Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 12 10 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 04 23 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 06 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 06 17 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 11 08 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 20 liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 08 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 18 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 27 Liste des deliberations 1
Déliberation - 2024 11 20 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Naveil.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 11 20 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
En exercice : 19 Présent Absent X X X X X X X X X X X X X X X X X X X N° ordre 2024-5-65 2024-5-66 2024-5-67 2024-5-68 2024-5-69 2024-5-70 Ressources humaines – médiation préalable obligatoire (MPO) Adoptée à l'unanimité des votants Budget principal – Décision modificative intégration des études et des avances Adoptée à l'unanimité des votants Titres irrécouvrables – admissions en non- valeurs et constatations des créances éteintes Adoptée à l'unanimité des votants Budget – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 Adoptée à l'unanimité des votants Objet de la délibération Résultat du vote Désignation d'un secretaire de séance Adoptée à l'unanimité des votants Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2024 Adoptée à l'unanimité des votants ROGER Sophie Absente non excusée SILLY Maryvonne THOUET Pascal MOREAU Marie-Hélène Procuration à Corinne HAY POUDRAI Philippe Absent non excusé RANDUINEAU Marjorie MARTINEAU Michel MARTY-ROYER Magali MINIER Stéphanie GAILLARD Florian GEROLA Claude HAŸ Corinne DUPUIS Hervé Absent non excusé ERNY Geoffray FAVREL Estelle BERGÉ Valérie Procuration à Marie-Thé BONIN BONIN Marie-Thé COLLET Michel Le mercredi 20 novembre 2024, à 19h, les membres du conseil municipal de la commune de Naveil se sont réunis salle de la Condita, rue du stade à Naveil selon les modalités fixées dans la convocation adressée par Magali Marty-Royer, Maire, le 15 novembre 2024, conformément aux articles L2121-10 et L2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Procuration BARAUD Pierre DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER COMMUNE DE NAVEIL Liste des délibérations Séance du mercredi 20 novembre 2024 à 19 heures Nombre de conseillers au moment du vote Présents : 14 Pouvoirs : 2 Votants : 16 1/2 2024-5-71 2024-5-72 2024-5-73 2024-5-74 2024-5-75 2024-5-76 2024-5-77 2024-5-78 2024-5-79 Convention d’engagement partenarial 2024/2027 entre la commune de Naveil et la direction départementale des finances publiques de Loir-et-Cher Adoptée à l'unanimité des votants Communication des décisions du maire Prend acte Fin de la séance à 19 heures 40 Convention de mise à disposition dans le cadre d’une activité de médiation animale à l’école par le DAME « Les sables » Adoptée à l'unanimité des votants ALSH/Territoires vendômois – Convention de mise à disposition de locaux Adoptée à l'unanimité des votants Mutualisation : Avenants aux conventions de prestation de service des zones d'activités Adoptée à l'unanimité des votants Ressources humaines - Suppression de postes Adoptée à l'unanimité des votants Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité des votants Refuge du val de Loir - Renouvellement de convention de prestation de fourrière animale Adoptée à l'unanimité des votants Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » Adoptée à l'unanimité des votants Ressources humaines - Augmentation de quotité horaire Adoptée à l'unanimité des votants 2/2