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Déliberation - Executif Liste DES Delibs Approuvees
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Déliberation - Executif Liste DES Delibs Approuvees)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
EXECUTIF
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2022
N° TITRE AR PREF
16243 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 27 OCTOBRE 2022 21/12/22
16244 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 27 OCTOBRE 2022
21/12/22
16245 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2022 21/12/22
16246 ADMISSION EN NON VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES -
BUDGET ANNEXE DES PORTS - EXERCICE 2022
21/12/22
16247 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS EXERCICE 2022 21/12/22
16248 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - CREDITS D'INVESTISSEMENT - OUVERTURE PAR ANTICIPATION AU BUDGET PRIMITIF -
EXERCICE 2023
21/12/22
16249 RÉVISION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE REPAS SERVIS OCCASIONNELLEMENT PAR LES RÉSIDENCES
AUTONOMIE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS MISES EN PLACE PAR LA COMMUNE - EXERCICE 2023
21/12/22
16250 FOURNITURE DE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA RÉSIDENCE AUTONOMIE LOUIS FARAUT - FIXATION DE LA
PARTICIPATION COMMUNALE - EXERCICE 2023
21/12/22
16251 TARIFS DE BILLETTERIE POUR LES CONCERTS ORGANISES PAR LA VILLE DE SIX-FOURS POUR L'ANNEE 2023 21/12/22
16252 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2023 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE 21/12/22
16253 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE VERTE" ORGANISE
PAR L'ASSOCIATION LES ENFANTS DU CHAMPSAUR A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES VIDAL-BRUNA VALERIE ET BELON- CHINSY ODILE ET DE MONSIEUR PALISSE PIERRE - ANNEE
SCOLAIRE 2021/2022
21/12/22
16254 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION DEFI D'ELLES 21/12/22
16255 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023-REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 21/12/22
16256 ADHÉSION A LA CONVENTION DE MECENAT DES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR 21/12/22 16257 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A.M.M.A.C. 21/12/22
16258 MODIFICATIONS TARIFAIRES DE L'ACCUEIL JEUNES AJIR. AVENANT AUX DÉLIBÉRATIONS N°14153 ET 15469 21/12/22
16259 SIGNATURE DE CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI 2021-2022,2022-2023,2023-2024
21/12/22
16260 ACTION DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE-POINT ÉCOUTE MÉDIATION SANTÉ-MÉDIATION SOCIALE. VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PRÉVENTION ET D'AIDE A
L'INSERTION (APEA) POUR L'ANNÉE 2023
21/12/22
16261 Abrogation de la délibération n°15900 du 24 mars 2021 et sa délibération modificative n°15934 du 16 juin 2021, réglementant la tarification du
stationnement sur la Commune et instauration d'une nouvelle tarification du stationnement sur la Commune
21/12/22
16262 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION D'UN POINT DE VENTE A EMPORTER SUR LA PLAGE DE LA COUDOULIERE
21/12/22
16263 CHOIX DES ATTRIBUTAIRES POUR LA MISE A DISPOSITION DES AUTORISATIONS TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC VILLE DE
SIX-FOURS-LES-PLAGES
21/12/22
16264 PROCÉDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT ' LA LAGUNE ' SITUE SUR LA PRESQU'ÎLE DU
GAOU
DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LA DÉLÉGATION
21/12/22
16265 PRÉSENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES
CONCESSIONNAIRES DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES 21/12/22
16266 RENOUVELLEMENT DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET
L'ASSOCIATION "FRANCE ALZHEIMER VAR" ANNÉE 2023
21/12/22
16267 RAPPORT D'ACTIVITES 2021 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 21/12/22
16268 DON DE MOBILIER 21/12/22
16269 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 72 RUE SEVERIN SAURIN - 21/12/22
16270 AVENANT N° 1 AU BAIL SIGNÉ ENTRE LA COMMUNE ET L'IFAPE 21/12/22
16271 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 88 RUE SEVERIN SAURIN 21/12/22
16272 AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT DE TYPE 4 SIS 110 TRAVERSE BAYLE LE HAMEAU DE PROVENCE - 21/12/22
16273 VENTE D'UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AB N°1439, SISE AVENUE J.F KENNEDY 21/12/22
16274 MISE A DISPOSITION D'UN PERSONNEL DU C. C. A. S. AUPRES DE LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES (LAURIANE GADRE) 21/12/22
16275 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOIS 21/12/22
16276 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°15206 DU 22 02 2018 EMPLOI DE
GARDIENNAGE
21/12/22
16277 RETROCESSION A LA VILLE DE LA CONCESSION FUNERAIRE 21/12/22 IDENTIFIEE AU NOM DE THUILLIER AU CIMETIERE COURRENS.
16278 RESERVATION PAR LA COMMUNE D'UN CAVEAU A CARACTERE PERPETUEL AU CIMETIERE COURRENS. 21/12/22
16279 MISE A LA RÉFORME DE VÉHICULES MUNICIPAUX 21/12/22
16280 Modification de la délibération n°15935 du 16 juin 2021, portant création de cartes d'abonnement pour le stationnement par horodateur et fixation des
tarifs et instauration d'abonnements sur l'ensemble de la commune de Six-
Fours-les-Plages.
21/12/22