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Déliberation - Executif Liste DES Deliberations Approuvees
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Executif Liste DES Deliberations Approuvees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXECUTIF
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 13 décembre 2023
N° TITRE AR PREF
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16501 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU
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18/12/23
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