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Procès Verbal - 2025 06 25 Proces verbal VF Signe compressed
Déliberation - 2025 06 25 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Naveil.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi,
En exercice : 19
Présent Absent
X
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X
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X
X
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X
N° ordre
2025-2-30
2025-2-31
2025-2-32
2025-2-33
2025-2-34
2025-2-35 ENFANCE/JEUNESSE -Ecoles privées sous contrat - Frais de fonctionnement 2024-2025 Adoptée à l'unanimité des votants
ENFANCE/JEUNESSE -Approbation du projet
éducatif de territoire Adoptée à l'unanimité des votants ENFANCE/JEUNESSE -Modification du règlement
interieur de l'ALSH (accueil de loisirs sans Adoptée à l'unanimité des votants
ENFANCE/JEUNESSE -Convention relative à
l’intervention d’accompagnants d’élèves en
situation de handicap (AESH) sur le temps de pause
méridienne dans le premier degré
Adoptée à l'unanimité des votants
Objet de la délibération Résultat du vote
Désignation d’un secrétaire de séance Adoptée à l'unanimité des votants
Approbation du procès-verbal du 23 avril 2025 Adoptée à l'unanimité des votants
ROGER Sophie Non excusé
SILLY Maryvonne
THOUET Pascal
MOREAU Marie-Hélène
POUDRAI Philippe Non excusé
RANDUINEAU Marjorie
MARTINEAU Michel
MARTY-ROYER Magali Procuration à Marie-Thé BONIN puis arrivée à 19h08
MINIER Stéphanie
GAILLARD Florian
GEROLA Claude
HAŸ Corinne
DUPUIS Hervé Non excusé
ERNY Geoffray
FAVREL Estelle
BERGÉ Valérie Procuration à Corinne HAY puis arrivée à 19h22
BONIN Marie-Thé
COLLET Michel Procuration à Pascal THOUET
Le mercredi 25 juin2025, à 19h, les membres du conseil municipal de la commune de Naveil se sont réunis
à l'Actéon, 3 rue du Gris d'Aunis à Naveil selon les modalités fixées dans la convocation adressée par Magali
Marty-Royer, Maire, le 18 juin 2025, conformément aux articles L2121-10 et L2121-12 du code général des
collectivités territoriales (CGCT).
Procuration
BARAUD Pierre
DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE NAVEIL
Liste des délibérations
Séance du mercredi 25 juin 2025 à 19 heures
Nombre de conseillers au moment du vote
Présents : 15 Pouvoirs : 1 Votants : 16
1/2 2025-2-36
2025-2-37
2025-2-38
2025-2-39
2025-2-40
2025-2-41
2025-2-42
Fin de la séance à 20 heures 16
AMENAGEMENT – Dénomination de la voie
longeant le cimetière du Clos de Vendôme pour
l’accès du futur crématorium
Adoptée à l'unanimité des votants
ENVIRONNEMENT – Contrat avec ALCOME pour la
réduction des déchets des produits du tabac dans
l’espace public
Adoptée à l'unanimité des votants
Communication des décisions du maire Prend acte
FINANCES - Subvention exceptionnelle à
l’association de coopérative scolaire de l’école
maternelle
Adoptée à l'unanimité des votants
ETAT CIVIL - Modification du règlement du
cimetière Adoptée à l'unanimité des votants
RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste
d’agent de service à temps partiel pour l’entretien
des espaces communs du cabinet médical
Adoptée à l'unanimité des votants
FINANCES -Vente du car scolaire à la OGEC Saint-
Georges Adoptée à l'unanimité des votants
FINANCES - Subvention en soutien à l’association
Alliance pour le secourisme scolaire (AP2S)
Adoptée à l'unanimité des votes
exprimées
2/2