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Ordre du Jour - odj pour affichage Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj pour affichage)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Toute correspondance avec les services est à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire de Pont-L’Abbé

Contacts : Tél. : 02.98.66.09.09 - E-mail : accueil@ville-pontlabbe.fr

PONT-L’ABBÉ, le 5 février 2026

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 février 2026

POUR AFFICHAGE

MARDI 10 FÉVRIER 2026 - 20 H

AU CENTRE CULTUREL LE TRISKELL

RUE MSTISLAV ROSTROPOVITCH

ORDRE DU JOUR :

-DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

-APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025.

1. URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES

1.1. MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

1.2. ACQUISITION DE LOCAUX : 12 RUE ARNOULT ET RÉGULARISATION FONCIÈRE

1.3. DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UN ESPACE BÂTI SUR LE SITE DE L’ANCIEN CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

1.4. CRÉATION DE LA MAISON FRANCE SERVICE ET DE L’ÉCONOME : MISE A DISPOSITION DU FONCIER PAR LA SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA CCPBS

2. COMMANDE PUBLIQUE

2.1. MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA TRIBUNE/VESTIAIRE ET CRÉATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE DE LA COMMUNE DE PONT-L’ABBÉ – AVIS SUR LES MODIFICATIONS EN COURS D’EXÉCUTION DU LOT N°3 VALANT AVENANT

3. FINANCES

3.1. COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DE LA COMMUNE

3.2. COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU PORT DE PLAISANCE

3.3. AP/CP RÉHABILITATION DU CHÂTEAU

3.4. MODIFICATION D’UN TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA TRÉMINOU

3.5. DEMANDE DE PRÊT D’HONNEUR

3.6. GARANTIE D’EMPRUNT A L’EHPAD DE TY PORS MORO

4. VOIRIE-RÉSEAUX

4.1. PLAN DU CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ (PCRS) : NOUVELLE CONVENTION 2026-2030 ET CLÉ DE REFACTURATION AUX COMMUNES

4.2. EFFACEMENT DES RÉSEAUX RUE DE KERENTRÉE ET RUE DU LYCÉE : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE SDEFToute correspondance avec les services est à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire de Pont-L’Abbé

Contacts : Tél. : 02.98.66.09.09 - E-mail : accueil@ville-pontlabbe.fr

4.3. ENEDIS – PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT DES FILS NUS : SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE POUR LA RÉALISATION DE NOUVELLES CANALISATIONS EN TECHNIQUE NON DISCRÈTE

5. ASSOCIATION

5.1. SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

5.2. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION RAMA THAI BOXING GYM

6. RÉSEAU DE CHALEUR

6.1. CONVENTION AVEC LE SDEF – MONTAGE JURIDIQUE

7. BÂTIMENT

7.1. MISE EN LUMIÈRE DU CHÄTEAU - SDEF

8. CULTURE

8.1. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ORGANISATION D’UN FEST NOZ – MARS BLEU PAR L’HÔTEL-DIEU AU TRISKELL

8.2. EXPOSITIONS TEMPORAIRES ESTIVALES DU MUSÉE

Le Maire,

Stéphane LE DOARÉ