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Déliberation - Liste délibérations conseil 27 09 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Saint-Michel-de-Montaigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil 27 09 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Conseil Communautaire
27 septembre 2022-18h
Sainte-Radegonde
Liste des délibérations
Administration générale :
1. Modification des statuts et de la représentativité du SMER-E2M
Adoptée
2. Non renouvellement du contrat de prêt à usage entre la Communauté de Communes Castillon-Pujols et M. Hernandez
Adoptée
Economie :
3. Soutien au projet viticole « Castillon Caractère » : actualisation du plan de financement Adoptée
4. Participation au « forum de l’emploi formation » du libournais 2022
Adoptée
5. Aides directes aux entreprises
Adoptée
6. Vente de la parcelle n°16 de la ZAE de Saint-Magne-de-Castillon
Adoptée
Tourisme :
7. Adhésion à l’Association « Itinérance Vallée de la Dordogne » (opération « Odyssée Dordonha »
Adoptée
8. Projet d’achat d’une gabare
Adoptée
9. Approbation du projet d’itinéraire de randonnée « Chemin d’Amadour » et autorisation du Département de la Gironde d’aménager cet itinéraire dans le cadre de sin son inscription au PDIPR
Adoptée
10. Choix du prestataire pour l’assistance de maîtrise d’ouvrage pour la conception d’un plan d’aménagement et d’exécution de travaux sur la CDC Castillon-Pujols dans le cadre du schéma communautaire de randonnée pédestre et non motorisée
Adoptée
Habitat :
11. Dossiers de subvention dans le cadre de l’OPAH
Adoptée
Finances :
12. Modification de l’acte de régie de recette de l’office de tourisme
Adoptée
13. Créances éteintes
Adoptée Page 2 sur 2
Ressources Humaines :
14. Création d’un poste d’agent de maîtrise
Adoptée
Aménagement du territoire
Adoptée
15. Projet de territoire : mandatement pour l’accompagnement des élus à la définition du projet de territoire
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 3 octobre 2022