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Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Valençay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 06 00 PV 20 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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PROCES VERBAL de la SEANCE
du CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 20 décembre 2022
18h30
L'an deux mil vingt-deux, le 20 décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en salle du conseil et des mariages, sous la présidence de Monsieur Claude DOUCET, Maire.
Date de convocation : 14 décembre 2022
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Claude DOUCET, Gilles BRANCHOUX, Alain SICAULT, Maryse RIOLLAND, Dominique GABILLON, Paulette LESSAULT, Nadine FOURRE, Didier THOMAS, Sylvie POMME, Sandrine GRATIN, Jean- Christophe DUVEAU, Philippe PLAULT, Hervé FLAVIGNY
Absente et avait donné pouvoir : Marie-France MARTINEAU à Maryse RIOLLAND, Pascal DOUCET à Dominique GABILLON, Pascal BERTHONNET à Alain SICAULT, Arielle BEGUE à Claude DOUCET, Clarisse LACHAUD à Hervé FLAVIGNY
Absente excusée : Corinne BILLOT
Secrétaire de séance : Sandrine GRATIN
Assistaient à la séance :
Alain DERBORD, Directeur Général des Services
Antonio AUDONNET, Responsable des Services Techniques
AFFAIRE COMMUNALE N°1 :
ELECTION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur le Maire rappelle que conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire et qu’il peut y adjoindre un auxiliaire, pris en dehors de ses membres, qui assiste aux séances mais sans participer aux délibérations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l'unanimité de procéder à cette désignation par un vote à main levée et désigne Sandrine GRATIN pour remplir cette fonction. Il décide d’adjoindre au secrétaire de séance Monsieur Alain DERBORD, Directeur Général des Services, en tant qu’auxiliaire ne participant pas aux délibérations.
AFFAIRE COMMUNALE N°2 :
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire indique n’avoir pris aucune décision depuis la dernière séance du Conseil Municipal. 2
AFFAIRE COMMUNALE N°3 :
PETITES VILLES DE DEMAIN : APPROBATION DU PROGRAMME PVD ET ORT POUR LA COMMUNE DE VALENCAY ET LA CCEV
Monsieur le Maire présente le programme Petites Villes de Demain et de l’Opération de Revitalisation du Territoire pour la commune de Valençay et la CCEV, un point d’étape au conseil municipal, à l’issue des travaux menés en ateliers pour réaliser un diagnostic et proposer des orientations stratégiques, puis des travaux sur le programme en Comité Technique lors des séances 20 septembre et 29 novembre 2023.
Le conseil municipal, à l’unanimité approuve le programme Petites Villes de Demain et de l’Opération de Revitalisation du Territoire pour la commune de Valençay et la CCEV et autorise Monsieur le Maire à signer la convention ORT et tout document afférent au programme Petites Villes de Demain.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h30.