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Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 09 13
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal 2023 09 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
® Ville de
SAUMUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 13 SEPTEMBRE 2023 À 18H30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra Salle du Conseil Municipal de la Ville de Saumur aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
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Restauration et mise en valeur du Patrimoine architectural, urbain et 9 paysager de Saumur — Subvention dite « Tuffeau » - Modalités d'attribution — Modifications au sein de périmètre OPAH-RU
Zac Vaulanglais-Noirettes — Servitude d'utilité publique d'eaux pluviales — 10 Approbation du dossier
11 RD751 - Classement dans le Domaine public communal
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex You
Tél. 02 41 83 30 00 wWww.ville-saumur.fr f »” Ü] 12
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COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 3 juillet 2020, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Cd
Saumur, le mercredi 6 septembre 2023
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nseil Municipal est obligatoire.
Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conSeïltér peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).