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Procès Verbal - DELB 20140307
Document publié le Vendredi 7 mars 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140307)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille quatorze, à dix-huit heures , le lundi cinq mai,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 28 avril 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Jean-Michel MORIN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Christine DUBOIS, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Camille GALAP, Christian BOUCHARD, Muriel DE VRIESE, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Guéda GADIO, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR, Véronique DUBOIS, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST, Marjorie VALENTIN.
Marc MIGRAINE, Salim TURAN, Josépha RETOUT, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, conformément aux dispositions de l'article L2121-12 du code général des collectivités territoriales, avaient donné respectivement pouvoir à Valérie EGLOFF, Alix VAILLANT, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN et Carlos MORAIS.
Maxime SELMAN a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h20.
Agnès FIRMIN-LE BODO a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 18h44 et a donné pouvoir à Luc LEMONNIER.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20140307
DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION CONVENTION - AVENANT - SIGNATURES - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2014 ;
VU les délibérations n° 20120949 du conseil municipal en date du 17 décembre 2012 autorisant la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Atelier de musique du Havre et n° 20130542 du 11 juillet 2013 autorisant la signature d’un avenant n°1 à cette convention ;
CONSIDERANT le bien fondé des demandes d’aide financières adressées à la ville du Havre par les associations culturelles et patrimoniales pour leur fonctionnement ou aides au projet ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 17 avril 2014 consultée ;
VU le rapport Mme l’adjoint au Maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montant N° Fournisseur
Subventions de fonctionnement
Association Paquebots et Marine
marchande
800 104605
Subventions d’aide au projet
Association Connaissance de l’orgue 6 000 100867
Association Archipel 3 000 118672
Atelier de Musique du Havre 1 000 100637
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer la convention avec l’association Archipel ayant pour objet de formaliser l’adhésion de la ville du Havre au Réseau normand des arts de la rue – Festivals Z’amis par le biais d’une subvention fixée pour l’année 2014 à 3 000 euros ;
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer l’avenant n° 2 à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20120949 entre la ville et l’Atelier de Musique du Havre.
Imputation budgétaire
Sous-fonction 311 Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E20M05
Montant de la dépense : 7 000 euros
Sous-fonction 33 – Action culturelle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E21M03
Montant de la dépense 3 000 euros
Sous-fonction 324 : Entretien du patrimoine culturelNature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Code mission E90 M05
Montant de la dépense 800 euros
Montant total de la dépense 10 800 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 13 mai 2014
Sandrine DUNOYER,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 13/05/2014
Publié le 13/05/2014