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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 228 FINANCES Decision modificative n 3 Budget abattoir
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 228 FINANCES Decision modificative n 3 Budget abattoir)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le EM
ID : 073-247300254-20251218-2025 228-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes k
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MERCREDI 17 DECEMBRE 2025
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE MEMBRES PRÉSENTS : 16
NOMBRE DE MEMBRESABSENTS :11
AYANT DONNÉ POUVOIR : 4
Le 17 décembre 2025, à 18 heures, le conseil communautaire de la communauté de communes de
Haute-Tarentaise, légalement convoqué le 11 décembre 2025 par le Président, s'est réuni à la salle de
la Savoyarde à Séez, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice: Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Laurent CHELLE, Michelle ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE, Cécile UTILLE-GRAND
Les Chapelles : Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez: Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
lignes : Serge REVIAL, Capucine FAVRE
Val d'Isère : Véronique PESENTI-GROS
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Gérard VERNAY donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Françoise BESNARD donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Patrick MARTIN donne pouvoir à Véronique PESENTI-GROS
Lionel ARPIN donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Cécile UTILLE-GRAND est désignée secrétaire de séance
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 17 décembre 2025 Envoyé en préfecture le 18/12/2025
Reçu en préfecture le 18/12/2025
Publié le EM
ID : 073-247300254-20251218-2025 228-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2025-228 DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET ABATTOIR
Il est exposé au conseil communautaire qu'afin de poursuivre les travaux de modernisation des
stabulations de l'abattoir, il convient de voter une décision modificative.
TRAVAUX STABULATION
Désianatio Dépenses (1) Recettes {D PRET Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation de crédits
TOTAL D 21 : immobilisations corporelles 86 000,00 € o00el 0,00€ 0,00€
VU l'avis favorable de la commission finances en date du 9 décembre 2025;
Le conseil communautaire, à l'unanimité :
= MODIFIE les crédits votés pour le Budget Abattoir comme ci-dessus.
Yannick AMET
Président
laneail Fhemminsitaire da la lamminsnté de lommiinae da Harita-Tsrantaica di 17 dâramhra 9N9E