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Convocation - Convocation CM 20231212 ERRATUM
Convocation - 0 Convocation CM 14.12.2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation CM 14.12.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
@ Ville de
SAUMUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 14 DECEMBRE 2022 À 18H30
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra Salle du Conseil Municipal de la Ville de Saumur aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, ci-joints, les rapports correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR
1 Exercice 2023 — Budget primitif
2 Budget 2022 - Décisions modificatives
3 Fiscalité Directe Locale - Année 2023 — Fixation des taux
4 Dette — Provision pour risque de taux - Reprise
5 Admissions en non-valeur de créances éteintes
6 Exercice 2022 — Attribution de subvention
7 Exercice 2023 - Avances sur attributions de subventions aux associations
8 Convention de répartition du produit des Forfaits de Post-Stationnement avec la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Rue de Chantemerle - Effacement des réseaux — Convention de transfert de 9 maîtrise d'ouvrage temporaire au profit du Syndicat Intercommunal d'Éner- gies du Maine-et-Loire [SIEML]
10 Convention pour l'entretien courant et la gestion des réparations des véhi- cules de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et les services ui de télécommunications (téléphonie mobile) entre la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire, les communes de Saumur, Doué en Anjou, Gennes-Val-de-Loire et Tuffalun
12 Travaux de requalification du quartier Saint-Jean -— Transfert temporaire d'une partie du marché alimentaire vers la place de la République
Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54030
49408 Saumur cedex D) You
Tél. 02 41 83 30 00 wWww.ville-saumur.fr f »” Traitement contre la fourmi invasive “Tapinoma Magnum” sur le territoire de 13 la Ville de Saumur - Participation financière de la Ville - Modification du montant
14 Personnel Municipal - Modification du tableau des emplois et des effectifs
Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Saumur et le Groupement 15 d'Action Sociale (GAS) fixant les modalités de mise en œuvre de l'action sociale de la Ville de Saumur et de son CCAS au bénéfice de leurs agents
Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès du Centre 16 communal d'action sociale dans le cadre du programme de réussite éducative
Renouvellement de la mise à disposition de personnel communal auprès du 17 Centre communal d'action sociale dans le cadre de la compétence développement social
Rue du Verger Soreau à Saint-Lambert des Levées - Emprise de terrain 18 dépendant du domaine public communal — Cession à Monsieur et Madame LIMOUSIN André
Rue du Vieux Pont à Saumur — Echange de parcelles entre la SCI LOIRE 19 HÔTEL et la Ville de Saumur
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 3 juillet 2020, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances Qu Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).