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Document publié le Vendredi 7 mars 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140307 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil Municipal
Séance du 05 mai 2014
Dossier n° 2014.05.58..
DELB-20140307 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS -
ATTRIBUTION CONVENTION - AVENANT - SIGNATURES - AUTORISATION.-
Mme DUNOYER, Adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement ou aide au projet.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ du patrimoine maritime :
- L’association Paquebots et Marine marchande qui œuvre dans la promotion du patrimoine maritime havrais sollicite le soutien financier de la ville à hauteur de 800 euros.
Subventions d’aide au projet
Dans le champ musical :
- L’association Connaissance de l’orgue pour l’organisation des Heures musicales de Pâques sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 6 000 euros.
- L’association Archipel représente le réseau normand des arts de la rue – Festival Z’Amis, qui a pour but une meilleure qualité de programmation en mutualisant l’accueil des compagnies, permettant ainsi des économies budgétaires pour l’ensemble des adhérents. Une subvention de 3 000 euros est sollicitée par cette association.
- L’association Atelier de Musique du Havre qui a signé avec la Ville une convention d’objectifs attribuant une subvention annuelle de fonctionnement de 20 000 euros pour l’année 2014, présente, dans le cadre du festival Piednu, le 31 mars à 20h30 au Conservatoire Arthur Honegger, le spectacle du contrebassiste Paul Rogers. Elle sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 1 000 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2014 ;
VU les délibérations n° 20120949 du conseil municipal en date du 17 décembre 2012 autorisant la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Atelier de musique du Havre et n° 20130542 du 11 juillet 2013 autorisant la signature d’un avenant n°1 à cette convention ;
CONSIDERANT le bien fondé des demandes d’aide financières adressées à la ville du Havre par les associations culturelles et patrimoniales pour leur fonctionnement ou aides au projet ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 17 avril 2014 consultée ;
VU le rapport Mme l’adjoint au Maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montant N° Fournisseur
Subventions de fonctionnement
Association Paquebots et Marine
marchande
800 104605
Subventions d’aide au projet
Association Connaissance de l’orgue 6 000 100867
Association Archipel 3 000 118672
Atelier de Musique du Havre 1 000 100637
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention avec l’association Archipel ayant pour objet de formaliser l’adhésion de la ville du Havre au Réseau normand des arts de la rue – Festivals Z’amis par le biais d’une subvention fixée pour l’année 2014 à 3 000 euros ;
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer l’avenant n° 2 à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20120949 entre la ville et l’Atelier de Musique du Havre.
Imputation budgétaire
Sous-fonction 311 Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E20M05
Montant de la dépense : 7 000 euros
Sous-fonction 33 – Action culturelle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnementCode mission E21M03
Montant de la dépense 3 000 euros
Sous-fonction 324 : Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E90 M05
Montant de la dépense 800 euros
Montant total de la dépense 10 800 euros
Vote : adoptée à l'unanimité