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Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2019
O R D R E D U J O U R
1. FINANCES : Affectation du résultat de l’exercice 2018 au Budget Supplémentaire 2019.
2. FINANCES : Exercice 2019 - Approbation du Budget Supplémentaire.
3. FINANCES : Régularisation comptable de l’actif.
4. VIE ASSOCIATIVE : Attribution de subventions aux associations. Approbation des conventions relatives aux versements – 2ème session.
5. EDUCATION : Attribution de subventions aux associations au titre des activités de loisirs périscolaires et extrascolaires 2019-2020 et approbation des avenants aux conventions dans le cadre du Recueil d’initiatives locales 2017-2022.
6. EDUCATION : Soutien à la continuité pédagogique de la méthode Freinet dans les écoles publiques de La Ciotat.
7. PETITE ENFANCE : Délégation de service public pour l’exploitation d’une crèche municipale au sein du quartier de l’Abeille. Approbation du choix du délégataire.
8. COMMERCE : Création d’un tarif d’abonnement annuel pour les marchés hebdomadaires
9. COMMERCE : Délégation de service public pour l’exploitation d’emplacements sur la plage artificielle. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’exploitation du lot 3 I.
10. COMMERCE : Fixation de la durée d’exercice de l’activité des titulaires d’autorisation d’occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d’un successeur en cas de cession de leur fonds de commerce.
11. POLITIQUE DE LA VILLE : Inscription de la commune au dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » mis en place par le Conseil Départemental 13.
12. POLITIQUE DE LA VILLE : Validation de l’avenant n° 1 de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, volet-copropriétés dégradées Centre Ancien 2018-2023.
13. POLITIQUE DE LA VILLE : Approbation des aides de la ville relatives à la mise en place d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat à volet-copropriétés dégradées. 14. AMENAGEMENT : Présentation et lancement d’un projet de Street Art « Les chantiers Murals de La Ciotat ».
15. AMENAGEMENT : Acquisition de la propriété appartenant à la ville de Montreuil située chemin du Garoutier.
16. FONCIER : Acquisition d’un local commercial sis Rue des Poilus.
17. FONCIER : Approbation d’un bail emphytéotique avec le Parc National des Calanques pour la réhabilitation de la Villa Michel Simon.
18. RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois.
19. PATRIMOINE : Cession d’un véhicule poids lourd.
20. PATRIMOINE : Approbation de la convention de gestion avec la Métropole au titre de la gestion des espaces verts et de l’éclairage public de la zone d’activités Athélia V.
21. PATRIMOINE : Transfert de propriété des ouvrages affectés à la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » de la commune de La Ciotat vers la Métropole Aix Marseille Provence.
22. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du Cinéma Eden Théâtre par l’association Les Lumières de l’Eden.
23. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du théâtre de la Chaudronnerie par la SNC La Chaudronnerie (Sté SPASS).
24. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation de jeux du Casino Pleinair par le groupe Partouche.
25. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation de la restauration collective municipale par la Sté Sogeres.
26. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation du Tennis Club par l’association La Ciotat Tennis Club et la SARL 3 Sets Gagnants.
27. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’exploitation d’emplacements de plage par la EURL Transat. 28. ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du rapport d’activités de la délégation de service public pour l’accueil, soins et capture des animaux errants par la SAS SACPA Chenil Service.
29. ADMINISTRATION GENERALE : Dénomination de la Place Claude LELOUCH.
30. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat pour le Festival Best of short films festival 2019.
31. CULTURE : Modification de l’estimation du legs des œuvres de Mme MAIGNIER-POGGI Christiane.
32. JEUNESSE : Approbation d’une demande de labellisation de la ville « Label Qualité » auprès de la commission européenne dans le cadre du programme Corps Européen de Solidarité.
33. JEUNESSE : Approbation de la convention de partenariat avec l’association Coopérative Indigo – porteur du programme ELOQUENTIA, pour l’organisation d’un concours d’éloquence.
34. SPORTS : Approbation d’une convention de partenariat pour l’organisation d’une manifestation sportive et nautique.
35. SANTE FAMILLE : Organisation des Virades de l’espoir – Convention de partenariat entre la Ville et l’Association « Vaincre la Mucoviscidose »
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.