Conseil Municipal - conseil municipal du 21 fevrier 2019

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Conseil Municipal - conseil municipal du 21 fevrier 2019 Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Bessancourt. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 21 fevrier 2019)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Éducation, Bessacourt Une ville à la forêt

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 FEVRIER 2019 A 21H00

Nombre d'élus au Conseil Municipal : 28

Date de la convocation : 15 février 2019

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs POULET, DUPREZ-PANNETRAT, LEMAIRE, SORBA, DELECROIX, CABARET, GAFFEZ, DERVEAUX, MOSSE, LECLERCQ, THOMASSAINT, LAZAAR, REFOUFI, BERNARD, OGBI, LOUREIRO, MESSAOUDI, VAUCHEL, COUSIN, LEDUC, CAMUS BALLAND, SARAFIAN, BOUCHER, MASCHERONI, VAN HOOREBEKE.

Absents représentés :

M. JOUNEAU représenté par M. GAFFEZ

Mme ABDELKRIM représentée par M. LEMAIRE

Séance ouverte à 21h00.

[APPROBATION DE PROCES-VERBAL|

Le procès-verbal de la séance du 06 décembre 2018 a été;gppreuyé à l'unani id srron

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Mme DUPREZ-PANNETRAT 2 1 FEV, 2019

DELIBERATIONS,

N° :01-21-02-19

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE :

- de la démission de M. Patrick BOUCHARINC,

- de l'installation de M. Bensalem OGBI en qualité de conseiller municipal au sein du conseil municipal.

N° :02-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

DESIGNE, M. Bensalem OGBI comme remplaçant de M. Patrick BOUCHARINC, pour siéger dans les commissions communales suivantes :

- Commission communale de l'intercommunalité et de la vie économique, - Commission communale de l'environnement et du cadre de vie, Commission extra-communale suivante :

- Commission Bessancourt numérique 3.0

Et en tant que membre titulaire dans le syndicat suivant :

- Syndicat mixte départemental d'électricité, de gaz et de télécommunications dans le Val d'Oise (SMDEGTVO)

N° 03-21-02-19

L ODIeT

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

APPROUVE la convention valant procès-verbal de mise à disposition des espaces publics dans le cadre de la compétence facultative « opérations d'aménagement des pôles gares » pour la commune de Bessancourt, ci-annexée,

AUTORISE le Maire à signer ladite convention et de prendre toutes les mesures nécessaires pour le traitement de ce dossier.

1/8N° : 04-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

APPROUVE la convention de délégation de gestion relative à l'entretien des espaces publics dans le cadre de la compétence facultative « opération d'aménagement des pôles gares » pour la commune de Bessancourt,

AUTORISE le Maire à signer ladite convention de délégation de gestion et à prendre toutes les mesures nécessaires en vue du traitement de ce dossier.

N° :05-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

EMET Un avis favorable sur le Programme Local de l'Habitat, pour la période 2018-2023 inclus, arrêté par délibération n° D/2018/145 du 10 décembre 2018 du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Val Parisis, tel qu'annexé.

SOLLICITE la Communauté d'Agglomération Val Parisis en vue d'adopter dans le prochain projet l'exonération du Supplément de Loyer Solidarité (SLS}), telle que prévue par le PLH de la Communauté d'Agglomération Le Parisis adopté le 7 décembre 2015.

N° : 06-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

DESIGNE comme nouveaux délégués pour siéger au S.I.E.R.E.I.G. de la Vallée de Montmorency

- Fathia REFOUFI, Azedine MESSAOUDI délégués titulaires,

- Virginie LOUREIRO, Bensalem OGBI délégués suppléants,

N° :07-21-02-19

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE du Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2019 ci-annexé. PREND ACTE de la tenue du débat et de l'existence du rapport d'orientations budgétaires sur la base duquel se tient le Débat d'Orientations budgétaires.

