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Procès Verbal - Liste DES Délibérations 16
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2023 Approuvé
Numéro Objet Décision
09-01-2023 Presbytère : travaux de mise en sécurité et de conservation Approuvé 09-02-2023 Maison de santé : avenants Approuvé
09-03-2023 Maison de santé : raccordement aux réseaux EU et EP Approuvé
09-04-2023 Maison de santé : raccordement réseaux souples téléphonique,
eau, électrique
Approuvé
09-05-2023 Extension des réseaux pour la parcelle AB 36 Approuvé
09-06-2023 Parking des anciens combattants d’Algérie : travaux de reprofilage Approuvé 09-07-2023 Ecole maternelle : installation d’une structure jeux extérieur Approuvé 09-08-2023 Maison de santé : location Approuvé
09-09-2023 Aliénation et désaffectation du chemin de La Chrétienne Approuvé 09-10-2023 Suppression de la marge de recul sur les routes départementales
de catégorie D
Approuvé
09-11-2023 Assainissement : tarifs de la redevance 2024 Approuvé
09-12-2023 Associations : subventions 2023 Approuvé
09-13-2023 Personnel : contrats aidés Approuvé
09-14-2023 Personnel : création et modification de postes Approuvé
09-15-2023 Personnel : adhésion au contrat d’assurance des risques
statutaires
Approuvé
09-16-2023 Affaires scolaires : organisation du temps scolaire de l’école Henri
Dès
Approuvé
09-17-2023 Enfance : Engagement dans la Convention Territoriale Globale
2023-2027 de la communauté de communes St Méen-
Montauban
Approuvé
09-18-2023 Bibliothèque : désherbage Approuvé
09-19-2023 Prime à la capture des ragondins Approuvé
09-20-2023 Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de
l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’assemblée
a pris acte de
l’information
09-21-2023 Divers
Publié le 6 octobre 2023
Séance du Conseil Municipal
en date du 5 octobre 2023