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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Débat d’Orientations Budgétaires 2023.
2. FINANCES : Majoration de la part communale de la cotisation de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres logements non affectés à l’habitation principale.
3. FINANCES : Exécution des décisions de la Commission du Contentieux du Stationnement payant – Autorisation de remboursement des Forfaits Post Stationnement.
4. ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de Service Public pour l’exploitation des jeux de Casino. Approbation du choix du délégataire.
5. CULTURE : Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de la Chaudronnerie. Approbation de l’avenant n° 3.
6. CULTURE : Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de la Chaudronnerie Approbation de la nouvelle grille tarifaire pour la programmation théâtrale.
7. EDUCATION : Approbation de la modification de la carte des périmètres scolaires.
8. EDUCATION : Lancement de la délégation de service public pour la construction et l’exploitation de la nouvelle unité de production culinaire. Modification de la durée de la concession.
9. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement de vacataires – Missions d’enquête administrative.
10. ENVIRONNEMENT : Communication du rapport de la Métropole sur le prix et la qualité de service public de l’eau potable et de l’assainissement.
11. FONCIER : Approbation de l’adhésion à l’agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM).
12. PATRIMOINE : Approbation du partenariat avec la Prud’homie de pêche. Mise en œuvre d’actions de médiation pour la découverte de la richesse patrimoniale de la Prud’homie de pêche.
13. NAUTISME : Approbation de la convention de partenariat avec la Société La Provence pour l’organisation des Nauticales 2023.
14. EMPLOI FORMATION : Actualisation des tarifs d’occupation des locaux du centre de
formation Louis Benet.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.