Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du 14 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 3 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations 16 01 2025
Déliberation - Deliberations du 03 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations 27 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations 27 mars 2025 pour affichag
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3 07 2025
Déliberation - Liste des deliberations 20 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 14 avril 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 14 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Département
de la Sarthe
2 Li en 2 NAT "1
BESSÉ Sur
Mairie
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 14 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du lundi 14 avril 2025 ont délibéré sur les sujets
suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 18
Présents : 14
Votants : 15
Date convocation : 8/04/2025
Date d'affichage : 8/04/2025
Mme CARREAU Claudie est élue secrétaire de séance.
FINANCES
1 Château de Courtanvaux — Evènements musicaux
URBANISME
2. Proposition de cession du terrain à bâtir des Varennes à RUE BLEUE
Fait à Bessé-Sur-Braye, mardi 15 avril 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Mme CARREAU Claudie. M. LACOCHE Jacques.
Date de mise en ligne sur www.besse-sur-braye.fr. : Mardi 15 avril 2025
Page 1 sur 1