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Déliberation - Liste des deliberations du 4 avril 2025
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 4 avril 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
L'an Deux Mille Vingt-cinq et le quatre avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune du Vigan, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en l'Hôtel de Ville du Vigan, en session ordinaire sous la Présidence de Sylvie ARNAL, maire.
Présents (20) : Mmes et Mrs ARNAL Sylvie, PAVLISTA Sylvie, SAUVEPLANE Jérôme, LE- WIN Elsa, CHAMOUX Jules, SAUVEPLANE Denis, THIBAUD Jean-Baptiste, ROUQUETTE Christiane, GIROMPAIRE Lionel, FESQUET Magali, PUECH Emmanuel, COSTES Lionel, PASCAL Emilie, CALAZEL Corine, BEUGNIEZ Marie-Christine, COZZA Alessandro, GARCIA Maxime, CARTAIRADE Magali, JAQUOT Anne, GUERINEAU Nicolas
Présents partiellement (1) : Ulysse BOISSON jusqu’à de la délibération n°7, Ont donné procuration (4) : Halima FILALI à Jules CHAMOUX, Eric POUJADE à Denis SAUVEPLANE, Chantal PRATLONG à Magali FESQUET, Monique LAURENT à Magali CAR- TAIRADE,
Excusé (1) : Gérard VERSAULT
Absente (1): Anna MESBAH
Secrétaire de séance : Nicolas GUERINEAU
N°délibération OBJET VOTE
0 Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2025 Approuvée
à l’unanimité
1 Approbation du compte de gestion 2024 – budget principal
Approuvée
à l’unanimité
2 Approbation du compte de gestion 2024 – budget de l’eau potable Approuvée
à l’unanimité
3 Approbation du compte de gestion 2024 – budget du village vacances Approuvée
à l’unanimité
Liste des délibération du 4 avril 2025
Liste des délibérations du conseil
municipal
Séance du 4 avril 2025
2025 4 Approbation du compte administratif 2024 – budget principal Approuvée à l’unanimité
5 Approbation du compte administratif 2024 – budget de l’eau potable Approuvée à l’unanimité
6 Approbation du compte administratif 2024 – budget du village vacances Approuvée à l’unanimité
7 Affectation des résultats du compte administratif 2024 – budget principal Approuvée
à l’unanimité
8 Budget primitif 2025 – budget principal
Approuvée
à la majorité des
membres
présents
9 Vote des taux de fiscalité 2025
Approuvée
à la majorité des
membres
présents
10 Subvention aux associations 2025
Approuvée
à l’unanimité
11 Affectation des résultats du compte administratif 2024 - budget de l'eau potable
Approuvée
à l’unanimité
12 Budget primitif 2025 – budget de l’eau potable
Approuvée
à la majorité des
membres
présents
13 Affectation des résultats du compte administratif 2024 - budget du village vacances
Approuvée
à l’unanimité
14 Budget primitif 2025 – budget du village vacances
Approuvée
à l’unanimité
15 Fixation de la contre valeur pour la redevance prélèvement sur la ressource en eau 2025
Approuvée
à la majorité des
membres
présents
16 Mise à jour du plan de financement pour la réalisation des voiries communales PEM
Approuvée
à l’unanimité
Liste des délibération du 4 avril 2025 17 Participation à Energethik pour le projet photovoltaïque de la halle aux sports Approuvée
à la majorité des
membres
présents
18 Renouvellement GIP cafés culture 2025
Approuvée
à l’unanimité
19 Acquisition de la parcelle cadastrée E 1094 - Réservoir d'eau potable de la Combe
Approuvée
à l’unanimité
20 Acquisition de la parcelle B 1522 - source d'Isis
Approuvée
à l’unanimité
21 Intégration de parcelles communales dans le domaine public routier communal Approuvée
à l’unanimité
22
23
24
25
26
27
Dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune du Vigan
Cession de la parcelle A1846 à l'indivision CARER - LE MARCHANT
Approbation de la convention de partenariat avec la CDC du Pays Viganais – Defi'Oc
Convention de mise à disposition Ingénieur du service des eaux à la CDC du Pays Viganais
Création et suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoir accordée au Maire
Approuvée
à l’unanimité
Approuvée
à l’unanimité
Approuvée
à l’unanimité
Approuvée
à la majorité des
membres
présents
Approuvée
à l’unanimité
Information
Liste des délibération du 4 avril 2025