Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations conseil 12 04 2023 doc?t=16866
Déliberation - Liste délibérations conseil 12 04 2023 doc?t=16866
Déliberation - Liste délibérations conseil 09 12 2022 doc?t=16758
Déliberation - Liste délibérations conseil 08 02 2023 doc?t=16760
unknown - Communauté de communes - Castillon Pujols - Liste
Déliberation - Liste délibérations conseil 30 08 2023 doc?t=16939
Déliberation - Liste délibérations conseil 24 05 2023 doc?t=16867
Déliberation - Liste délibérations conseil 14 06 2023 1 doc?t=169
Déliberation - Liste délibérations conseil 06 07 2022 doc?t=16643
Déliberation - Liste délibérations conseil 27 09 2022 doc?t=16648
Déliberation - Liste délibérations conseil 12 04 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Saint-Michel-de-Montaigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil 12 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Budget,
Conseil Communautaire
12 avril 2023 – 18h
Ruch
Liste des délibérations
1. Présentation et vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 Adoptée
2. Présentation et vote des affectations de résultats
Adoptée
3. Présentation et vote du budget principal 2023 et des budgets annexes (OT, ZAE, ZAC) Adoptée
4. Vote des taux d’imposition 2023
Adoptée
5. Admission en créance éteintes
Adoptée
6. Reconduction et fixation du montant de la taxe GEMAPI 2023
Adoptée
7. Garantie d’emprunt
Adoptée
8. Versement d’une avance au budget annexe de l’Office de Tourisme
Adoptée
9. Approbation du règlement intérieur du Conseil Communautaire
Adoptée
10. Adhésion à l’agence technique départementale Gironde Ressources
Adoptée
11. SDIS : subvention de fonctionnement pour 2023
Adoptée
12. Médiathèques : engagement sur une mission de Service civique et demande d’agrément Adoptée
13. Dossier d’aides directes aux entreprises
Adoptée
14. Candidature de la CDC à l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2023 pour un Atlas de la biodiversité intercommunal
Adoptée
15. Avis sur la demande de modification du décret de l’EPF Nouvelle Aquitaine Adoptée
16. Demande de subvention au département sur le volet Diagnostic agricole du PLUi-H Adoptée
17. Demande de subvention au département sur le volet Habitat du PLUi-H Adoptée
18. Demande de subvention dans le cadre de l’OPAH
Adoptée
19. Maitrise d’ouvrage du Centre d’interprétation de Michel de Montaigne et demande de subventions
Adoptée
20. Projet d’extension du bâtiment France Services
Adoptée
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 17 04 2023