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Convocation - 23G05modifbudgetgeneral?preview=1
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23G05modifbudgetgeneral?preview=1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
CONVOCATION
LE 04 09 2023
AFFICHAGE LE
2 6 SEP. 2023
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 13
Nombre de Conseillers
représentés : 2
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 22h03
L'an deux mille vingt-trois, le tundi 11 septembre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le lundi 4 septembre 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Poncet, Sandrine Boillot, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Thierry Rolland,
Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier, Nicolas Métivier,
Florence Collino.
Excusés : Hervé Lacroix, Marlène Benoit.
Absent :
Pouvoirs :
Poncet
Hervé Lacroix à Sandrine Boillot, Marlène Benoit à Laurent
Secrétaire : Francis Meuterlos
Suite à la réforme de la taxe d'habitation, il est nécessaire de modifier le budget général comme suit : DÉPENSES : - Article 7391118 (chapitre 014) : + 1.556 € (réforme TH) - Article 673 : + 1444 € (annulation d’un titre de secours sur pistes de 2022 à refacturer au blessé)
RECETTES :
- Article 7018 : + 2.000 € (concession cimetière)
- Article 7588 : + 1000 € (indemnité d'assurance perçue concernant EBM)
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- autorise la modification budgétaire ci-dessus
- autorise le Maire à signer les pièces y afférant.
four & Maure empihé,
dt al jar
Sarmol fenuy
SE
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
REÇU EN PREFECTURE le 26/89/2823 Mairie de Métabief Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Ms 1er a sen