Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 05 24
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 06 22
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 12 20
Convocation - 0 convocation Conseil Municipal 08.02.2023
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 09.11.2022
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 11 21
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 05.04.2023
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2024 02 07
Convocation - 0 CONVOCATION CM 28.09.2022
Convocation - 0 Convocation CM 14.12.2022
Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 09 13
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 09 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
® Ville de
SAUMUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023 À 18H30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra Salle du Conseil Municipal de la Ville de Saumur aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
0 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2023
1 Budget 2023 - Décision Modificative
Alter Public - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec 2 suppression du droit préférentiel de souscription
3 Contrat Pays de la Loire 2026 - Espace Associatif et de Jeunesse - Demande de Subvention
2 Convention de répartition du produit des forfaits de post-stationnement avec la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire — Année 2023
5 Exercice 2023 — Attribution de subvention
6 Action Cœur de Ville (ACV) - Convention-cadre pluriannuelle - Avenant n°2
Opération programmée d'amélioration de l'Habitat — Renouvellement Urbain [OPAH-RU] — Règlement des aides de la Ville - Modification
Economie d'énergie — Isolation — Subvention — Modalités d'attribution — Modification au sein du périmètre OPAH-RU
Restauration et mise en valeur du Patrimoine architectural, urbain et 9 paysager de Saumur — Subvention dite « Tuffeau » - Modalités d'attribution — Modifications au sein de périmètre OPAH-RU
Zac Vaulanglais-Noirettes — Servitude d'utilité publique d'eaux pluviales — 10 Approbation du dossier
11 RD751 - Classement dans le Domaine public communal
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex You
Tél. 02 41 83 30 00 wWww.ville-saumur.fr f »” Ü]12
13
14
15
16
17
18
19
Personnel Municipal - Modification du tableau des emplois et des effectifs
Contrats d'apprentissage — année scolaire 2023-2024
Indemnité de nuitée au bénéfice des agents en déplacements
Convention entre la Ville de Saumur et le Groupement d'Action Sociale (GAS)
fixant les modalités de mise en œuvre de l’action sociale de la Ville de
Saumur et de son CCAS au bénéfice de leurs agents
Création d'emplois d'agents recenseurs et modification des conditions de
rémunération
Fonctionnement des astreintes au sein des services de la Ville de Saumur —
Modification partielle de la délibération du 22 juin 2023
Principe de création d'une société publique locale pour la construction et la
gestion d'une cuisine centrale
Saumur Habitat —- Compte rendu d'activité - Présentation
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 3 juillet 2020, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Cd
Saumur, le mercredi 6 septembre 2023
ER faire de K ville de Sauraur (SE Q
= NEC f s 4 j ;
"VE Jackié 60 eus
nseil Municipal est obligatoire.
Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conSeïltér peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).