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Conseil Municipal - 0b OJ CM du 07.10.2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Mauguio.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0b OJ CM du 07.10.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
1
Décisions municipales et informations diverses
Rapporteur : Y. BOURREL
2 Décision modificative n°3 au Budget de la commune 2024 (annexe) Rapporteur : C. FAVIER
3 Décision modificative n°2 au Budget annexe du Port de Carnon 2024 (annexe) Rapporteur : C. FAVIER
4
Modification de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement au budget de la commune N° AP2019-SDC Schéma directeur Carnon
Rapporteur : C. FAVIER
5 Créances éteintes et créances admises en non-valeur 2024 – Budget Principal (annexe) Rapporteur : C. FAVIER
6 Créances admises en non-valeur 2024 – Budget annexe Port de Carnon (annexe) Rapporteur : C. FAVIER
7
Flux financiers réciproques CCAS/Commune :
A/ Réalisation de l’épicerie sociale : Aménagement d’une épicerie sociale au sein du local CCAS/PMI-STS du Centre des Cistes à Carnon
B/ Subvention versée par la commune pour le financement des travaux de cloisonnement acoustique de 4 bureaux au sein du CCAS à Mauguio
Rapporteur : C. FAVIER
8
APPEL D’OFFRES : Attribution de l’accord-cadre pour l’entretien des espaces verts (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
9
APPEL D’OFFRES : Attribution de l’accord-cadre de nettoyage des voiries urbaines communales et pour la propreté urbaine (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
10
Schéma directeur de Carnon-Passation d’un avenant n°3 à la convention de mandat d’études et de travaux avec la SPL l’Or aménagement (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
11
Garantie d’emprunt à la SA HLM FDI HABITAT pour l’opération « ORA » sis ZAC de La Font de Mauguio (annexe)
Rapporteur : C. FAVIER
12
Convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux routiers sur la route départementale N°62E 2 PR1+200 à 1+300 Mauguio Carnon (annexe) Rapporteur : F. DALBARD
13 Réponses aux observations de la CRC Rapporteur : Y. BOURREL
14
Mandat spécial aux élus :
A/ Déplacement à PARIS à l’occasion du Congrès des Maires
B/ Déplacement à LORCA dans le cadre des relations internationales
Rapporteur : Y. BOURREL
15
Contournement ferroviaire de Nîmes Montpellier-Transfert de propriété à titre gratuit des parcelles-Rétablissement de voiries- SNCF Réseau
Rapporteur : Y. BOURREL
16 Pays de l’Or Agglomération-Service public de la petite enfance-modification des statuts (annexe) Rapporteur : Y. BOURREL 17 Modification n°2 du programme des équipements publics de la ZAC Font de Mauguio (annexe) Rapporteur : Y. BOURREL
18
BRL : Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Occitanie (CRCO) dans ses rapports du 07/07/2023 relatifs au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEM BRL Holding et de sa filiale BRL Exploitation sur la période 2016-2021 (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
19
Parcelles CD241 et CD243-Réseau eau brute-Convention de servitude avec la Société BRL- Approbation (annexes)
Rapporteur : Y. BOURREL
20
Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Mauguio-Carnon – Définition des modalités de mise à disposition du public - Approbation
Rapporteur : Y. BOURREL
21
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mauguio-Carnon – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) (annexe)
Rapporteur : Y. BOURREL
22
Projet d’implantation d’un lycée – Site de la Pointe de Mudaison – Confirmation des engagements conjoints de la Commune et de la Communauté d’Agglomération du Pays de l’Or
Rapporteur : Y. BOURREL
23
Acquisition à titre gratuit d’une partie de la parcelle BX132 rue Arnasserre-Intégration dans le domaine Public-à Mr et Mme D-Approbation
Rapporteur : Y. BOURREL
24
Modifications du tableau des effectifs :
A/ Transformation d’un poste budgétaire
B/ Mention complémentaire à la délibération n°109 du 31.07.2017
Rapporteur : S. CRAMPAGNE
25 Recours aux apprentis Rapporteur : S. CRAMPAGNE
26 Renouvellement de la convention de l’activité voile avec le Yacht-club Mauguio Carnon (annexe) Rapporteur : S. CRAMPAGNE
27
Evénements en faveur de la jeunesse – Convention de partenariat avec GROUPAMA dans le cadre des actions WAKE UP et POZ’ALCO (annexe)
Rapporteur : L. PRADEILLE
28
Reversement des recettes de la vente des bracelets de fête votive 2024 aux clubs taurins de la commune
Rapporteur : P. MOULLIN-TRAFFORT
29 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association AMSPORT (annexe) Rapporteur : R. BARTHES
30
Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune et la Ligue Occitanie de Basketball (annexe)
Rapporteur : R. BARTHES
31
Attribution de subvention exceptionnelle :
A / association des commerçants de Carnon (annexe)
Rapporteur : L. CAPPELLETTI
B / Association España y Cultura
C / Association « Servir la Paix »
D / Association « Le sourire de Laetitia »
Rapporteur : Y. BOURREL
32 PORT DE CARNON : Protocole transactionnel avec Mme O (annexe) Rapporteur : Y. BOURREL
Les documents faisant l’objet d’une délibération à l’ordre du jour du conseil, non joints à la présente convocation, sont disponibles sur simple demande des Elus au Secrétariat Général, et peuvent être consultés directement sur place. Seuls les documents de taille réduite (max. 15 pages) ou dont le format d’origine le permet, pourront être envoyés par mail ou télécopie.