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Ordre du Jour - Ordre du jour Ville CM3 2026 06 22
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Ville CM3 2026 06 22)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Justice et droit,
Folio n°
C.M. 3 DU 22 JUIN 2026
JS
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 20 avril 2026 – Approbation 2026-40
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2026-41
POLE 1
CULTURE – JUMELAGE - MÉMOIRE
3. Musée du château de Flers – Concours de déguisement 2026 2026-42
4. Musée du château de Flers – Tarifs 2026 2026-43
5. Festival Art Sonic - Convention tripartite - Avenant n°1 2026-44
6. Eskape festival - Convention tripartite 2026 2026-45
7. Réseau des Arts Vivants Electriques - Convention de financement 2026 2026-46
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
8. Organisation d’un cirque de Noël par le Cirque-Théâtre Tempo – Convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention 2026-47
9. Vie associative – Intégration du réseau d’appui à la vie associative locale Guid’asso – Labellisation « Orientation » 2026-48
POLE 2
EDUCATION
10. Ecoles – Accueils et activités Périscolaires – Tarifs au 1er septembre 2026 2026-49
11. Education et citoyenneté – Conseil municipal des jeunes - Création 2026-50
POLE 3
VOIRIE – HABITAT - PATRIMOINE
12. Instruction et délivrance des autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol : Délégation à Flers Agglo 2026-51
13. Projet Plancaïon – Aménagement de trottoir – Convention Foncière entre SODIFLERS, la ville de Flers et SONEN 2026-52
14. Mise en souterrain des équipements de communications électriques établis sur appui Orange 2026-53
POLITIQUE DE LA VILLE – ECOLOGIE DU QUOTIDIE
ET MOBILITÉS DOUCES
15. Programme de construction de logements - La Bissonnière – Voiries – Dénomination 2026-54
16. Flers – Quartier Saint-Michel – Immeuble Coty – Lots N° 4 à 8, 20, 26 à 32 et 37 – Cession à Logissia 2026-55
SOMMAIRE Folio n°
SÉCURITÉ - PROPRETÉ
17. Police municipale – Armement - Evolution 2026-56
POLE 4
FINANCES – MARCHES PUBLICS
Finances
Compte administratif 2025
18. Acquisitions et cessions – Bilan 2026-57
19. Budget général 2026-58
20. Budget annexe Lotissement 2026-59
21. Budget général et budget annexe - Affectation du résultat de fonctionnement 2026-60
22. Comptes de gestion 2025 2026-61
23. Budget général 2026 – Créances éteintes 2026-62
24. Budget général 2026 – Décision modificative n°1 2026-63
25. Approbation du règlement budgétaire financier – M57 2026-64
26. Désignation des membres de la CLECT 2026-65
Marchés publics
27.
Groupement de commandes permanent Ville de Flers / Flers Agglo – Marché public relatif à la fourniture d’ordinateurs, de petit matériel
informatique et de matériel de téléphonie – Lancement de la
consultation et autorisation de signature
2026-66
28. Entretien des espaces verts – Lancement de la procédure d’appel d’offres – Autorisation de signature du marché public 2026-67
29. Groupement de commandes permanent pour l’achat de fournitures et services – CAO et COMAPA - Election 2026-68
30. Groupement de commandes pour le déploiement de la vidéo protection – CAO et COMAPA - Election 2026-69
31. Groupement de commandes permanent pour les travaux – CAO et COMAPA - Election 2026-70
32. Groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts – CAO et COMAPA - Election 2026-71
33.
Marché de services de téléphonie mobiles – RESAH – Adhésion - Groupement de commandes Flers Agglo et Ville de Flers –
Constitution CAO et COMAPA - Election
2026-72
34. Délégation de service public du réseau de chaleur pour la distribution d’énergie calorifique du quartier Saint-Sauveur – Avenant N°4 2026-73
Gestion du patrimoine bâti
35. EHPAD JB Lecornu – Bail emphytéotique administratif – Convention de gestion – Avenant - Signature 2026-74
COMPÉTENCES NON DÉLÉGUÉES
Personnel communal
36. Emplois permanents – Tableau des effectifs : modification 2026-04 2026-75
37. Instauration de la prime de responsabilité pour l’emploi fonctionnel de directeur général des services 2026-76
38. Emploi des personnes handicapées - Rapport 2025 2026-77 Folio n°
39. Instauration indemnité de mise sous pli de la propagande électorale 2026-78
Elus
40. Compte administratif général 2025 – Elus municipaux – Droit à la formation – Bilan et débat annuel 2026-79
41. Elus municipaux – Crédit d’heures - Majoration 2026-80
Représentations permanentes
42. Structures sociales et de santé 2026-81
43. Enseignement public 2026-82
ANNEXES
2026-40 PV de la séance du 20 avril 2026
2026-41 Compte-rendu des décisions
2026-58 CA 2025 – Budget général – Présentation + Budget général
2026-59 CA 2025 - Lotissement
2026-61 Compte de gestion 2025 – Budget principal et Budget annexe
2026-63 Décision Modificative N°1
2026-64 Règlement budgétaire financier – M57