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Arrêté - AP RAA interdisant vente et transport dessence 202
Arrêté - ap pp MDN kb
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Arrêté - ap pp MDN kb)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Union Européenne,
Ex PREFET DU HAUT-RHIN Liberté Égalité Fraternité CABINET
DU
PRÉFET
DIRECTION
DES
SÉCURITÉS
BUREAU
DE
LA
SÉCURITÉ
INTÉRIEURE
Arrêté BSI N° 2025- 228-072
dur
Zuliiles
instaurant
un
périmètre
de
protection
destiné
à assurer
la sécurité
du
marché
de
Noël
de
Kaysersberg
Vignoble
Le
Préfet
du
Haut-Rhin
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Officier
de
l'Ordre
national
du
Mérite
Vu
le
règlement
(UE)
2019/1148
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
20
juin
2019
relatif
à
la
commercialisation
et
l'utilisation
des
précurseurs
d'explosifs
;
Vu
le
règlement
d'exécution
(UE)
n°
923/2012
du
26
septembre
2012
établissant
les
règles
de
l'air
communes
et
les
dispositions
opérationnelles
relatives
aux
services
et
procédures
de
navigation
aérienne
;
Vu
le
code
de
la
défense ;
Vu
le
code
de
l'environnement
;
Vu
ie
code
pénal
;
Vu
le
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
et
notamment
ses
articles
L.211-11
et
suivants
;
Vu
le code
de
la
sécurité
intérieure,
notamment
son
article
L.
226-1 ;
Vu
le
code
des
transports
;
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
départements,
et
notamment
son
article
11;
Vu
le
décret
n°
2015-799
du
1” juillet
2015
relatif
aux
produits
et
équipements
à
risques ;
Vu
le
décret
du
14
février
2025,
publié
au
J.O.
du
15
février
2025,
portant
nomination
de
Monsieur
Thomas
DIMICHELE,
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
du
préfet
du
Haut-Rhin,
installé
dans
ses
fonctions
le
3
mars
2025
;
Vu
le
décret
du
12
juin
2025,
publié
au
J.0.
du
13 juin
2025,
portant
nomination
de
Monsieur
Emmanuel
AUBRY,
préfet
du
Haut-Rhin,
installé
dans
ses
fonctions
ie
30
juin
2025 ;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
10
octobre
1957
relatif
au
survol
des
agglomérations
et
des
rassemblements
de
personnes
ou
d'animaux ;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
31
mai
2010
modifié
pris
en
application
des
articles
3,
4
et
6
du
décret
n°
2010-580
du
31
mai
2010
relatif
à
l'acquisition,
la
détention
et
l'utilisation
des
artifices
de
divertissement
et
des
articles
pyrotechniques
destinés
au
théâtre
; Vu
l'arrêté
ministériel
du
1° juillet
2015
relatif
à
la
mise
sur
le
marché
des
produits
explosifs
et
pris
en
application
des
articles
du
chapitre
VII
du
titre
V
du
code
de
l'environnement ;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
3
décembre
2020
relatif
à
l’utilisation
de
l'espace
aérien
par
les
aéronefs
sans
équipage
à
bord ;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
17
décembre
2021
portant
application
des
articles
L.55710-1
et
R.557-6-14-1
du
code
de
l'environnement
relatifs
aux
articles
pyrotechniques
destinés
au
divertissement
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
7
novembre
2025,
portant
délégation
de
signature
à
M.
Thomas
DIMICHELE,
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
du
préfet
du
Haut-Rhin ;
Vu
l'arrêté
municipal
n°
202500319
portant
réglementation
temporaire
de
stationnement
et
de
circulation
au
centre-ville
de
Kaysersberg
Vignoble
pendant
son
marché
de
Noël
;
Considérant
la
prégnance
de
la
menace
terroriste
sur
le territoire
national
;
Considérant
le
maintien
de
la
posture
Vigipirate
au
niveau
« Urgence
attentat
» ;
Considérant
que
là
commune
de
Kaysersberg
Vignoble
organise
en
son
centre-ville
chaque
année
un
marché
de
Noël
lors
des. week-ends
des
mois
de
novembre
et
décembre
; que
l'exposition
médiatique
de
la
manifestation
et
le
symbole,
èn
particulier
religieux
qu'elle
représente,
l'exposent
à
un
risque
d'actes
de
terrorisme,
ainsi
que
l'a
montré
l'attentat
du
11
décembre
2018
perpétré
lors
des
marchés
de
Noël
de
Strasbourg
;
Considérant
que
le
marché
de
Noël
de
Kaysersberg
Vignoble,
concentre
près
de
300000
visiteurs
sur
sa
durée
d'ouverture
au
regard
des
animations
proposées,
ce
qui
multiplie
par
66
sa
population
sur
les
périodes
d'ouvertures
considérées
(environ
4500
habitants)
; que
l'évènement
enregistre
chaque
année
une
hausse
de
son
nombre
de
participants
et
attire
de
nombreux
touristes
en
provenance
de
l'étranger
;
Considérant
la
topographie
des
lieux,
en
particulier
l'emprise
au
sol
restreinte
sur
laquelle
sont
implantés
les
cabanons
et
la
concentration
de
visiteurs
que
cette
organisation
induit
sur
la
place
du
Marché
(ouverture
uniquement
le week-end ;
Considérant
que
ce
marché,
qui
comptabilise
47
cabanons,
est
susceptible
d'enregistrer
des
pics
de
fréquentation
pouvant
atteindre
30000
visiteurs
par
jour;
que
là
composition
du
public
est
essentiellement
familiale
et
comprend
notamment
des
personnes
vulnérables,
dont
des
personnes
âgées
et
des
enfants
en
bas
âge ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
prévenir
les
comportements
de
nature
à
créer un
trouble
à
l'ordre
public
ou
à
mettre
en
danger
les
personnes,
en
provoquant
un
mouvement
de
panique
ou
en
gênant
la
libre
circulation
des
personnes
;
Considérant
le
dispositif
de
vigilance
et
d'intervention
mis
en
place
par
la
maire
de
Kaysersberg
Vignoble
pour
assurer
la
sécurité
du
marché
de
Noël
et
notamment
les
restrictions
de
stationnement
et
de
circulation
mises
en
œuvre
dans
le
centre-ville
de
la
commune;
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
des
mesures
complémentaires
à celles
prises
par
la
maire
de
Kaysersberg
Vignoble ;
Considérant
que
la
posture
Vigipirate
«
urgence
attentat
» est
justifiée
par
la
menace
terroriste
pesant
sur
le
territoire
national
; que
l'instauration
d'un
périmètre
de
protection
est
Une
mesure
strictement
limitée
dans
le temps
et
exclusivement
liée
au
déroulé
de
la
manifestation
; qu'en
l'espèce,
l'évènement
est
ouvert
au
public
tous
les
Week-ends,
du
vendredi
28
novembre
au
dimanche
21
décembre
2025
inclus
;
Considérant
dès
lors,
que
l'instauration
d'un
périmètre
de
protection
sur
les
périodes
précitées,
au
sein
duquel
l'accès
et
la
circulation
des
personnes
sont
réglementés,
apparaît
adapté,
nécessaire
et
proportionné
; Sur
proposition
du
directeur
de
cabinet
du
préfet
du
Haut-Rhin ;
ARRÊTE
Article
1 : Durant
les
périodes :
- du
vendredi
28
novembre
2025
à
partir
de
00h01,
jusqu'au
dimanche
30
novembre
2025
à
23h59,
- du
vendredi
5
décembre
2025
à
partir
de
00h01,
jusqu’
au
dimanche
7
décembre
2025
à
23h59,
- du
vendredi
12
décembre
2025
à
partir
de
00h01,
juqu'
au
dimanche
14
décembre
2025
à 23h59,
- du
vendredi
19
décembre
2025
à
partir
de
00h01,
jusqu’
au
dimanche
21
décembre
2025
à
23h59,
il est
instauré
un
périmètre
de
protection
au
centre-ville
de
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble.
Article
2
: Le
périmètre
de
protection,
protégé
par
des
blocs
de
béton
et
des
barrières,
est
délimité
conformément
au
plan
joint
en
annexe
|.
Il comprend
les
rues
et
emplacements
suivants :
- de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
au
droit
de
l'impasse
du
Père
Staub
et
de
la
place
de
la
mairie
au
droit
du
39
rue
du
Général
de
Gaulle ;
- le
parvis
de
l'église
de
l'invention
de
la
Sainte-Croix
longeant
les
façades
des
bâtiments
périphériques
;
- du
parvis
de
l'église
de
l'invention
de
la
Sainte-Croix
longeant
le
mur
sud
du
cimetière
jusqu'à
la
chapelle
Saint-Michel ;
- le
parvis
de
la chapelle
Saint-Michel
;
- la façade
nord
de
l'office
du
tourisme
jusqu'au
porche
nord
place
de
la
mairie.
Article
3
: Le
périmètre
de
protection
du
centre-ville
historique
est
accessible
par
4
points :
- 3
sont
situés
sur
la
rue
du
Général
de
Gaulle
;
-1
est
implanté
rue
du
Château
au
niveau
du
porche
de
la
place
de
la
mairie.
Article
4:
Compte
tenu
de
la
configuration
des
lieux,
l'accès
des
véhicules
est
réglementé
dans
certaines
rues
incluses
dans
ce
périmètre,
dans
les
conditions
prévues
par
l'arrêté
de
la
maire
de
Kaysersberg-Vignoble
susvisé.
Article
5
: Dans
le
périmètre
de
protection,
l'accès
des
piétons
peut
faire
l'objet
de
palpations
de
sécurité,
fouilles
des
bagages
et
inspections
visuelles,
aléatoires
ou
systématiques :
1.
par
des
officiers
de police
judiciaire
mentionnés
aux
2°
à 4°
de
l'article
16
du
code
de
procédure
pénale,
et
sous
la
responsabilité
et
le
contrôle
effectif
de
ceux-ci,
les
agents
de police
judiciaire
mentionnés
à
l'article
20
et
aux
1°,
1°
bis
et
1°
ter
de
l'article
21
du
même
code
;
2.
par
des
agents
privés
exerçant
l'activité
mentionnée
au
1°
de
l'article
L.611-1
du
code
de
la
sécurité
intérieure,
sous
l'autorité
et
le
contrôle
effectif
et
continu
d'un
officier
de
police
judiciaire ;
3.
par
les
agents
de
police
municipale
autorisés
à exercer
cette
mission
par
le
maire,
sous
l'autorité
d'un
officier
de police
judiciaire
;
4.
par
les
agents
de
la
brigade
verte
(gardes
champêtres)
dans
les
limites
de
leurs
compétences.
Ces
mesures
de
vérification
sont
subordonnées
au
consentement
des
personnes
souhaitant
accéder
ou
circuler
à
l’intérieur
du
périmètre.
En
cas
de
refus
de
s'y
conformer,
ces
personnes
ne
sont
pas
admises
à
y
pénétrer
ou
sont
reconduites
à
l'extérieur
du
périmètre
par
un
officier
de
police
judiciaire
mentionnés
aux
2°
à 4°
de
l'article
16
du
code
de
procédure
pénale
ou
sous
la
responsabilité
de
celui-ci,
par
un
agent
de
police
judiciaire
mentionné
à
l’article
20
et
aux
1°,
1°
bis
et
1°
ter
de
l'article
21
du
même
code. Article
6
: L'accès
des
véhicules
aux
abords
du
périmètre
de
protection
peut
être
subordonné
à
la visite
du
véhicule,
avec
le
consentement
du
conducteur,
par
des
officiers
de police
judiciaire
mentionnés
aux
2°
et
4°
de
l’article
16
du
code
de
procédure
pénale
ou
sous
la
responsabilité
de
ceux-ci,
par
un
agent
de police
judiciaire
mentionné
à
l'article
20
et
aux
1°,
1°bis
et
ter
de
l’article
21
du
même
code.
En
cas
de
refus,
le véhicule
ne
sera
pas
admis
à
pénétrer
dans
le
périmètre.
Article
7
: Sont
interdits
dans
le
périmètre
de
protection,
le
port,
le
transport
et
l’utilisation
d'armes
réelles
ou
factices,
quelle
qu'en
soit
la
catégorie
et
de
tous
autres
objets
pouvant
constituer
une
arme
au
sens
de
l’article
132-75
du
code
pénal.
Article
8
: L'accès
au
périmètre
défini
à
l'article
2
du
présent
arrêté,
par
des
animaux
dangereux
au
sens
des
articles
L.211-11
et
suivants
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
en
particulier
les
chiens
de
la
première
et
de
la
deuxième
catégorie,
est
interdit.
Article
9
: Le
port,
le
transport
et
l'utilisation
d'articles
pyrotechniques,
d'acide
ou
d'essence
sont
strictement
interdits
au
sein
du
périmètre
défini
à
l'article
2
du
présent
arrêté.
