Ordre du Jour - odj pour affichage 23062026

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Ordre du Jour - odj pour affichage 23062026 Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj pour affichage 23062026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Toute correspondance avec les services est à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire de Pont-L’Abbé

Contacts : Tél. : 02.98.66.09.09 - E-mail : accueil@ville-pontlabbe.fr

PONT-L’ABBÉ, le 17 JUIN 2026

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 JUIN 2026

POUR AFFICHAGE

MARDI 23 JUIN 2026 - 20H00

AU PATRONAGE LAÏQUE

RUE JULES FERRY

ORDRE DU JOUR :

-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026.

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE-SPORT-SANTÉ-LOISIRS

1.1. PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

1.2. CRÉATION D’UNE RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE

1.3. ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2026

1.4. AVENANT N°1 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION LA FÊTE DES BRODEUSES

2. URBANISME-PLANIFICATION-CADRE DE VIE-ENVIRONNEMENT-PORT

2.1. AVIS PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DE L’ARRÊTÉ D’EXPLOITATION DE LA STATION D’ÉPURATION DE PONT-L’ABBÉ ET SUR LA MISE EN PLACE D’UN TRAITEMENT BACTÉRIOLOGIQUE

2.2. PERMIS D’AMÉNAGER SECTEUR RUE JEANNE D’ARC : SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE RÉTROCESSION DES ÉQUIPEMENTS COMMUNS À LA COMMUNE

3. INFRASTRUCTURES – BÂTIMENTS – VOIRIE TRANSITION ÉNERGÉTIQUES

3.1. AUDITS ÉNERGÉTIQUES – CONVENTION AVEC LE SDEF

3.2. TRAVAUX : RÉNOVATION DE L’ÉCLAIRAGE – STADE SYNTHÉTIQUE

3.2.1 Conventions avec le SDEF

3.2.2 Demande de subvention

4. FINANCES-PROSPECTIVES ET RESSOURCES HUMAINES

4.1. TARIFS DU PORT 2026

4.2. TARIFS 2026/2027 LE TRISKELL

4.3. TARIFS 2026 MUSÉE BIGOUDEN – HORS LES MURS

4.4. TARIFS DE LOCATION 2026 DE LA BASE NAUTIQUE

4.5. ÉGLISE NOTRE DAMES DES CARMES – DEMANDE DE SUBVENTION

4.6. CENTRE DE DÉCOUVERTE DE ROSQUERNO – TARIFS 2026

4.7. CENTRE DE DÉCOUVERTE DE ROSQUERNO – CONVENTION KULTURANIMToute correspondance avec les services est à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire de Pont-L’Abbé

Contacts : Tél. : 02.98.66.09.09 - E-mail : accueil@ville-pontlabbe.fr

4.8. CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX AVEC LA CCPBS ET LA SPL « DESTINATION PAYS BIGOUDEN SUD » - PLACE GAMBETTA

4.9. LOYER PASSAGE DE LA LEVÉE

4.10. PACTE FINISTÈRE 2030

4.11. FORFAIT DE FONCTIONNEMENT AUX ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT – ANNÉE 2026 4.12. RECRUTEMENT D’UN APPRENTI

4.13. TABLEAU DES EMPLOIS

4.14. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LE CCAS ET LA COMMUNE

5. ENFANCE JEUNESSE

5.1. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAF DU FINISTÈRE

Le Maire,

Stéphane LE DOARÉ