Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM22 2024 01 29
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM25 2024 06 17
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM21 2023 12 04
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM19 2023 06 19 1
Ordre du Jour - Ordre du jour Ville CM17 2023 04 03
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM26 2024 10 14
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM23 2024 03 07
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM27 2024 12 16
Ordre du Jour - Ordre du jour Ville CM34 2026 02 02
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM29 2025 03 17
Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM24 2024 04 02
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM24 2024 04 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Guerre en Ukraine, Handicap et inclusivité,
Folio n°
C.M. 24 DU 02 AVRIL 2024
JS
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 29 janvier 2024 – Approbation 2024-576
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2024-577
POLE 1
VIE QUOTIDIENNE – VOIRIE – ETAT CIVIL – PIECES D’IDENTITE
3. Autorisation de réalisation de travaux sur le domaine départemental – Rue de la Fouquerie (RD 424) – Convention RETRAIT 2024-578
4. Chats errants – Campagne de stérilisation – Frais de stérilisation et d’identification - Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis - Reconduction 2024-579
HABITAT – PATRIMOINE
5. Mouvement foncier « La Haute Deverre » - Parcelles BV 122 et 127 – Réserve foncière - Acquisitions 2024-580
6. Forêt de Halouze – Travaux programme 2024 2024-581
7. Forêt de Halouze – Préparation de l’état d’assiette des coupes de bois année 2024 2024-582
8. Cours d'eau du Hariel - Restauration de continuité écologique - Convention entre la Ville de Flers et Flers Agglo 2024-583
9. Renaturation de la Vère – Rue Victor Hugo - Démolition - Convention avec les propriétaires des parcelles CP 96 et CP 93 2024-584
10. Domaine de Pont-Ramond – Gîte d’étape – Mise à disposition salle du rez de chaussée - Tarifs 2024-585
POLE 2
SOLIDARITE
11. Solidarités – Subvention 2024 - Association « Un geste - un rêve – un sourire » 2024-586
12. Subventions 2024 – Solidarités - Attributions aux associations – Union Nationale des Retraités et Personnes Agées - Les Petits Frères des Pauvres 2024-587
POLE 3
CULTURE
13. Musée du château de Flers – Concours de déguisement 2024 2024-588
POLE 4
FINANCES – PERSONNEL – MARCHES PUBLICS
Finances
14. Conseil Municipal – Attributions – Délégations au Maire - Modifications 2024-589
Personnel communal
15. Emplois permanents – Tableau des effectifs : modification 2024-01 2024-590
SOMMAIRE Folio n°
16. Plan de formation 2024-2026 - Présentation 2024-591
17. Prestations d’action sociale – Convention avec le Groupement d’Entraide des Territoriaux : subvention 2024 2024-592
Marchés
18. Adhésion de principe au groupement de commande de fourniture de gaz naturel de l’UGAP GAZ 2025 2024-593
19. Avenant à l’acte constitutif du groupement de commande d’achat d’énergies 2024-594
COMPETENCES NON DELEGUEES
20. Police Municipale - Convention de coordination avec les forces de sécurité de l'Etat - Renouvellement 2024-595
Monsieur Laurent JUMELINE – Conseiller délégué
21. NPRU – Programme de constructions – Le Houlme – Mise à disposition préalable du terrain et rétrocession ultérieure - Signature 2024-596
22. Cohésion sociale - Nouvelle contractualisation en faveur des quartiers prioritaires 2024-597
ANNEXES
2024-576 Procès-Verbal CM 22 du 29 Janvier 2024
2024-577 Compte-rendu des décisions Ville et décisions implicites des marchés publics
2024-591 Plan de formation mutualisé 2024-2026
2024-595 Convention de coordination
2024-597 Contrat – « Engagements quartiers 2030 »