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Ordre du Jour - AggloSeineEure ODJ Conseil Communautaire 16 octobr
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure ODJ Conseil Communautaire 16 octobre 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure ODJ Conseil Communautaire 16 octobre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
e re ag glo.… N/Réf
: SAS-VV-AB
j
seic
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie de
bien
vouloir assister à la réunion
du
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
qui
se tiendra,
Louviers,
le 10
octobre
2025
à l'hôtel
d'agglomération,
à 20
heures,
le jeudi
16
octobre
2025
L'ordre
du
jour sera
le suivant :
N° |
SERVICE
INTITULE
ELUS
0 |
Administration
générale
| Approbation
des
comptes
rendus
et
désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Bernard
LEROY
1 |
Administration
générale
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Rapport
des
décisions
prises
par
le
Président
durant
le
mois
de
septembre
2025
François-Xavier PRIOLLAUD
2 |
Administration
générale
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Rapport
des
décisions
prises
par
le
François-Xavier
Assainissement
-
SPANC
-
Activités
Economiques Bureau
communautaire
lors
de
sa
PRIOLLAUD
séance
du 2 octobre
2025
FINANCES
LOCALES
-
DECISION
NS
BUDGETAIRE
-
Budget
principal
-|
Jean-Marie
3 | Administration générale | kon
du résultat comptable 2024 -|
LEJEUNE
Correctif technique FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGÉTAIRES
-
Décisions
modificatives
budgétaires
n°3/2025
du
|
.
budget
principal
et
n°2/2025
des
Jean-Marie
4
Finances
budgets
annexes
eau
potable,
LEJEUNE
assainissement,
transports,
aménagements
des
PA
ZA,
SPANC,
| gendarmerie
- Autorisation
FINANCES
LOCALES
-
DIVERS
-
Admissions
en
non
valeur
-
Budget
Jean-Marie
5
Finances
Principal
et
Budgets
annexes
LEJEUNE
D.
D.
CS
10514
1 Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
Finances
FINANCES
LOCALES
-
DIVERS
-
Créances
éteintes
- Budget
principal
et
budget
annexe
activités
économiques
Jean-Marie LEJEUNE
Finances
FINANCES
LOCALES
-
FONDS
DE
CONCOURS
- Attribution
à
différentes
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
Autorisation
Jean-Marie LEJEUNE
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
Hub
Expos
&
Congrès
Seine-Eure
-
Concession
de
service
public
-
Autorisation
Bernard
LEROY
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
du
carré
Saint
Cyr
au
Vaudreuil
-
Concession
de
service
public
-
Autorisation
Bernard
LEROY
10
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
- Exploitation
de
la
patinoire
intercommunale
Glacéo
-
Concession
de
service
public
-
Renouvellement
-Autorisation
José
PIRES
11
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Gestion
et
exploitation
de
la
patinoire
intercommunale
Glacéo
-
Rapport
annuel
2024
- Approbation
José
PIRES
12
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Gestion
et
exploitation
du
centre
aquatique
intercommunal
Caséo
- Rapport
annuel
2024
- Approbation
José
PIRES
13
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Exploitation
de
trois
établissements
d'accueil
des
jeunes
enfants
(EAJE)
sur
le territoire
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-
Eure
-
Rapport
annuel
2024
-
Approbation
Florence
LAMBERT
14
Affaires juridiques
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
-
AFFAIRES
JURIDIQUES
-
Gestion
et
exploitation
du
réseau
de
chaleur
sur
la
commune
de
Gaillon
-
Rapport
annuel
2024
- Approbation
Anne
TERLEZ
15
Bâtiments
et énergies
BÂTIMENTS
ET
ENERGIES
- FONDS
Anne
TERLEZ N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
DE
CONCOURS
-
Fonds
de
concours
dédié
à
la
rénovation
énergétique
-
Attribution
à différentes
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-
Eure
- Autorisation
16
Bâtiments
et énergies
BATIMENTS
ET
ENERGIES
-
Groupement
de
commandes
- Fourniture
de
carburants
pour
les
véhicules
et
équipements
de
la
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
et de
la ville!
