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Procès Verbal - 2026 06 17 PV 90 137
Procès Verbal - 2026 06 17 PV 46 89
Déliberation - 2026 06 17 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Naveil.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 17 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi,
En exercice : 19
Présent Absent
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
N° ordre
2026-4-38
2026-4-39
2026-4-40
2026-4-41
2026-4-42
2026-4-43
2026-4-44
Statut de l’élu – Exercice du droit à la formation
des élus Adoptée à l'unanimité des votants
Statut de l’élu – Remboursement des frais des
élus Adoptée à l'unanimité des votants
Assemblée – Approbation du règlement
intérieur du conseil municipal Adoptée à l'unanimité des votants
Assemblée – Création des commissions
communales et désignation des membres Adoptée à l'unanimité des votants
Assemblée – Désignation du correspondant
défense Adoptée à l'unanimité des votants
Objet de la délibération Résultat du vote
Secrétariat des assemblées - Désignation d’un
secrétaire de séance Adoptée à l'unanimité des votants
Secrétariat des assemblées - Approbation du
procès-verbal du 29 avril 2026 Adoptée à l'unanimité des votants
SILLY Maryvonne
THOUET Pascal
VERNIER Alexandre
PIRES Christine Procuration à Pierre BARAUD
RANDUINEAU Marjorie
REY-DAPOIGNY
MARTINEAU Michel
MARTY-ROYER Magali
MINIER Stéphanie
GAILLARD Florian
GEROLA Claude
HAŸ Corinne
CROISEAU Corentin
DENIS Kévin Départ à 19h30
FOURCADE Gaby
BAYARD Laure Arrivée à 19h19
BERGÉ Valérie Procuration à Magali MARTY-ROYER puis arrivée à 20H31
BONIN Marie-Thé
Le mercredi 17 juin 2026, à 19h, les membres du conseil municipal de la commune de Naveil se sont
réunis à l'Actéon, 3 rue du Gris d'Aunis à Naveil selon les modalités fixées dans la convocation adressée
par Magali Marty-Royer, Maire, le 11 juin 2026, conformément aux articles L2121-10 et L2121-12 du
code général des collectivités territoriales (CGCT).
Procuration
BARAUD Pierre
DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE NAVEIL
Liste des délibérations
Séance du mercredi 17 juin 2026 à 19 heures
Nombre de conseillers au moment du vote
Présents : 17 Pouvoirs : 2 Votants : 19
1/2 2026-4-45
2026-4-46
2026-4-47
2026-4-48
2026-4-49
2026-4-50
2026-4-51
2026-4-52
2026-4-53
2026-4-54
2026-4-55
2026-4-56
2026-4-57
2026-4-58
2026-4-59
Fin de la séance à 20 heures 33
Aménagement - Convention de groupement de
commande avec la communauté
d’agglomération Territoires vendômois, la
commune de Vendôme, la commune de Saint-
Ouen, la commune de Naveil et la commune de
Lunay pour la passation d'accords-cadres pour
l’établissement de relevés topographiques à
grande échelle et pour la réalisation de
prestations foncières pour les années 2027-
2030
Adoptée à l'unanimité des votants
Aménagement - Communication du rapport
relatif à l’artificialisation des sols sur le
périmètre de Territoires vendômois
Adoptée à l'unanimité des votants
Secrétariat des assemblées - Communication des décisions du
maire Prend acte
Aménagement – Acceptation d’une donation
l’association des jeunes de Naveil – Création
d’un mini-golf au Pâtis
Adoptée à l'unanimité des votants
Finances – Inventaire et actif – ajustements Adoptée à l'unanimité des votants
Finances – Décision modificative Adoptée à l'unanimité des votants
Evenementiel - Création des tarifs pour la
randonnée pédestre et le marché de Noël Adoptée à l'unanimité des votants
Enfance/Jeunesse – Portail famille –
Modification des règlements intérieurs des
services périscolaires et accueil de loisirs sans
hébergement (ALSH) La Bulle d’Air
Adoptée à l'unanimité des votants
Enfance/Jeunesse – Réhabilitation de la cour
d’école maternelle – Approbation du
programme de travaux
Adoptée à l'unanimité des votants
Syndicat du plan d’eau de Riotte - Convention
de mise à disposition de services et de
personnel
Adoptée à l'unanimité des votants
Foncier – Location d’un local à la Plateforme
TSA de Loir-et-Cher Adoptée à l'unanimité des votants
Foncier – Vente de la parcelle AD34 Adoptée à l'unanimité des votants
Ressources humaines – Création d’un poste de
responsable du potager communal Adoptée à l'unanimité des votants
Ressources humaines – Création d’un poste
d’agent territorial spécialisé des écoles
maternelles
Adoptée à l'unanimité des votants
Ressources humaines – Convention pour la
réalisation de prestations de service entre la
communauté d’agglomération Territoires
vendômois et la commune de Naveil
Adoptée à l'unanimité des votants
Ressources humaines – Détermination du cadre
de remboursement des frais de déplacements,
de repas et d’hébergement engagés par les
agents dans le cadre de déplacements
professionnels
Adoptée à l'unanimité des votants
2/2