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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 11 juillet 2025 1
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 juillet 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 11 juillet 2025
L'an Deux Mille Vingt-cinq et le onze juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune du Vigan, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en l'Hôtel de Ville du Vigan, en session ordinaire sous la Présidence de Sylvie ARNAL, maire.
Présents (22) : Mmes et Mrs ARNAL Sylvie, PAVLISTA Sylvie, SAUVEPLANE Jérôme, LE- WIN Elsa, CHAMOUX Jules, Halima FILALI, SAUVEPLANE Denis, THIBAUD Jean-Baptiste, PRATLONG Chantal, FESQUET Magali, PUECH Emmanuel, POUJADE Eric, COSTES Lio- nel, PASCAL Emilie, LAURENT Monique, COZZA Alessandro, GARCIA Maxime, CARTAI- RADE Magali, CALAZEL Corine, BEUGNIEZ Marie-Christine, ROUQUETTE Christiane, JA- QUOT Anne
Présents partiellement (2) : Ulysse BOISSON à partir de la délibération n°3, Gérard VERSAULT à partir de la délibération n°6,
Ont donné procuration (2) : Lionel GIROMPAIRE à Ulysse BOISSON, Nicolas GUERINEAU à Alessandro COZZA
Excusée (1): Anna MESBAH
Secrétaire de séance : Emilie PASCAL
N° OBJET VOTE
0 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mai 2025 Approuvée à l’unanimité
1 DM n°1 eaux et assainissement Approuvée à l’unanimité
2 DM n° 1 village vacances Approuvée à l’unanimité
3 Acquisition de matériel scénique destiné à soutenir les associations
culturelles du territoire . Certificat de vente d’achat à des
particuliers
Approuvée à
l’unanimité
4 Subventions aux associations – Club Spéléo de la Vis pour les
élèves méritant de la cité scolaire
Approuvée à
l’unanimité
5 Avenant au contrat spectacle Élise, la colère de Dieu Approuvée à l’unanimité
6 Convention de coopération entre Occitanie Livre & Lecture, la
commune du Vigan et la CCPV
Approuvée à
l’unanimité
7 Convention de partenariat entre la ville du Vigan et les communes
de Bez et Esparon et de Mandagout pour un concert de piano
Approuvée à
l’unanimité
8 Demande de subvention CCI du Gard pour le Salon Fabriqué en
Cévennes
Approuvée à
l’unanimité
9 Demande de subvention voie verte intramuros T1 CPER Approuvée à l’unanimité
10 Approbation de la modification des statuts du SMEG Approuvée à l’unanimité N° OBJET VOTE
11 Adhésion au service de paie à façon proposé par le CDG du Gard Approuvée à l’unanimité
12 Acquisition de parcelle E-1090 – réservoir eau potable du Puech Approuvée à l’unanimité
13 Acquisition de la parcelle A-1858 (FOURNERIE) – Régularisation
d’emprise chemin sur la Ville
Approuvée à
l’unanimité
14 Acquisition de la parcelle A-1860 (PENICHON DESRICHARD) –
Régularisation d’emprise chemin sur la Ville
Approuvée à
l’unanimité
15 Intégration de parcelles communales dans le domaine public
routier communal
Approuvée à
l’unanimité
16 Échange de parcelles avec BONNET – Hameau de Loves –
régularisation voirie communale
Approuvée à
l’unanimité
17 Enquête publique pour classement d’office dans domaine public
routier communal
Approuvée à
l’unanimité
18 Lancement de la procédure de déclassement de tronçon de
chemins ruraux
Approuvée à
l’unanimité
19 Approbation du répertoire de la voirie communale Approuvée à l’unanimité
20 Modification des statuts de la convention pour l’Entente de l’Eau
entre les communes d’Avèze, de Molières-cavaillac et du Vigan
Approuvée à
l’unanimité
21 Intégration commune d’Aumessas dans l’Entente de l’Eau Approuvée à l’unanimité
22 Renouvellement de l’adhésion au groupement d’achat du SIVOM
du pays viganais pour la restauration scolaire
Approuvée à
l’unanimité
23 Changement du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité