Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Convocation - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Ordre du Jour - file
Document publié le Lundi 10 avril 2017 par la commune de Ciotat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - file)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017
O R D R E D U J O U R
1. CONTRAT DE VILLE : Approbation de la programmation Fonctionnement et Investissement du projet de territoire de La Ciotat au sein du Contrat de Ville Marseille Provence Métropole. Année 2017.
2. CONTRAT DE VILLE : Point d’Accès au Droit. Attribution de subvention aux associations.
3. CULTURE : Approbation des conventions de partenariat avec « La Ciotat, Berceau du Cinéma » et « AMEI » pour l’organisation des festivals « Festival du 1er film francophone » et « Musique en vacances ».
4. CULTURE : Approbation des conventions de partenariat avec « l’Orchestre d’Harmonie de La Ciotat » et « Les lumières de l’exploration » pour l’organisation des 150 ans de l’Orchestre d’Harmonie de La Ciotat et pour le festival Lumexplore. Attribution de subventions.
5. CULTURE : Approbation de la grille des tarifications proposées par la Société S-PASS pour la programmation de spectacles du théâtre de la chaudronnerie.
6. CULTURE : Approbation de la convention de partenariat avec l’association CRE ART QI pour l’organisation du Parcours des Galeries et Ateliers d’artistes. Attribution de subvention.
7. FONCIER : Approbation du bilan 2016 des cessions et acquisitions de biens.
8. FINANCES : Approbation du Compte de Gestion 2016.
9. FINANCES : Approbation du Compte Administratif 2016.
10. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SA d’HLM Phocéenne d’Habitations pour la construction de 30 logements Résidence « Entre Parcs ». Abrogation de la délibération n° 04 du 18 avril 2016.
11. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SA d’HLM Phocéenne d’Habitations pour l’acquisition en VEFA de 19 logements collectifs sociaux sur le programme « Majis ». Abrogation de la délibération n° 07 du 30 janvier 2017.
12. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SOGIMA pour la construction d’un ensemble immobilier regroupant 84 logements dont 25 logements à loyer intermédiaire Opération « Puits de Brunet » sis avenue Jules Ferry. 13. FINANCES : Garantie d’emprunt à la SOGIMA pour la construction d’un ensemble immobilier regroupant 84 logements dont 34 logements sociaux Opération « Puits de Brunet » sis avenue Jules Ferry.
14. FINANCES : Réalisation d’un skate park sur le parc du Domaine de la Tour. Demande de subvention auprès de la Région PACA.
15. FINANCES : Installation de contrôles d’accès dans le centre ancien de La Ciotat en vue de sa piétonisation. Approbation d’une convention pour l’attribution de fond de concours à la Métropole.
16. FONCIER : Choix du lauréat suite à l’appel à projet en vue de la passation d’un bail à construction ou d’une vente d’un terrain communal sis Quartier Pignet de Rohan Est pour la construction d’un cinéma multiplexe ou Pôle d’activités. Cession de terrain à la Sté 13MARS- DEVELOPPEMENT et à la SCI AVI.
17. FONCIER : Cession d’un bien communal sis avenue Fernand Gassion.
18. FONCIER : Cession d’un bien communal dit « Local PILONE » rue Emile Delacour.
19. FONCIER : Cession d’un bien communal sis rue Lucien Martin.
20. FONCIER : Modification de l’état descriptif de division de copropriété - Ancien cinéma « Le Théâtre » Place Gautier dans le Vieux La Ciotat.
21. FONCIER : Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la Ville et la Mission Locale du canton de La Ciotat.
22. URBANISME : Contribution au coût des équipements électriques. Approbation de la convention avec M. Lionel SEROPIAN représentant la SCI LA CIOTAT GASSION.
23. URBANISME : Contribution au coût des équipements électriques. Approbation de la convention avec M. Didier DOMINICI représentant la SAS D’ELBE.
24. VIE EDUCATIVE : Lancement d’un marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’extension du nombre de classes et la création d’un restaurant scolaire à l’école élémentaire Louis Marin.
25. VIE EDUCATIVE : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale avec SOGERES.
26. RESSOURCES HUMAINES : Approbation des Indemnités du Maire, des Adjoints, et des conseillers municipaux délégués.
27. RESSOURCES HUMAINES : Gestion de l’emploi. 28. RESSOURCES HUMAINES : Régime indemnitaire : Actualisation du régime des astreintes.
29. ADMINISTRATION GENERALE : Octroi de la protection fonctionnelle.
30. SANTE FAMILLE : Mise en œuvre d’un plan local d’actions pour lutter contre le Moustique Tigre – campagne 2017. Approbation du Contrat de collaboration avec l’Entente Interdépartementale de Démoustication (EID).
31. SANTE FAMILLE : Organisation de la semaine contre l’insécurité routière.
32. JEUNESSE : Labellisation EURODESK France. Bureau Information Jeunesse de la ville de La Ciotat.
33. FETES : Approbation de la convention de partenariat avec l’Association Multiculturelle des DOM-TOM pour l’organisation du 6ème Festival Créole Caraïbes Plages.
34. FETES : Approbation de la convention de partenariat avec la Confrérie Nationale des Métiers de l’Art Santonnier pour la Grande fête du Santon.
35. SPORTS : Approbation des conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations sportives et nautiques.
36. AFFAIRES MARITIMES : Délégation de Service Public pour l’exploitation du lot de plage 4B. Approbation du choix du délégataire.
37. AFFAIRES MARITIMES : Approbation de la mise à disposition de surveillants de baignade par le SDIS. Saison estivale 2017.
38. AFFAIRES MARITIMES : Approbation des tarifs de mise à disposition de surveillants de baignade par la police nationale. Saison estivale 2017.
39. PETITE ENFANCE : Renouvellement de la Convention d’Objectifs et de Financement CAF pour les Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants.
Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.