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Convocation - convocation cm 210222025
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 210222025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
À Marsac-sur-Don, le 14 février 2025
MAIRIE Le Maire de MARSAC-SUR-DON
DE
MARSAC-SUR-DON A
LOIRE ATLANTIQUE
#H170 L'ensemble des conseillers municipaux 1, rue Pierre Perchais
Tél. 02 40 87 54 77
Fax 02 40 80 51 29
E-mail : info@mairie-marsacsurdon.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION ORDINAIRE
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convoquer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, le
Vendredi 21 février 2025
à 20 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
| A [Désignation du secrétaire de séance |
L B_[Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 29 novembre 2024 |
L C [Finances - Economie |
1. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP
2025 — Budget principal et budget Auberge
2. Modification des statuts de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Renouvellement du contrat RGPD
4. Signature d’une convention de mise à disposition du service « Conseil en Energie Partagée » entre
TE44 et la Commune
5. Adhésion au programme CONIFERE — TE44
6. Acquisition d’un feu tricolore pédagogique et demande de subvention au titre des amendes de
police
[es]
| D [Ressources humaines |
1. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (Article L332-23
du code général de la fonction publique)
2. Création d’un emploi permanent de Secrétaire général de mairie (Commune de -2 000 habitants)
Je compte sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'assurance de ma con idérk \