N°: 08-21-02-19

Objet

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

DECIDE que les concessions en état d'abandon figurant sur la liste annexée, sont reprises par la commune,

DIT que les terrains ainsi libérés seront soumis à nouvelles concessions AUTORISE Monsieur le Maire à prononcer ces reprises et lui donne tout pouvoir pour mener à bien ce dossier.

N° :09-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés publics ainsi que toutes les pièces s'y rapportant,

avec la société SILVERA pour le mobilier d'administration [lot N°1), et la société DPC pour le mobilier de bibliothèque {Lot N°2), d'élémentaire (lot N°3), de maternelle {lot N°4), de périscolaire (lot N°5) et de restauration [lot n°6).

2/8N° : 10-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE M. Le Maire à signer la convention de partenariat tripartite entre la mairie de Zé, la mairie de Bessancourt et l'ONG Graind

N°:11-21-02-19

ODIer

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

DECIDE d'octroyer une subvention de 500 € au centre de secours

DIT que les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours.

N° :12-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

APPROUVE la participation financière de la commune en faveur des fonctionnaires et agents de

droit public et de droit privé en activité pour :

- Le risque santé c'est-à-dire les risques d'atteinte à l'intégrité physique de la personne et la maternité :

e Pour ce risque, la participation financière de la collectivité et du CCAS sera accordée exclusivement au contrat référencé pour son caractère solidaire et responsable par le CIG : PREVADIES HARMONIE MUTUELLES

e Pour ce risque, le niveau de participation de la commune et du CCAS sera fixé comme suit :

> Traitement de base indiciaire inférieur à 1700 € : Participation de 12 € /mois

> Traitement de base indiciaire compris entre 1 700 et 2 100 € : Participation de 7 €/mois

> Traitement de base indiciaire supérieur à 2 100 £ : Participation de 5 €/mois - Le risque prévoyance c'est-à-dire les risques liés à l'incapacité de travail, l'invalidité ou le décès :

e Pour ce risque, les agents de la collectivité et du CCAS pourront adhérer au contrat référencé pour son caractère solidaire et responsable par le CIG : GROUPE VYV e Cependant, pour ce risque, la commune et le CCAS ne souhaitent pas participer financièrement pour chaque adhérent du contrat de prévoyance. En effet, la Commune et le CCAS souhaitent augmenter le montant attribué pour le risque santé et ainsi permettre à des agents aux faibles revenus de pourvoir bénéficier d'une { couverture santé ».

PREND ACTE que l'adhésion aux conventions de participation donne lieu à une contribution aux

frais de gestion du CIG d'un montant annuel de 900 € pour l'adhésion aux deux conventions, pour une collectivité (CCAS inclus) de 150 à 349 agents.

AUTORISE le Maire à signer les deux conventions d'adhésion à la convention de participation et tout acte s'y rapportant.

AUTORISE le Maire à signer la convention de mutualisation avec le CIG. DIT QUE :

- les crédits seront inscrits au budget,

la présente délibération sera portée au registre des actes administratifs communaux.

3/8N° :13-21-02-19

Obie! f [SSI IT | ra U Cent IQ { F | temps cor QU!

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

APPROUVE la création d'un poste d'Assistante Administrative du Centre Technique Municipal,

Adjoint Administratif Territorial, à temps complet, à compter du 1er février 2019. DIT que :

- Les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours, chapitre 012 : charge de personnel et frais assimilés.

- La présente délibération sera portée au registre des actes administratifs communaux.

N° : 14-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

DECIDE de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation relative au risque Santé que le Centre Interdépartemental de Gestion va engager conformément à l'article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984. PREND ACTE que les crédits et garanties lui seront soumis préalablement afin qu'il puisse prendre ou non la décision de signer la convention de participation relative au risque Santé souscrite par le CIG à compter du 1e janvier 2020.

- La présente délibération sera portée au registre des actes administratifs communaux.

N° : 15-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ADOPTE le tableau d'attribution des prestations d'actions sociale en faveur des agents et de leurs familles à compter du 1e' janvier 2019, ci-dessous :

PRESTATIONS TAUX 2019

SUBVENTIONS POUR SEJOURS D'ENFANTS

- En colonies de vacances

GS enfants de moins de 13 ans, par jour 7,50 €

G enfants de 13 ans à 18 ans, par jour 11,35 €

- En centre de loisirs sans hébergement

@ pour 1 journée complète 5,41 €

@ pour 1 demi-journée 2,73€

- Séjours mis en œuvre dans le cadre éducatif

@ forfait pour 21 jours ou plus 77,72€

@ pour les séjours d'une durée inférieure, par 370€ jour s

- Séjours linguistiques

GS enfants de moins de 13 ans, par jour 7,50 €

@ enfants de 13 ans à 18 ans, par jour 11,36 €

DIT que :

- Les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours, chapitre 012 : charge de personnel et frais assimilés.

- La présente délibération sera portée au registre des actes administratifs communaux.

4/8__ N°:16-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

APPROUVE l'attribution des subventions aux écoles maternelles et primaires de Bessancourt pour l'année 2019 comme suit :

EFFECTIF MONTANT MONTANT

2018/2019 SUBVENTION SUBVENTION

PROJETS LIVRES MONTENCIOL PEDAGOGIQUES BIBLIOTHEQUE

Coopérative scolaire

école primaire 216 8 208 € 330 € 8 538 € Lamartine

Coopérative scolaire

école maternelle 139 5 282 € 330 € 5612€

Lamartine

Coopérative scolaire

école primaire Saint 291 11 058 € 330 € 11 388 € Exupéry

Coopérative scolaire 6270 €-

école maternelle Saint 165 1075 € (chant) = 330 € 5 525 € Exupéry 5195€

TOTAL 31 063 €

Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2019 au chapitre 65.

N° :17-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ADOPTE les tarifs familiaux ci-dessous :

Séjour de vacances à SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Vendée) du 7 au 19 juillet 2019 pour les 6/13

ans (40 places):

420 € et moins 305 €

421 € à 590 € 345 €

591 à 770€ 385 €

771à910€ 425 €

911 à 1 100 € 465 €

1 101 à 1 285 € 505 €

1 286 à 1 470 € 545 €

1471€et plus 585 €

Hors commune 861 €

{(*}) Seulement s'il reste des places disponibles après inscription des Bessancourtois

N°: 18-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée avec la ville de FREPILLON.

5/8N°: 19-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE Monsieur le Maire à créer un Point Conseil Petite Enfance.

N° : 20-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE M le Maire à signer la convention entre la commune et l'artiste Antonia NEYRINS.

N° :21-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE M .le Maire à signer convention entre la commune et l'association L'œil Du Baobab ».

N° :22-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ADOPTE les tarifs familiaux ci-dessous :

Séjour du 15 juillet au 21 juillet 2019 pour les 8/17 ans

Quotient Tarifs 8/17 ans

421 € et moins 83 €

421 à 590 € 123 €

591 à 770 € 164 €

771à910€ 206 €

911 à 1.100 € 247 €

1.101 à 1.285 € 288 €

1.286 à 1.470 € 329 €

Plus de 1.470 € 870 €

N° :23-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ADOPTE le règlement ci-annexé qui entrera en application au 1e mars 2019.

N° : 24-21-02-19

)biet |

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ADHERE à l'AN.D.ES.,

DESIGNE comme représentant : M. Jean-Pierre GAFFEZ, Maire-adjoint délégué aux sports, aux fêtes et cérémonies et à la vie associative.

N° :25-21-02-19

Après en avoir délibéré à 23 voix POUR et 5 CONTRE (M. BALLAND, M. MASCHERONI, MME BOUCHER, M. VAN HOOREBEKE, M. SARAFIAN),

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE des avis de la Direction Générale des Finances Publiques

AUTORISE la cession des parcelles BH 353 et 801 au prix proposé par le service des Domaines soit

une valeur vénale de : 180€ x 27 m? = 4860 €, au profit de l'OPAC de l'Oise

6/8AUTORISE Monsieur le Maire où son le Adjoint les actes et documents nécessaire à la régularisation de ces cessions.

