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Déliberation - 242a03
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Ampus.
Lien du pdf (Déliberation - 242a03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024 EM
ID : 083-218300036-20240409-DCM2024 021-DE
Délibération N° 2024-021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Commune AMPUS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 AVRIL 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le neuf avril, à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune d'AMPUS, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hugues MARTIN, Maire. | Présents : Mmes, MM. Raymond BORIO, Aude ABIME, Alain POILPRE, Roland NARDELLI, Nadine MARION, Julie LUCCIONI, Michel MANISCALCO, Claire CANDELA, Christian CHILLI et Fabien MICHEL.
Excusée : Carmen FERNAGUT représentée par Hugues MARTIN.
Absente : Virginie MICHEL.
Il a été procédé à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil : Aude ABIME.
Nombre de membres en exercice : 13 Nombre de membres présents : 11 Nombre de Suffrages exprimés : 12 Pour : 12 Contre : 0 Abstention : O
ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE D’AMPUS POUR L'ANNEE 2024
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l'ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE D'AMPUS (A.P.P.A.) pour l’année 2024.
En réponse à la demande de l'association, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'attribuer et de verser la subvention suivante :
COMPTE ORGANISMES MONTANT 2024
65748 |A.P.P.A. 2 000.00 €
TOTAL 2 000.00 €
Le CONSEIL MUNICIPAL, ouf l'exposé du Maire et après avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE d'attribuer et de verser une subvention à l'ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU PATRIMOINE D'’AMPUS d'un montant de 2 000 € pour l’année 2024,
HABILITE le Maire ou un Adjoint à signer tout document à intervenir,
PRECISE que les crédits seront inscrits au budget de la commune exercice 2024.
T7 1 um” Délibération du Conseil Municipal d'Ampus N° 2024-021
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