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Procès Verbal - Liste DES Délibérations 10
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2023 Approuvé
Numéro Objet Décision
05-01-2023 Acquisition d’un camion Approuvé
05-02-2023 Lotissement Le Placis-Plisson : avenant lot 1 - voirie Approuvé
05-03-2023 Installation d’une alarme à l’atelier technique Approuvé
05-04-2023 Annulation de la délibération portant classement de la place des
Anciens Combattants d’Algérie dans le domaine public
Approuvé
05-05-2023 Accueil de loisirs : séjours été 2023 Approuvé
05-06-2023 CCSMM : mise en réseau des médiathèques Approuvé
05-07-2023 Assainissement : réalisation d’un schéma directeur
d’assainissement par la CCSMM
Approuvé
05-08-2023 Programme de restauration des milieux aquatiques sur le
territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest : enquête publique
préalable à la déclaration d’intérêt général
Approuvé
05-09-2023 Demande de subvention de l’association Les P’tits Explorateurs Refusé 05-10-2023 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée
a pris acte de
l’information
Séance du Conseil Municipal
en date du 11 mai