
N°7
|gymnase"
dressé
par
le
comptable
public
-
constat
d'identité
des
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
valeurs
o
Compte
administratif
2017
-—
Budget
annexe
"Le
Parvis
du
|
N°8
G
"
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
ymnase
N°9
Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d'Action
ad
erabetitt
ME
REZ
ERURAND
Sociale
pour
l'exercice
2018
adame
=Sa0e
|
N°10 | Allocations
et
dotations
aux
écoles
municipales
2018
Madame
Aurélie
FOUCHARD
N°11 |
Indemnité
annuelle
de
gardiennage
de
l'église
2018
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°12 | Subventions
annuelles
de
fonctionnement
aux
associations
2018
Madame
Elisabeth
FESQUET
N°13 | Fixation
des
taux
d'imposition
pour
2018
Monsieur
le Maire
N°14 |
Budget
Général
Primitif
2018
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°15 | Budget
Annexe
"Vente
de
caveaux"
2018
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
N°16 | Budget
Annexe
"Permis
d'aménager
le
parvis
du
gymnase"
2018
|
Madame
Elisabeth
METRAZ-BRUNAND
Compte-rendu
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
&
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
T4
Mairie
de
Milhaud
-
1
rue
Pierre
Guérin
CS
40001
30540
MILHAUD
Tél
: 04.66.74.22.88
- Fax
: 04.66.74.11.94
-
mairie@milhaud.fr