N° : 26-21-02-19

Après en avoir délibéré à 24 voix POUR et 4 CONTRE (M. BALLAND, M. MASCHERONI, MME BOUCHER, M. SARAFIAN),

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE des avis de la Direction Générale des Finances Publiques UTORISE la cession des BH 398 et BH 399 aux prix proposés par le service des Domaines en 2013, soit 310 OO0€ net vendeur, au profit du Groupe ARCADE

AUTORISE Monsieur le Maire ou son 1er Adjoint les actes et documents nécessaire à la régularisation de ces cessions.

N° : 27-21-02-19

Die! |

Après en avoir délib éré à 27 VOIX POUR et 1 CONTRE (M. SAFARIAN),

Le Conseil Municipal,

ACCEPTE la suppression du passage à niveau n°19 pour piétons, situé sur la ligne SNCF « Ermont- Valmondois » à Bessancourt

DEMANDE qu'un panneau d'information soit implanté au droit de l'ancien passage à niveau n°19, spécifiant que la traversée s'effectue dorénavant au niveau de la gare par le tunnel piéton.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son 1e Adjoint à signer les actes et documents nécessaire à la suppression du passage à niveau n°19.

N°: 28-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

ACCEPTE les modifications apportées dans l'Avenant n°1à la convention prévoyant les modalités de transfert de la voirie et des réseaux de la rue Georges Méliès au profit de la commune. AUTORISE Monsieur le Maire, à signer l'Avenant n°1à la Convention de transfert ainsi que l'ensemble des actes et documents subséquents.

N° :29-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

PREND ACTE de l'avis du service des domaines en date du 6 décembre 2018,

ACCEPTE de céder au SMAPP à l'euro symbolique, les propriétés communales ci-après cadastrées :

: o Nature Surface cadastrale Commune Section N cadastrale en m?

BM 386 bois 183

BN 81 bois 3660 BééiéButt BN 479 bois 869 BN 480 bois 990

BN 581 bois 207 BN 722 bois 4212

TOTAL 6 10 121 nm? parcelles

AUTORISE le Maire à signer tous les actes relatifs à cette cession ainsi que tous les documents y afférents, et notamment l'acte de transfert de propriété,

PRECISE que tous les frais inhérents à cette cession seront supportés par l'acquéreur.

7/8N° : 30-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

EMET Un avis favorable sur le projet arrêté du Règlement Local de Publicité Intercommunal sous réserve d'y ajouter les dispositions suivantes :

e Chapitre 4, article 4.1: « Sur la ZAC des Meuniers à Bessancourt, s'applique le Cahier

des Prescriptions Architecturales Urbaines et Paysagères qui stipule que les enseignes commerciales devront être intégrées aux gabarits des bâtiments. Les totems d'enseignes, et enseignes au-dessus des bâtiments (non intégrés au gabarit de la construction) sont proscrits. »

e Chapitres, article 5.8 : « Sur la commune de Bessancourt, l'enseigne scellée au sol est

autorisée pour les activités dont les locaux sont en retrait de la voie publique. Sa surface unitaire maximum autorisée est de 2m?°, sa hauteur hors tout est de 2,50 m soit la longueur de la façade. » Il s'agit d'une disposition déjà existante dans le règlement de publicité communal, que le conseil municipal souhaite garder.

N° :31-21-02-19

Djet

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

AUTORISE monsieur le Maire à signer le contrat de location à titre gratuit de vélos à assistance électrique ci-annexé.

N° : 32-21-02-19

Après en avoir délibéré à l'unanimité,

Le Conseil Municipal,

FIXE le montant de l'enveloppe allouée pour l'attribution d'une subvention pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique à 2 500 € pour l'année 2019.

Séance levée à 22h49.

he POULET

8/8