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Déliberation - Liste deliberations 20250611
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Fe ANCENIS
72 -SAINT-
—J GÉRÉON
Aux membres du Conseil Municipal
ancenis-saint-gereon.fr
Service : secrétariat du maire-direction générale
Tél : 02.40.83.87.02 Le 21/09/2026
Email : secretariat.assemblees@ancenis-saint-gereon.fr
Objet : Conseil municipal du lundi 28 septembre à 19h
CONVOCATION
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra :
Lundi 28 septembre 2026 à 19h
Salle Loire - Espace Edouard LANDRAIN — Ancenis-Saint-Géréon
ORDRE DU JOUR :
Désignation des secrétaires de séance
+ Pouvoirs
> Approbation du Procès-verbal du conseil municipal d’Ancenis-Saint-Géréon du 29 juin 2026
> Informations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :
Affaires générales — Création d'une commission vie économique locale
Affaires générales — Composition de la commission de délégation de service public
Affaires générales — Représentant à l'ITEP Célestin FREINET
Affaires générales — Associations des Maires de France (AMF) — contribution au fonds de
soutien aux communes sinistrées
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines — Création de postes non permanents pour accroissement
saisonnier d'activité
Ressources humaines — Recrutement des agents recenseurs 2027
Ressources humaines — adhésion au Dispositif de signalement proposé par le Centre De
Gestion contre les formes de discriminations et de violences
Ressources humaines - Débat Obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire
Finances — Décision modificative n°1
Finances - Exercice 2026 : Admission en non valeurs
Finances — Exercice 2026 — Budget principal - Créances éteintes
Finances - Exercice 2026 : Clôture des Budgets annexes Théâtre et Panneaux
photovoltaïques pour intégration dans le budget principal ville
-saint-gereon fr Finances - Exercice 2026 : Budget principal — Approbation de la Taxe sur la Vacances des
Logements d'Habitation (réforme de la taxe sur les logements vacants)
Finances - Exercice 2026 : Budget principal — subvention complémentaire CCAS
Finances — Budget principal — Attribution des subventions aux associations et organismes
Commande publique — autorisation de signature d’avenants au lot n° 4 du marché de
fourniture de carburants routiers par cartes accréditives et prestation annexe, de gasoil non
routier, de carburant prêt a l'emploi, de graisses et lubrifiants pour l'ensemble des véhicules
et engins de la commune, passe en appel d'offres ouvert et d'un avenant aux lot n°1 et 2
du marché « prestations d'entretien des vitres des bâtiments communaux »
Commande publique - Prorogation pour une durée de 6 mois du marché à procédure
adaptée de « réalisation de scénographies »
Commerce - Mise en place du marché hebdomadaire du mardi aux abords du complexe
du Gotha
Solidarité - Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
Solidarité - Adhésion au Gérontopôle des pays de la Loire
Culture - Convention de partenariat avec le lycée technologique Eugène-Livet pour soutenir
des Projet d'étudiants en design espace
Affaires foncières — La Vallée - Cession amiable d'un terrain cadastré AP 342
Affaires foncières — Ile Mouchet — Convention de servitude entre la commune et la Laiterie
du Val d'Ancenis (LAÏTA)
Urbanisme — Boulevard Montaigne — Convention de servitude avec Enedis - Desserte et
alimentation électrique de distribution publique parcelle cadastrée AN294
Urbanisme - Dénomination d'une voie « rue Louise Labé »
Urbanisme - Clôture de la ZAC Barème
DECISIONS DU MAIRE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Rémy ORHON