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Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 02 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, Entrepreneuriat et startup,
Département
Mairie
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 20 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Les-conseillers municipaux réunis en séance du jeudi 20 février 2025 ont délibéré sur les sujets
suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 18
Présents : 10
Votants : 12 .
Date convocation : 14/02/2025
Date d'affichage : 14/02/2025
M. MARIAIS Jean-Pierre est élu secrétaire de séance.
FINANCES
1 Budget principal de la commune - Dépenses par anticipation (délibération
n°202502DL009)
2 Marché public de travaux - Aménagement de la voirie rue Jean Jaurès —
Procédure adaptée — Lancement de la consultation (délibération
n°202502DL010)
3. Château de Courtanvaux — Convention de partenariat pour un projet tuteur
«Auto solidaire» - Association JETCO (IUT de Tours) (délibération
n°202502DL011)
4. Subvention Téléthon — Course école primaire {délibération n°202502DL012)
5, Repas des bénévoles du comice — Création tarif {délibération n°202502DL013)
6. Château de Courtanvaux — Tarifs des visites — Modification (délibération
n°202502DL014)
Page 1 sur 2 7. Château de Courtanvaux — Tarifs photos dans les locaux du château -
Modification (délibération n°202502DL015)
8. Piscine municipale — Tarifs — Création (délibération n°202502DL016)
9. Caisse d'épargne — mise en place d’un contrat «Carte Achat Public»
(délibération n°202502DL017)
10. Demande d’admission en non-valeur de créances éteintes (délibération
n°202502DL018)
RESSOURCES HUMAINES.
11. Retrait de la délibération n°2024DL132 portant sur l'instauration du nouveau
régime indemnitaire de la filière police municipale (délibération
n°202502DL019)
URBANISME
12. Détermination du prix de vente et du mandat simple de vente avec les
agences immobilières et l'étude notarial pour la vente du 51A rue Jean Jaurès
(délibération n°202502DL020)
13. Détermination du prix de vente et du mandat simple de vente avec l'office
notarial pour la vente du 51C rue Jean Jaurès (délibération n°202502DL021)
14. Proposition d'acquisition de la parcelle AH474 sise S1C rue Jean Jaurès par M.
CARREAU (délibération n°202502DL022)
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
15. Subventions 2025 aux associations
Fait à Bessé-Sur-Braye, Mardi 25 février 2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
M. MERDE -Pierre M. LACOCHE Jacques.
LI | JG f) |
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Date de mise en ligne sur www.besse-sur-braye.fr. : Mercreo
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