de
Louviers
- Cinq
lots
- Accords-cadres
à
bons
de
commande
- Appel
d'offres
ouvert
- Autorisation
Patrick
MAUGARS
17
Tourisme
TOURISME
-
Groupement
de
commandes
- Travaux
pour
la
pose
de
mobiliers
pour
les
aires
de
service
et de
halte-repos
sur
les
itinéraires
cyclables
du
territoire
- Accords-cadres
à
bons
de
commande
- Lot
n°2
- Procédure
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
-
Attribution
- Autorisation
Joris
BENIER
18
Cycle
de
l'eau
ENVIRONNEMENT
- EAU
POTABLE
-
Commune
de
la
Haye
Malherbe
-
Participation
financière
aux
travaux
de
renforcement
du
réseau
pour
la
distribution
d'eau
potable
de
la
défense
incendie
-
Convention
financière
-
Autorisation
Dominique MEDAERTS
19
Cycle
de
l'eau
CYCLE
DE
L'EAU
-
Création
d'un
réservoir
à
l'usine
d'eau
potable
des
Hauts
Prés
sur
la
commune
de
Val-de-
Reuil
- Procédure
adaptée
- Attribution
-
Autorisation
Dominique MEDAERTS
20
Développement économique
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
-
ARTISANAT
D'ART
-
Centre
de
Formation
dédié
aux
métiers
d'art
-
Conditions
de
mise
à
disposition
du
logement
du
gardien
-
Signature
du
contrat
de
colocation
et du
bail
mobilité
-
Autorisation
Jean-Marc
MOGLIA
21
Foncier
FONCIER
-
Commune
de
Criquebeuf-
sur-Seine
-
Zone
d'activités
Le
Val
Richard
- Cession
de
la parcelle
C
656
à
la société
TDF
- Autorisation
Jean-Marc
MOGLIA
22
Projets
urbains
PROJETS
URBAINS
-
Commune
de
Louviers
- Nouveau
quartier
de
la gare
-
Modification
du
budget
annexe
-
François
CHARLIER N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
23
Foncier
FONCIER
-
Commune
de
Pont-de-
l'Arche
-
Village
d'artisans
-
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
la
parcelle
C
433p -
Autorisation
François
CHARLIER
24
Planification
PLANIFICATION
- Avis sur la mise
à jour
de
Plan
de
Servitudes
Aéronautiques
(PSA)
de l'aérodrome
Evreux-Fauville
François
CHARLIER
25
Planification
PLANIFICATION
- Modalités
de
mise
à
disposition
du
public
de
la
procédure
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la
commune
de
La
Saussaye.
François
CHARLIER
26
Propreté
publique
ENVIRONNEMENT
-
PROPRETE
PUBLIQUE
- Prolongation
de
l'octroi
de
subventions
dans
le cadre
de
la politique
publique
de
prévention
des
déchets
ménagers
et assimilés - Autorisation
Marie-Joëlle LENFANT
27
Mobilités
MOBILITES
-
Développement
de
la
pratique
des
mobiltés
alternatives
-
Projet
de
voie
verte
sur
la
commune
de
Louviers
- Approbation
-
Demande
de
subvention
- Autorisation
Hervé
GAMBLIN
28
Voirie
VOIRIE
-
Commune
du
Val
d'Hazey -
Création
d'un
parking
pour
le
cimetière
du
Vieux
Villez
route
d'Ailly
- Convention
financière - Autorisation
Hervé
GAMBLIN
29
Voirie
VOIRIE
-
Commune
d'igovile
-
Aménagement
mobilité
douce
et
sécurisation
-
Rue
des
Canadiens
-
Convention
financière
- Autorisation
Daniel
BAYART
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
la considération
distinguée. Le
Président
Bernard
LEROY
Per
délégation
Le Pirecteur Gé
ne
es
— Sid Ahmed
sd Se Ÿ
ET