Article
10:
L'exploitation
et
l'évolution
de
tout
vol
d'aéronef
sans
équipage
à
bord
est
interdit
au-
dessus
du
périmètre
défini
à
l’article
2
du
présent
arrêté,
sauf
autorisation
délivrée
selon
les
lois
et
règlement
en
vigueur.
Article
11
: Les
manifestations,
cortèges
et
défilés
au
sens
de
l'article
L.211-11
du
code
de
la
sécurité
intérieure
sont
interdits
au
sein
du
périmètre
défini
à
l'article
2
du
présent
arrêté,
sauf
autorisation
préalable. Article
12
:
l'organisateur
informe
quotidiennement
le
préfet,
par
Un
rapport
circonstancié,
des
événements
ou
difficultés
survenus
ainsi
que
du
nombre
de
personnes
contrôlées
et
l'informe
immédiatement
de
tout
incident
aux
adresses
fonctionnelles
qui
ont
été
transmises
par
courriel.
Article
13
: Le
sous-préfet,
directeur
de
cabinet
du
préfet
du
Haut-Rhin,
le
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Haut-Rhin,
sous-préfet
de
l'arrondissement
de
Colmar-Ribeauvillé,
la
maire
de
Kaysersberg
Vignoble,
le
colonel
commandant
le
groupement
de
gendarmerie
du
Haut-Rhin,
le
président
du
syndicat
des
brigades
vertes
et
le
directeur
des
services
départementaux
d'incendie
et
de
secours
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Haut-Rhin
et
dont
un
exemplaire
sera
transmis
sans
délai
au
procureur
de
la
République
près
le tribunal
judiciaire
de
Colmar. À
Colmar,
le
2 &
NOV.
20%
Le
préfet
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
Le
directeur
de
cabinet
f
ÿ
ds Fhormas
DÉLAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
1 - La
présente
décision
peut
être
contestée
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
notification,
soit :
e
par
recours
gracieux
auprès
de
mes
services,
à
l'adresse
suivante :
Monsieur
le
préfet
du
Haut-Rhin
Cabinet
direction
des
sécurités
BSI
7
rue
Bruat
68920
COLMAR
Cedex Votre
recours
doit
être
écrit,
exposer
vos
arguments
où
faits
nouveaux
et
comprendre
la
copie
de
la
décision
contestée
;
-
par
recours
hiérarchique
auprès
de :
Monsieur
le
Ministre
de
l'Intérieur
Direction
des
Libertés
Publiques
et
des Affaires
Juridiques
Place
Beauvau
75800
PARIS
Ce
recours
hiérarchique
doit
également
être
écrit,
exposer
les
arguments
ou
faits
nouveaux
et
comprendre
copie
de
la
décision
contestée. Le
recours
gracieux
ou
hiérarchique
ne
suspend
pas
l'application
de
la
présente
décision.
S'ilne
vous
a
pas
été
répondu
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la date
de
réception
de
votre
recours,
celui-ci
doit
être
considéré
comme
implicitement
rejeté.
Il -
Si vous
entendez
contester
la
légalité
de
la
présente
décision,
vous
pouvez
également
former
un
recours
contentieux
par
. écrit,
contenant
l'exposé
des
faits
et
arguments
juridiques
précis
que
vous
invoquez,
devant
le
:
Tribunal
Administratif
31,
avenue
de
la
Paix
67070
STRASBOURG
CEDEX
Ce recours
juridictionnel,
qui
n'a,
lui
non
plus,
aucun
effet
suspensif,
doit
être
enregistré
au
Greffe
du
Tribunal
Administratif
au
plus
tard
avant
l'expiration
du
2°
mois
suivant
la
date
de
notification
de
la
présente
décision
(ou
bien
du
2°
mois
suivant
la date
de
la
réponse
négative
à votre
recours
gracieux
ou
hiérarchique).
Vous
pouvez
également
exercer
un
recours
en
référé
sur
la
base
des
articles
L.5271
à
L.521-3
du
code de
justice
administrative.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
d’une
requête
déposée
sur
le
site
wwwtelerecours.fr farub Le. Z (t) aX UI,Woÿ sueqe) ce © — ‘ Es (pipuesul euueje ‘auiaje uoyen2eA3,p SUaS ESF — p } geneag,p suas PS — == () inaoo np oueqe) | UINI3S Dd Er] (aigepens: ouoq) |
1 _— ‘
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